Décret n° 2015-1398 du 3 novembre 2015 modifiant le décret n° 90-989 du 6 novembre 1990 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels de la fonction publique hospitalière
NOR 
AFSH1523236D
JO du 05/11/2015 texte : 0257;
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(Dispositions applicables aux ergothérapeutes hospitaliers - Remplacement du 2° de l'art. 1er)