Arrêté du 30 août 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
NOR 
ETSD1612974A
JO du 07/09/2016 texte : 0208;
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(Art. 1er : Liste des certifications enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles avec la mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, le niveau I à V et la durée de 2 à 5 ans
art. 2 : Liste des certifications enregistrées au répertoire national des certification professionnelle avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée de 3 et 5 ans
art. 3 : Modification de l'art. 1er de l'arrêté du 10 août 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles 
art. 4 : Modification de l'art. 1er de l'arrêté du 24 mai 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
art. 5 : Modification de l'art. 1er de l'arrêté du 19 novembre 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
art. 6 : Modification de l'art. 1er de l'arrêté du 20 janvier 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
art. 7 : Modification de l'art. 1er de l'arrêté du 29 juillet 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
art. 8 : Modification de l'art. 1er de l'arrêté du 19 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
art. 9 : Modification de l'art. 1er de l'arrêté du 9 janvier 2015 portant enregistrement au répertoire nationale des certifications professionnelles
art. 10 : Modification de l'art. 1er de l'arrêté du 25 février 2016 publié au Journal officiel du 17 mars 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
art. 11 à 17 : Modification des art. 1er, 2, 9 et 10 de l'arrêté du 26 mai 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles