Arrêté du 19 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général
NOR 
MENE1241531A
JO du 03/01/2013 texte : 0002;
3
Rectif. : JO 22/01/2013 texte 
18;1 pages 1399/1401
(Dispositions applicables aux classes de première et des classes terminales des séries économique et sociale (ES), littéraire (L) et scientifique (S) - Dispositions applicables à compter de la rentrée de l'année scolaire 2013-2014 en classes de première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2014-2015 en classes terminales - Remplacement de l'art. 3 et de l'annexe - Abrogation implicite de l'arrêté du 21 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général)