Arrêté du 17 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallées et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen (zone de protection spéciale)
NOR 
DEVL1322017A
JO du 28/09/2013 texte : 0226;
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(Jura - Remplacement de la carte et de la liste des espèces d'oiseaux annexées)