Arrêté du 11 juin 2003 relatif aux diplômes et titres permettant de se présenter aux concours de recrutement de certains personnels enseignants
NOR 
MENP0301200A
J.O. du 24/06/2003 Page : 
10565
(Art. 9 : Remplacement du 8° de l'art. 1er de l'arrêté du 4 juin 1991 relatif aux titres, diplômes ou qualifications admis en équivalence de la licence pour l'inscription au concours externe de recrutement de professeurs des écoles)