Arrêté du 11 juillet 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge
NOR 
AGRT1311189A
JO du 24/07/2013 texte : 0170;
16
(Abrogation de l'arrêté du 17 juin 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :
LA n° 09-80 « Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 06-86 « Dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée »
LA n° 13-88 « Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 15-88 « Poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 01-89 « Pintade fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée »
LA n° 18-89 « Poulet noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 28-89 « Chapon jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 38-89 « Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 23-90 « Chapon noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 10-94 « Poularde blanche fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée »
LA n° 15-94 « Chapon de pintade fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 13-95 « Dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée »
LA n° 06-98 « Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 13-00 « Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
Abrogation de l'arrêté du 20 septembre 2011 portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour le produit suivant :
LA n° 06-11 « Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
Abrogation de l'arrêté du 21 novembre 2011 portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :
LA n° 01-94 « Poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 11-98 « Poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
Abrogation de l'arrêté du 19 mars 2012 portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour le produit suivant :
LA n° 22-99 « Poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
Homologation des cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :
LA n° 09-80 « Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 06-86 « Dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée »
LA n° 13-88 « Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 15-88 « Poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 01-89 « Pintade fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée »
LA n° 18-89 « Poulet noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 28-89 « Chapon jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 38-89 « Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 23-90 « Chapon noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 10-94 « Poularde fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée »
LA n° 15-94 « Chapon de « Pintade fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 13-95 « Dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée »
LA n° 06-98 « Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 13-00 « Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 06-11 « Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 01-94 « Poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 11-98 « Poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
LA n° 22-99 « Poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé »)