Arrêté du 14 février 1990 portant modification à l'arrêté du 6 février 1987 modifié fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré (option Activités équestres)
NOR 
MENK9070021A
J.O. DU 16/03/90 Pages : 
3223/3224
(Modifie les art. 2, 3 et 12 et les annexes I, II, III-A à III-H et V et insère l'annexe III-I)