Arrêté du 17 mars 1994 modifiant et complétant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995
NOR 
MENL9400502A
J.O. du 07/04/1994 Pages : 
5124/5127
(Art. 1er : Fixation du coefficient, de la nature et de la durée des épreuves des différentes séries - Remplacement de l'art. 1er de l'arrêté du 15 septembre 1993
art. 3 : Fixation des langues vivantes étrangères parmi lesquelles les candidats au baccalauréat technologique peuvent passer leurs épreuves obligatoires de langue
art. 5 : Epreuves facultatives de langues vivantes étrangères
art. 6 et 7 : Dispositions relatives aux épreuves anticipées
art. 9 : Organisation des épreuves de la spécialité Génie des matériaux de la série Sciences et technologies industrielles à compter de la session de 1996
art. 10 : Organisation, à compter de la session de 1997 et pour l'ensembles des séries, d'une évaluation des compétences de compréhension de la langue parlée en langue vivante I
art. 11 : Organisation, à compter de la session de 1996, de l'épreuve de langue vivante II de la série Sciences et technologies tertiaires (dispositions abrogées à compter de la session 2007)
art. 12 : Dispositions transitoires (dispositions abrogées à compter de la session 2007))