Arrêté du 14 mai 1990 fixant la liste des espèces migratrices de poissons, par bassin ou sous-bassin, présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article L. 232-6 du code rural
NOR 
PRME9061204A
J.O. du 12/06/1990 Pages : 
6855/6858
(Bassins de la Garonne et de la Dordogne - L'art. L. 232-6 du code rural a été abrogé et recodifié à l'art. L. 432-6 du code de l'environnement - Abrogation implicite de l'arrêté du 21 août 1989 fixant la liste des espèces migratrices de poissons, par bassin ou sous-bassin, présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 du code rural)