Arrêté du 2 décembre 2013 relatif au diplôme national supérieur professionnel d'artiste de cirque et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme
NOR 
MCCD1315688A
JO du 19/12/2013 texte : 0294;
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(Annexes consultables au Bulletin officiel du ministère de la culture et de la communication)