Arrêté du 22 septembre 2009 autorisant la SARL SolaireParcSMB1 à exploiter une installation de production d'électricité
NOR 
DEVE0922049A
JO du 03/10/2009 texte : 0229;
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(Parc photovoltaïque, localisé lieudits Roque Senglé et Sargles, sur le territoire de la commune de Saint-Antonin-du-Var (Var))