Arrêté du 20 septembre 2006 habilitant l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence
NOR 
MCCL0600765A
J.O. du 21/10/2006 texte : 
 n° 42
(Habilitation pour une durée de quatre ans à compter de la rentrée universitaire 2006-2007)