Arrêté du 4 octobre 2011 modifiant diverses dispositions relatives aux praticiens agréés-maîtres de stage des universités durant les études de médecine
NOR 
ETSH1127408A
JO du 15/10/2011 texte : 0240;
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(Art. 1er : Modification des art. 8, 9 et 12 de l'arrêté du 4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales
art. 2 : Modification de l'art. 8 et de l'annexe V de l'arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine
art. 3 : Modification des art. 1er, 2, 3, 5, 6 et 8 de l'arrêté du 18 juin 2009 pris en application de l'arrêté du 4 mars 1997 modifié relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales
art. 4 : Modification de l'art. 2 de l'arrêté du 4 février 2011 relatif à la commission de subdivision et à la commission d'évaluation des besoins de formation du troisième cycle des études médicales
Art. 5 : Modification des art. 1er, 2, 3, 4, 6, 9, 10, 15, 18, 23, 25 de l'arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales
art. 6 : Modification des art. 2 et 4 et de l'annexe II de l'arrêté du 24 mai 2011 relatif aux conventions permettant l'accueil d'internes effectuant des stages en dehors de leur centre hospitalier universitaire de rattachement
Art. 7 : Modification de l'art. 2 de l'arrêté du 27 juin 2011 relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine)