Arrêté du 19 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Spéléologie
NOR 
MJSK9670077A
J.O. DU 05/06/1996 Pages : 
8269/8270
(Abrogation de l'arrêté du 27 octobre 1992)