Arrêté du 15 mai 1992 définissant les procédures d'accès, de séjour, de sortie et d'organisation du travail en milieu hyperbare
NOR 
TEFT9204797A
J.O. du 26/06/1992 Pages : 
8413/8416
Annexes (tables de plongées) : Brochure n° 1636 diffusée par la Direction des Journaux officiels
(Application des art. 6, 8, 9, 23 et 32 du décret n° 90-277 du 28 mars 1990 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
art. 1er : Champ d'application du présent arrêté
art. 2 à 4 : art. ultérieurement remplacés
art. 5 à 8 : art. ultérieurement remplacés
art. 9 : art. ultérieurement remplacés
art. 10 à 12 : art. ultérieurement remplacés
art. 13 à 15 : Procédures d'intervention hyperbare sans immersion
art. 16 à 18 : Mesures préventives et d'urgence
art. 19 et 20 : art. ultérieurement remplacés
annexe I : Définitions
annexe II : Procédures d'intervention pour les plongées à l'air ou avec un mélange à base d'azote
annexe III : Procédures d'intervention pour les plongées aux mélanges à base d'hélium
annexe IV : Procédures d'intervention en air comprimé sans immersion effectuées dans le cadre de la mention C
annexe V : Procédures d'intervention en air comprimé sans immersion effectuées dans le cadre de la mention D
annexe VI : Recompression d'urgence)