Arrêté du 13 mai 2003 modifiant l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général
NOR 
MENE0301046A
J.O. du 23/05/2003 Pages : 
8831/8832
(Modification du tableau III de l'annexe [non primitivement publiée au Journal officiel] et des renvois)