Arrêté du 4 mars 2003 relatif aux élections des membres de la commission de la recherche, de la pédagogie et de la vie étudiante de l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy
NOR 
MCCI0300215A
J.O. du 09/03/2003 Pages : 
4167/4168
(Application des 2°, 3°, 4° et 5° de l'art. 15 du décret n° 2002-1515 du 23 décembre 2002)