Arrêté du 23 février 1990 relatif au personnel du Syndicat des transports parisiens
NOR 
EQUT9000170A
J.O. du 07/03/1990 Pages : 
2803/2804
(Abrogation des arrêtés des 7 octobre 1968 et 29 septembre 1971 relatifs au personnel du Syndicat des transports parisiens)