Décret n° 2008-915 du 11 septembre 2008 modifiant le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
NOR 
DEFD0817542D
JO du 12/09/2008 texte : 0213;
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(Substitution de la direction des ressources humaines de l'armée de terre à la direction du personnel militaire de l'armée de terre - Modification de l'intitulé et de l'art. 1er et remplacement de l'art. 5)