Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de la Chaux (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0910053A
JO du 23/06/2009 texte : 0143;
41
(Doubs et Jura)