Arrêté du 3 mai 2010 modifiant l'arrêté du 6 mars 2006 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut européen en sciences des religions
NOR 
ESRS1011628A
JO du 18/05/2010 texte : 0113;
22
(Remplacement de l'art. 3 et modification des art. 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11)