Arrêté du 19 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 29 avril 1988 modifié relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales
NOR 
MENS0102293A
J.O. du 27/10/2001 Pages : 
16963/16964
(Modification des art. 1er, 12 et 13 et remplacement des art. 4 et 5)