Arrêté du 18 mars 1992 relatif à l'organisation du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études médicales
NOR 
MENZ9200733A
J.O. DU 27/03/1992 Pages : 
4231/4233
(Texte abrogé, en totalité, à compter de la rentrée universitaire 2012-2013)