Arrêté du 3 août 2015 portant retrait d'homologations de cahiers des charges de label agricole ou de label rouge
NOR 
AGRT1512716A
JO du 14/08/2015 texte : 0187;
33
(Modification du cahier des charges de label agricole n°11-76 de l'arrêté du 27 septembre 1996 modifié portant homologation de cahiers des charges de labels et agrément d'un organisme certificateur - Abrogation des arrêtés homologuant les cahiers des charges en tant qu'ils concernent les produits suivants :
du 8 août 1997 portant homologation du cahier des charges de label agricole -  LA n° 12-94 « Beurre de baratte doux et demi-sel »
du 19 avril 2005
 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole - LA n° 01-05 « Crevettes de pêche »
du 20 novembre 2006 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole - LA n° 24-06 « Litchi »
du 6 février 2007 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole - LA n° 26-06 « Conserves de maquereaux »
du 23 juillet 2008 portant homologation d'un cahier des charges de label 
rouge - LA n° 16-90 « Porc fermier »
du 31 juillet 2008 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge - LA n° 08-07 « Saumon frais »
du 31 juillet 2008 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge - LA n° 08-99 « Lapin de chair en carcasses et en découpe »
du 2 octobre 2009 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge - LA n° 10-01 « Œufs de poules élevées en plein air »
du 12 octobre 2009 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge - LA n° 14-00 « Œufs de poules élevées en plein air »
du 14 octobre 2009 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge - LA n° 02-07 « Lentille blonde »
du 30 novembre 2009 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge - LA n° 03-09 « Conserves de saumon »
du 6 juin 2013 modifié portant homologation de cahiers des charges de label rouge - LA n° 11-84 « Oie fermière entière à rôtir » et LA n° 01-88 « Poulet gris fermier cou nu et découpe »
du 27 septembre 1996 modifié portant homologation de cahiers des charges de labels et agrément d'un organisme certificateur - LA n° 31-89 « Salade prête à l'emploi », LA n° 02-92 « Pâtisserie crue surgelée pur beurre frais », LA n° 20-93 « Carré-fromage au lait entier », LA n° 05-95 « Mâche prête à l'emploi »)