Arrêté du 28 octobre 2009 relatif à la première année commune aux études de santé
NOR 
ESRS0925329A
JO du 17/11/2009 texte : 0266;
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(Art. 1er à 13 : Conditions d'admission des étudiants, organisation des études et des épreuves de classement - Application de l'art. 1er de la loi n° 2009-833 du 7 juillet 2009 portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants - Dispositions applicables compter de l'année universitaire 2010-2011
art. 14 et 15 : Dispositions transitoires
art. 16 : art. ultérieurement abrogé)