Arrêté du 20 juillet 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Technologies de base du numérique ― Briques génériques du logiciel embarqué ― Appel à projets n° 2 »
NOR 
PRMX1120217A
JO du 21/07/2011 texte : 0167;
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(Cahier consultable aux adresses suivantes : 
 http://investissement-avenir.gouvernement.fr
(rubrique " Appels à projets ") 
 http://www.industrie.gouv.fr/fsn/logiciel-embarque_ttp://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com