Arrêté du 25 mai 2004 portant modification des arrêtés relatifs au programme des épreuves des concours pour le recrutement des attachés territoriaux de conservation du patrimoine, des bibliothécaires territoriaux, des assistants territoriaux qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques, des agents territoriaux qualifiés du patrimoine, des conseillers territoriaux socio-éducatifs et des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques
NOR 
MDIB0400008A
J.O. du 09/06/2004 texte : 
 n° 13
( Art. 1er : Modification du titre et des art. 1er, 2 et 3 et remplacement de l'art. 4 de l'arrêté du 2 septembre 1992 fixant le programme des épreuves des concours externe et interne pour le recrutement des attachés territoriaux de conservation du patrimoine
 art. 2 : Remplacement de l'art. 3 de l'arrêté du 25 janvier 2002 fixant les programmes des épreuves des concours pour le recrutement des bibliothécaires territoriaux (et non de l'arrêté du 2 septembre 1992, comme indiqué par erreur dans le présent arrêté)
 art. 3 : Modification du titre et des art. 1er et 2 et remplacement de l'art. 3 de l'arrêté du 2 septembre 1992 fixant le programme des épreuves des concours externe et interne pour le recrutement des assistants territoriaux qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques
 art. 5 : Remplacement de l'art. 2 de l'arrêté du 18 mars 1993 fixant le programme des épreuves du concours interne pour le recrutement de conseillers territoriaux socio-éducatifs
 art. 6 : Modification du titre et des art. 1er et 3, insertion de l'art. 1er-1 et remplacement de l'art. 4 de l'arrêté du 9 février 1998 fixant le programme des épreuves des concours externe et interne pour le recrutement d'assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques)