Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés
NOR 
AGRF0909511A
JO du 16/05/2009 texte : 0113;
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(Fixation de la liste des stud-books tenus en France concernant les équidés - Application de l'art. D. 653-36 - Dispositions applicables à compter du 1er janvier 2010 - Abrogation de l'arrêté du 29 mai 2006 relatif aux races et appellations des équidés)