Circulaire DAGEMO n° 96-05-DARPMI-ITT du 25 octobre 1996 relative à l'inspection du travail dans les travaux de recherche, de prospection et d'exploitation des carrières, des haldes et terrils de mines exploités pour en extraire des substances de la classe des carrières, des déchets d'exploitation de carrières et dans les activités qui leur sont associées
Bulletin officiel du ministère chargé du travail n° 96/24 p. 299-317