Arrêté du 22 septembre 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
NOR 
SANS0323585A
J.O. du 25/09/2003 Pages : 
16372/16373
( Art. 2 : Forfait pédiatrique - Modification du 2e alinéa de l'art. 14-4 de la 1re partie de la nomenclature
 art. 3 : Forfait pédiatrique du médecin omnipraticien - Insertion de l'art. 14-4-1 dans la 1re partie de la nomenclature
 art. 4 : Suppression du libellé "  Echocardiogramme bidimensionnel et temps mouvement, avec trace électrocardiographique de référence et analyse quantitative et qualitative : K 23 " - Abrogation implicite de l'arrêté du 14 juin 1999 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux [relatif à l'échocardiogramme bidimensionnel])