Décret n° 2016-1233 du 19 septembre 2016 modifiant le décret n° 2015-1065 du 26 août 2015 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « HESAM Université »
NOR 
MENS1623831D
JO du 21/09/2016 texte : 0220;
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(Remplacement de l'intitulé de l'art. 1er qui devient « Hautes Ecoles Sorbonne Arts et Métiers Université », dite « HESAM Université »)