Arrêté du 12 mars 2004 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries " sciences médico-sociales (SMS) ", " sciences et technologies industrielles (STI) ", " sciences et technologies de laboratoire (STL) ", " sciences et technologies tertiaires (STT) "
NOR 
MENE0400512A
J.O. du 23/03/2004 Pages : 
5559/5560
(Suppression, dans l'annexe I et à compter de la rentrée 2004-2005, de l'option facultative de la classe terminale " prise rapide de la parole " dans les tableaux " Cycle terminal des séries SMS et STT ")