Arrêtés du 8 février 2001 portant classement sur les listes des substances vénéneuses
NOR 
MESP0120440A
J.O. du 14/02/2001 Page : 
2469
(Application de l'art. R. 5204 du code de la santé publique, recodifié à l'art. L. 5132-6 du même code - Classement sur la liste I des substances vénéneuses des médicaments contenant des huiles végétales administrés par voie nasale - Modification de l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article R. 5204 du code de la santé publique)