Arrêté du 3 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
NOR 
ESRH1022301A
JO du 28/09/2010 texte : 0225;
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(Modification de la section 48 du tableau annexé à l'art. 1er)