Conditions de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif :
dispositions générales :
code du sport Art. 
D. 212-70 et s.
A. 212-102 et s.
textes non codifiés : 
65-15-01
dispositions propres à une discipline sportive particulière : voir le descripteur (mot-clé) de cette activité