Décret n° 2008-669 du 4 juillet 2008 relatif aux enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
NOR 
ESRH0808496D
JO du 05/07/2008 texte : 0156;
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(Art. 1er à 5 : Modification des art. 1er et 6 et remplacement des art. 2, 7 et 11 du décret n° 85-733 du 17 juillet 1985
art. 6 : Remplacement de l'art. 15 du décret n° 91-267 du 6 mars 1991)