Arrêté du 22 juillet 2016 portant création de l'institut « Montpellier Management » et modification de l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
NOR 
MENS1618215A
JO du 26/08/2016 texte : 0198;
15
(Art. 1er et 2 : Application de l'art. L. 713-1 du code de l'éducation - Dispositions applicables à compter du 1er janvier 2017 - Création à l'université de Montpellier dénommé « Institut Montpellier Management (MOMA) »
art. 3 à 5 : Modification des art. 1er, 6, 7, 8, 11, 12 et 16 de l'arrêté du 25 septembre 2013 modifié relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur [Non primitivement publié au Journal officiel, publication au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche n° 2013/34])