Arrêté du 12 mai 2016 modifiant certains arrêtés relatifs à divers organismes relevant du chef d'état-major des armées
NOR 
DEFD1613301A
JO du 27/05/2016 texte : 0122;
27
(Art. 2 : Modification de l'art. 1er des arrêtés du 20 décembre 2007 portant création de l'établissement géographique interarmées et du 5 juin 2015 relatif au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces
art. 4 : Modification de l'art. 1er de l'arrêté du 21 mars 2012 portant délégation des pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions d'habilitation à connaître des informations et supports couverts par le secret de la défense nationale
art. 5 : Modification des art. 1er et 3 de l'arrêté du 25 février 2015 modifié relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée
art. 6 : Modification de l'intitulé [remplacement des mots : " à l'état-major interarmées de force et d'entraînement " par les mots : " au commandement pour les opérations interarmées "] et des art. 1er, 2, 3, 4 et 5 de l'arrêté du 20 mars 2015 relatif à l'état-major interarmées de force et d'entraînement
art. 7 : Modification du a du 1° du II de l'annexe à l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnées au chef d'état-major des armées)