Arrêté du 19 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 13 septembre 2004 relatif au cycle d'ingénieur par la formation continue diplômante dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès et de Douai
NOR 
PROG1230127A
JO du 01/08/2012 texte : 0177;
19
(Modification de l'intitulé qui devient : "arrêté du 13 septembre 2004 relatif au cycle d'ingénieur par la formation continue diplômante dans les écoles nationales supérieures des mines d'Alès et de Douai" - Modification des art. 1er et 5; remplacement des art. 6 et 7 et abrogation de l'art. 8)