Arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre
NOR 
DEFD1410078A
JO du 18/05/2014 texte : 0115;
12
(Art. 1er : Application des art. R. 3121-25 à D. 3121-32 du code de la défense
art. 2 à 9 : Dispositions relatives à l'état-major de l'armée de terre
art. 10 et 11 : Dispositions relatives aux autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre
art. 12 : Abrogation des arrêtés des 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre et portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)