Arrêté du 24 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 et l'arrêté du 4 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993
NOR 
MENE0202589A
J.O. du 26/10/2002 Pages : 
17785/17787
( Art. 2 et 3 : Epreuves facultatives correspondant à des options du cycle terminal - Modification de l'art. 3 et remplacement de l'art. 5 de l'arrêté du 15 septembre 1993
 art. 5 : Modalités d'organisation de l'épreuve obligatoire de physique-chimie de la série S - Insertion de l'art. 10 nouveau
 art. 6 : Transfert des art. 9 et 10 aux art. 11 et 12
 art. 7 : Abrogation de l'art. 3 de l'arrêté du 4 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993
 art. 8 : Entrée en vigueur du présent arrêté
 art. 9 : Rapport de l'arrêté du 11 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 et de l'arrêté du 4 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993)