Arrêté du 6 juin 2012 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
NOR 
SPOF1222134A
JO du 06/07/2012 texte : 0156;
30
(Modification de l'art. 3 et remplacement des art. 4, 6 et 7)