Arrêté du 25 avril 2005 modifiant l'arrêté du 4 mars 2003 relatif aux élections des membres de la commission de la recherche, de la pédagogie et de la vie étudiante de l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy
NOR 
MCCI0500297A
J.O. du 24/05/2005 texte : 
 n° 37
(Election des représentants des enseignants - Modification de l'art. 7)