Arrêté du 31 décembre 2012 abrogeant divers arrêtés relatifs aux écoles nationales supérieures des télécommunications
NOR 
PROG1241898A
JO du 11/01/2013 texte : 0009;
37
(Abrogation des arrêtés suivants :
du 22 janvier 1998 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom ParisTech
du 16 janvier 2002 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et promotionnelle de Télécom Bretagne
du 29 juin 2006 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs aux formations initiales et de spécialisation de Télécom SudParis
du 25 janvier 2011 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom Ecole de management
du 20 mai 1997 relatif à la composition et au fonctionnement du comité de l'enseignement de Télécom Paris Tech
du 20 mai 1997 relatif à la composition et au fonctionnement du comité de l'enseignement de Télécom Bretagne
du 8 août 2006 fixant la composition et le fonctionnement du comité de l'enseignement de Télécom et Management SudParis
du 20 mai 1997 relatif à la composition et au fonctionnement du comité de la recherche de Télécom ParisTech
du 20 mai 1997 relatif à la composition et au fonctionnement du comité de la recherche de Télécom Bretagne
du 8 août 2006 fixant la composition et le fonctionnement du comité de la recherche de Télécom et Management SudParis)