Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
NOR 
MENS1611139A
JO du 27/05/2016 texte : 0122;
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(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2016 - Abrogation des arrêtés suivants :
arrêté 
du 3
 septembre 1998 relatif à la charte des thèses
arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse
arrêté
du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale
arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat)