Arrêté du 22 août 2016 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Carrière de Fief de Foye (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1617102A
JO du 30/08/2016 texte : 0201;
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(Remplacement des cartes annexées)