Décret n° 2015-623 du 5 juin 2015 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
NOR 
MENG1512679D
JO du 07/06/2015 texte : 0130;
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(Art. 2 et annexe II : Renouvellement, pour une durée d'un an à compter du 8 juin 2015, du comité de suivi du cursus master institué par l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master)