Arrêté du 22 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995
NOR 
MENE1326442A
JO du 03/11/2013 texte : 0256;
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(Dispositions relatives à la liste et aux coefficients des épreuves obligatoires du baccalauréat général - Dispositions applicables à compter de la session 2014 du baccalauréat général - Remplacement du II de l'art. 1er)