Avenant n° 1 à la décision du 9 novembre 2000 relative à la mise en oeuvre du réseau de suivi scientifique des conséquences écologiques et écotoxicologiques de la marée noire due au naufrage de l'Erika
Bulletin officiel du ministère chargé de la protection de l'environnement n° 2001/10 p. 120
(Avenant du 17 septembre 2001 - Nomination des membres du conseil scientifique prévu à l'art. 3 - Modification de la composition du secrétariat permanent du programme prévu à l'art. 4)