Arrêté du 18 mars 2009 modifiant l'arrêté du 30 septembre 1988 fixant la liste des animaux susceptibles d'être classés nuisibles
NOR 
DEVN0904981A
JO du 20/03/2009 texte : 0067;
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(Réintégration de la Martre et de la Belette dans la liste des espèces d'animaux susceptibles d'être classés nuisibles - Modification de l'art. 1er - Abrogation implicite de l'arrêté du 2 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 30 septembre 1988 fixant la liste des espèces d'animaux susceptibles d'être classées nuisibles)