Arrêté du 14 janvier 2004 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif aux voies d'orientation
NOR 
MENE0400017A
J.O. du 27/01/2004 Pages : 
1896/1897
(Substitution, à compter de l'année scolaire 2005-2006 en ce qui concerne la classe de première et à compter de l'année scolaire 2006-2007 en ce qui concerne la classe terminale, de la série " STG Sciences et technologies de la gestion " à la série " STT Sciences et technologies tertiaires " - Modification de l'art. 1er)