Circulaire DH/8A/91 n° 24 du 22 avril 1991 relative à l'application de la section 1 du décret n° 90-319 du 5 avril 1990 relatif à la formation professionnelle continue des agents de la fonction publique hospitalière
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 91/29 p. 111-118
(Texte pris pour l'application du décret n° 90-319 du 5 avril 1990 [abrogé], maintenu en vigueur pour l'application des art. 6 à 12 du décret n° 2008-824)