Arrêté du 4 décembre 2009 portant désignation du site Natura 2000 montagne de la Clape (zone de protection spéciale)
NOR 
DEVN0926793A
JO du 11/12/2009 texte : 0287;
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(Aude - Abrogation de l'arrêté du 26 avril 2005 portant désignation du site Natura 2000 montagne de la Clape (zone de protection spéciale))