Décret n° 2008-376 du 17 avril 2008 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activité de soins de suite et de réadaptation
NOR 
SJSH0771620D
JO du 20/04/2008 texte : 0094;
9
(
Art. 1er : Insertion des art. suivants, relatifs aux soins de suite et de réadaptation :
D. 6124-177-1 à D. 6124-177-9 : Conditions générales
D. 6124-177-10 à D. 6124-177-16 : Conditions particulières à la prise en charge des enfants ou adolescents
D. 6124-177-17 à D. 6124-177-20 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur
D. 6124-177-21 à D. 6124-177-25 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux
D. 6124-177-26 : Conditions communes à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur et des affections du système nerveux
D. 6124-177-27 à D. 6124-177-31 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections cardio-vasculaires
D. 6124-177-32 à D. 6124-177-36 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections respiratoires
D. 6124-177-37 à D. 6124-177-39 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien
D. 6124-177-40 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections onco-hématologiques
D. 6124-177-41 à D. 6124-177-44
 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections des brûlés
D. 6124-177-45 à D. 6124-177-48 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections liées aux conduites addictives
D. 6124-177-49 à D. 6124-177-53 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de la personne âgée polyathologique, dépendante ou à risque de dépendance
Art. 2 (I) : Modification, pour coordination, des art. D. 1332-1, D. 6121-7, D. 6124-303 et D. 6124-478 et abrogation des art. D. 6124-420 à D. 6124-430, D. 6124-447 à D. 6124-452, D. 6124-453 à D. 6124-462)