Arrêté du 13 septembre 1993 modifiant l'arrêté du 13 juillet 1985 modifié relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre et abrogeant l'arrêté du 8 octobre 1985 modifié relatif à la formation des conservateurs de musée et l'arrêté du 15 mai 1992 relatif à la scolarité des stagiaires associés à l'Ecole nationale du patrimoine
NOR 
MCCB9300278A
J.O. du 22/09/1993 Page : 
13175
(Art. 6)