Arrêté du 27 mars 2014 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement
NOR 
DEFD1407483A
JO du 15/04/2014 texte : 0089;
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(Modification des art. 2, 22, 87, 88, 89 et 91 et remplacement de l'art. 92 de l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement - Abrogation de l'arrêté du 5 juillet 1983 portant création d'un cercle mixte de la base principale du Levant [non primitivement publié au Journal officiel])