Arrêté du 5 décembre 2016 fixant la liste des emplois de vice-recteur, de secrétaire général d'académie et de directeur académique des services de l'éducation nationale
NOR 
MENH1614256A

JO du 21/12/2016 texte : 0296;
25
(Dispositions applicables à compter du 23 octobre 2016)