Arrêté du 1er octobre 1991 portant modification de l'arrêté du 6 février 1987 modifié fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Activités équestres
NOR 
MJSK9170119A
J.O. DU 17/10/91 Pages : 
13623/13624
(Modifie l'art. 12 et les annexes I, III-C, III-E, III-F, III-G et V et remplace l'art. 14)