Arrêté du 24 septembre 2015 mettant en place les visites sanitaires dans les élevages
NOR 
AGRG1522687A
JO du 06/10/2015 texte : 0231;
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(Abrogation, à compter du 1er janvier 2016, de l'arrêté du 16 janvier 2015 mettant en place la visite sanitaire dans les élevages porcins)