Arrêté du 7 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book de l'âne des Pyrénées et du mulet des Pyrénées
NOR 
AGRT1000351A
JO du 20/01/2010 texte : 0016;
54
(Remplacement du règlement annexé à l'arrêté du 14 novembre 2002 - Annexes consultables au 
- Abrogation implicite de l'arrêté du 20 juin 2008 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book de l'âne des Pyrénées et du mulet des Pyrénées)
ministère de l'agriculture