Arrêté du 20 avril 2012 portant abrogation d'un arrêté d'inscription à l'inventaire des sites du Gard
NOR 
DEVL1221486A
JO du 08/05/2012 texte : 0108;
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(Ensemble formé à Bagnols-sur-Cèze par la place, la fontaine et l'église des Pénitents - Abrogation de l'arrêté du 24 février 1943)