Arrêté du 24 août 2006 portant création d'options dans les départements d'instituts universitaires de technologie à la rentrée universitaire 2006
NOR 
MENS0602095A
J.O. du 05/09/2006 texte : 
 n° 5
(IUT de Belfort, Bordeaux-I, Annecy, Clermont-Ferrand, Evry, Lille B, Bron, Nantes, Orléans et Mantes-la-Jolie)