Arrêté du 13 novembre 2015 portant approbation des conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptées par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
NOR 
VJSV1527737A
JO du 24/11/2015 texte : 0272;
20
(Application de l'art. L. 212-6 du code du sport - Abrogation de l'arrêté du 20 septembre 2013 portant approbation des conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptées par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées - Annexe publiée au Bulletin officiel " jeunesse, sports et vie associative " sur le site 
 http://sante.gouv.fr/bulletins-officiels-jeunesse-sports-et-vie-associative.html