Arrêté du 10 juillet 2015 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine
NOR 
AFSP1516851A
JO du 21/07/2015 texte : 0166;
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(Modification de la liste I de l'arrêté du  22 février 1990 modifié portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine)