Arrêté du 4 novembre 1988 portant inscription, modification et radiation de peuplements forestiers au registre des peuplements porte-graines classés et fixation de régions de provenance
NOR AGRR8802038A
J.O. DU 30/11/1988 Page : 
14888
(Modification de l'annexe de l'arrêté du 14 février 1973)