Arrêté du 1er septembre 2006 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série " sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) "
NOR 
MENE0602202A
J.O. du 28/09/2006 texte : 
 n° 18
(Abrogation, en ce qui concerne la série " sciences médico-sociales (SMS) " à laquelle est substituée la série ST2S, des dispositions de l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries " sciences médico-sociales (SMS) ", " sciences et technologies industrielles (STI) " et " sciences et technologies de laboratoire (STL) ")