Arrêté du 10 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 12 mai 1997 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public (OPS 1)
NOR 
EQUA0301072A
J.O. du 28/08/2003 Page : 
14646
Annexe : Document administratif 2003/24 (119 p.)
(Remplacement de l'art. 1er et de l'annexe - Abrogation implicite des arrêtés des 18 janvier 2001, 20 juillet 2001, 17 avril 2002 et 8 novembre 2002 modifiant l'arrêté du 12 mai 1997 - L'annexe se décompose de la façon suivante :
 sous-partie A : Introduction (art. OPS 1.001 et OPS 1.003)
 sous-partie B : Généralités (art. OPS 1.005 à OPS 1.170)
 sous-partie C : Agrément et supervision de l'exploitant (art. OPS 1.175 à OPS 1.190)
 sous-partie D : Procédures d'exploitation (art. OPS 1.195 à OPS 1.425)
 sous-partie E : Opérations tout-temps (art. OPS 1.430 à OPS 1.465)
 sous-partie F : Généralités (art. OPS 1.470 à OPS 1.480)
 sous-partie G : Classe de performances A (art. OPS 1.485 à OPS 1.520)
 sous-partie H : Classe de performances B (art. OPS 1.525 à OPS 1.555)
 sous-partie I : Classe de performances C (art. OPS 1.560 à OPS 1.600)
 sous-partie J : Masse et centrage (art. OPS 1.605 à OPS 1.625)
 sous-partie K : Instruments et équipements de sécurité (art. OPS 1.630 à OPS 1.840)
 sous-partie L : Equipement de communication et de navigation (art. OPS 1.845 à OPS 1.872)
 sous-partie M : Entretien (art. OPS 1.875 à OPS 1.935)
 sous-partie N : Equipage de conduite (art. OPS 1.940 à OPS 1.985)
 sous-partie P : Manuels, registres et relevés (art. OPS 1.1040 à OPS 1.1071)
 sous-partie R : Transport aérien de marchandises dangereuses (art. OPS 1.1150 à OPS 1.1225)
 sous-partie S : Sûreté (art. OPS 1.1235 à OPS 1.1255))