Arrêté du 8 décembre 2009 portant désignation du site Natura 2000 bassin d'Arcachon et banc d'Arguin (zone de protection spéciale)
NOR 
DEVN0825049A
JO du 23/12/2009 texte : 0297;
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(Gironde - Abrogation implicite de l'arrêté du 6 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 du bassin d'Arcachon : banc d'Arguin (zone de protection spéciale))