Arrêté du 30 mai 2011 fixant la liste des médicaments mentionnée à l'article R. 5139-26 du code de la santé publique
NOR 
ETSP1115422A
JO du 16/06/2011 texte : 0138;
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(Classement des médicaments à base de toxine botulique et des vaccins vivants de poliovirus dans la liste des produits pharmaceutiques contenant des micro-organismes et toxines)