Arrêté du 13 mai 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du poney Shetland
NOR 
AGRF0301002A
J.O. du 04/06/2003 Page : 
9518
(Application de l'art. 12 du décret n° 76-352 du 15 avril 1976, abrogé et codifié à l'art. R. 653-83 du code rural - Abrogation implicite de l'arrêté du 24 mars 2000 portant approbation du règlement du stud-book français du poney Shetland - Annexes consultables au 
) 
ministère de l'agriculture