Arrêté du 23 avril 2008 fixant la liste des espèces de poissons et de crustacés et la granulométrie caractéristique des frayères en application de l'article R. 432-1 du code de l'environnement
NOR 
DEVO0809347A
JO du 08/05/2008 texte : 0108;
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