Arrêté du 8 juillet 1997 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (SMS), Sciences et technologies industrielles (STI), Sciences et technologies de laboratoire (STL) et Sciences et technologies tertiaires (STT)
NOR 
SCOL9701937A
J.O. du 06/08/1997 Page : 
11691
(Modification du tableau relatif à la classe de terminale de la série Sciences et technologies tertiaires (STT))