Arrêté du 1er juin 2010 autorisant 3D Energies à exploiter une installation de production d'électricité
NOR 
DEVE1014548A
JO du 11/06/2010 texte : 0133;
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(Parc éolien, localisé lieudits La Grande Borne, Patureault des Groies, Le Bois d'Hérisson et Les Marchauvins sur le territoire des communes de Celles-sur-Belle et Saint-Romans-lès-Melle (Deux-Sèvres))