Arrêté du 19 juin 1996 portant création d'options au sein de départements d'instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1996
NOR 
MENU9601788A
J.O. DU 17/07/1996 Pages : 
10777/10778
(Dispositions applicables aux départements de Périgueux, Aurillac, Montluçon, Bourg-en-Bresse, Saint-Etienne, La Roche-sur-Yon, Draguignan, Châteauroux, Reims, Lannion, Vannes, Evreux, et Mulhouse)