Arrêté du 27 septembre 1993 modifiant l'arrêté du 9 novembre 1992 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de professeur du Muséum national d'histoire naturelle et de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle
NOR 
RESM9301266A
J.O. DU 01/10/1993 Pages : 
13641/13642
(Modification des art. 3, 6 à 8 et des annexes C 1 et C 2 et remplacement de l'art. 9)