Recommandation aux maîtres d'ouvrage publics de bâtiment à propos de l'établissement du schéma directeur de la qualité n° T 1-89 du GPEM de travaux approuvée le 6 décembre 1989 par la section technique de la commission centrale des marchés
Bulletin officiel du ministère chargé de l'équipement n° 90/11 p. 41-46