Arrêté du 22 août 2016 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Vallées et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1617110A
JO du 01/09/2016 texte : 0203;
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(Remplacement des cartes annexées)