Arrêté du 4 mars 2003 relatif aux élections des membres de la commission de la recherche, de la pédagogie et de la vie étudiante de l'Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
NOR 
MCCI0300219A
J.O. du 13/03/2003 Pages : 
4355/4356
(Application des 2°, 3°, 4° et 5° de l'art. 16 du décret n° 2002-1516 du 23 décembre 2002)