Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de l'enseignement de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
NOR 
INDM9200966A
J.O. du 08/12/1992 Page : 
16766
(Application de l'art. 15 du décret n° 91-1036 du 8 octobre 1991)