Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement
NOR 
DEFD0928921A
JO du 12/12/2009 texte : 0288;
39
(Art. 1er à 96 : Organisation de la direction générale de l'armement
art. 97 : Abrogation des textes suivants :
Arrêté 25 août 2000 portant création au sein de la délégation générale pour l'armement du département central de la sécurité de défense et de l'information et du département central d'information et de communication
Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération
Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de l'expertise technique
Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des essais
Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de la qualité et du progrès
Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération
Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de l'expertise technique
Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des essais
Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la
direction de la qualité et du progrès
Arrêté du 10 mars 2006 fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armement pris pour l'application de l'article 3 du décret n° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement
Arrêté du 14 décembre 2006 portant organisation de la direction des systèmes d'armes
Arrêté du 14 décembre 2006 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes
Arrêté du 14 décembre 2006 portant organisation de la direction des plans, du budget et de la gestion
Arrêté du 14 décembre 2006 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des plans, du budget et de la gestion
Arrêté du 12 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines (délégation générale pour l'armement)
Arrêté du 24 août 2009 portant organisation de la direction du développement international)
art. 98 : Modification des art. 22 et 49 du présent arrêté, à compter du 1er janvier 2010
art. 99 : Abrogation, à compter du 1er janvier 2010, du 8 de l'art. 69 du présent arrêté et de l'arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement)