Arrêté du 14 septembre 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « transports ferroviaires »
NOR 
PRMX1125035A
JO du 16/09/2011 texte : 0215;
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(Cahier des charges relatif à l'action « recherche dans le domaine des transports » du programme « véhicule du futur » est consultable sur le site de l'ADEME, à l'adresse suivante : 
 http://www.ademe.fr