Arrêté du 6 août 1993 fixant les conditions d'admission de scolarité et de délivrance du diplôme d'ingénieur à l'Ecole centrale de Nantes
NOR 
RESK9300940A
J.O. du 16/09/93 Pages : 
12938/12939
(Abrogation de toutes dispositions contraires au présent arrêté)