Arrêté du 21 février 2013 relatif à la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » du baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole (STAV)
NOR 
AGRE1239845A
JO du 01/03/2013 texte : 0051;
46
(Application des art. D. 341-7 et D. 341-27 du code de l'éducation)