Décret du 12 novembre 2014 portant abrogation du titre d'existence légale d'une congrégation
NOR 
INTD1411591D
JO du 14/11/2014 texte : 0263;
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(Abrogation du décret du  26 octobre 1988 portant reconnaissance légale d'une congrégation dite Communauté des carmélites de Castres (Tarn))