Arrêté du 30 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 4 mai 2012 portant organisation de la direction du service national et portant modification et abrogation de divers arrêtés
NOR 
DEFD1518842A
JO du 13/08/2015 texte : 0186;
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(Art. 9 : Remplacement de l'annexe de l'arrêté du 12 novembre 2008 modifié fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre
art. 15 (6°) : Abrogation de l'arrêté du  13 octobre 2000 définissant les modalités de fonctionnement du comité de coordination de région terre)