Arrêté du 18 novembre 2002 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation et l'arrêté du 30 avril 1991 modifié fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré
NOR 
MENP0202279A
J.O. du 21/12/2002 Page : 
21328
( Art. 1er et 2 : Concours externe et interne - Remplacement des dispositions de l'annexe I et de l'annexe II de l'arrêté du 12 septembre 1988 relatives aux épreuves de la section " Philosophie "
 Art. 4 : Abrogation des dispositions de l'arrêté du 18 juin 1904 en tant qu'elles concernent l'agrégation de philosophie
 Art. 5 : Date d'entrée en vigueur du présent arrêté)