Arrêté du 12 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2004 modifié portant approbation du règlement du registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang
NOR 
AGRT1428184A
JO du 23/12/2014 texte : 0296;
59
(Remplacement du règlement du registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang - Abrogation implicite de l'arrêté du  26 novembre 2012 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2004 portant approbation du règlement du registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang - Consultation des annexes publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt sur le site internet : 
 https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-8690b279-714a-431a-8251-f610df119996