Arrêté du 23 mars 2016 portant homologation du circuit de vitesse du Val de Vienne au Vigeant (Vienne)
NOR 
INTS1608258A
JO du 25/03/2016 texte : 0072;
30
(Homologation pour une durée de quatre ans - Abrogaton implicite de l'arrêt du 21 mars 2012 portant homologation du circuit de vitesse du Val de Vienne au Vigeant (Vienne))