Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux cycles de formation des études d'architecture conduisant au diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et au diplôme d'Etat d'architecte conférant le grade de master
NOR 
MCCL0500496A
J.O. du 27/08/2005 texte : 
n° 59
(Application du décret n° 2005-734 du 30 juin 2005, abrogé et codifié dans le code de l'éducation)