Arrêté du 22 octobre 1991 complétant l'arrêté du 10 juin 1991 portant création de départements d'instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1991
NOR 
MENZ9102376A
J.O. DU 24/10/1991 Page : 
13920
(Départements de l'IUT de Vélizy - Modification de la liste)