Arrêté du 3 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 15 avril 2008 fixant l'organisation des concours pour l'attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées et relatif à la nomination des professeurs titulaires de chaires de l'Ecole du Val-de-Grâce
NOR 
DEFK0916198A
JO du 17/09/2009 texte : 0215;
15
(Remplacement des annexes I et II)