Arrêté du 8 avril 1997 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
NOR 
MENN9700720A
J.O. DU 20/04/1997 Pages : 
6002/6003
(Insertion de l'art. 2-1 - Abrogation de l'arrêté du 14 octobre 1987 sauf en tant qu'il concerne la sous-section 03 de la 56e section)