Décret n° 2016-675 du 25 mai 2016 relatif à la prise en compte de la situation particulière de certains étudiants inscrits en troisième cycle des études de médecine et en troisième cycle long des études odontologiques dans le déroulement de leur formation universitaire en stage
NOR 
AFSH1604263D
JO du 27/05/2016 texte : 0122;
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(Prise en compte du congé de maternité, du congé de longue durée ou de longue maladie, de l'année de recherche ou de thèse de doctorat - Remplacement de l'art. R. 632-14; modification des art. R. 632-8, R. 632-9, R. 632-10, R. 632-13, R. 632-15, R. 632-16, R. 632-17, R. 632-18, R. 632-19, R. 632-20, R. 632-21, R. 632-24, R. 632-27, R. 632-41, R. 632-51, R. 632-55, R. 634-11, R. 634-13, R. 634-14, R. 634-15, R. 634-16, R. 634-17, R. 634-22 et R. 634-24 et insertion de l'art. R. 634-15-1)