Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995
NOR 
MENL9305644A
J.O. DU 17/09/1993 Pages : 
12996/12997
(Application de l'art. 3 du décret n° 93-1092 du 15 septembre 1993, abrogé et codifié à l'art. D. 334-4 du code de l'éducation - Abrogation de l'arrêté du 5 décembre 1969 relatif aux épreuves du baccalauréat à partir de 1970 et de l'arrêté du 24 mars 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général et de toutes dispositions contraires au présent arrêté)