Arrêté du 2 mai 1995 relatif au module de sciences humaines et sociales de la première année de premier cycle des études médicales
NOR 
RESK9500703A
J.O. DU 11/05/1995 Page : 
7884
(Application de l'art. 12 [abrogé] de l'arrêté du 18 mars 1992 relatif à l'organisation du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études médicales, maintenu en vigueur pour l'application de l'arrêté du 28 octobre 2009 relatif à la première année commune aux études de santé)