Arrêté du 8 octobre 2015 relatif aux jeunes sapeurs-pompiers
NOR 
INTE1523307A
JO du 31/10/2015 texte : 0253;
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(Art. 1er à 3 : Composition, organisation et fonctionnement du Comité technique de formation des jeunes sapeurs-pompiers - Application de l'art. 14 du décret n° 2000-825 du 28 août 2000
art. 4 et 5 : Habilitation à la formation des jeunes sapeurs-pompiers - Application de l'art. 2 du décret n° 2000-825 du 28 août 2000
art. 6 à 11 : Formation des jeunes sapeurs-pompiers et préparation au brevet de jeunes sapeurs-pompiers - Application de l'art. 8 du décret n° 2000-825 du 28 août 2000
art. 12 : Tenue des jeunes sapeurs-pompiers - Application de l'art. 2 de l'arrêté du 6 mai 2000
art. 13 : Abrogation de l'arrêté du 10 octobre 2008 relatif aux jeunes sapeurs-pompiers, mais maintenu en vigueur pour les jeunes sapeurs-pompiers ayant débuté le cursus de formation avant l'entrée en vigueur du présent texte jusqu'au terme de leur formation)