Arrêté du 11 mars 2002 modifiant l'arrêté du 29 avril 1988 modifié relatif à la réglementation et à la liste des capacités de médecine
NOR 
MENS0200637A
J.O. du 20/03/2002 Pages : 
4957/4958
Annexe : Bulletin officiel de l'éducation nationale du 11 avril 2002
(Remplacement des termes : " capacité de toxicomanies et alcoologie " par les termes :" capacité d'addictologie clinique : deux ans " dans l'art. 1er - Remplacement de l'annexe I relative à la capacité de médecine d'urgence, de l'annexe V relative à la capacité de médecine aérospatiale et de l'annexe X relative à la capacité de toxicomanies et alcoologie)