Arrêté du 8 juillet 2016 portant homologation du circuit de vitesse du Grand Sambuc (Bouches-du-Rhône)
NOR 
INTS1618724A
JO du 17/07/2016 texte : 0165;
42
(Homologation pour une durée de quatre ans - Abrogation implicite de l'arrêté du du 30 mai 2012 portant homologation du circuit de vitesse du Grand Sambuc (Bouches-du-Rhône))