Arrêté du 2 avril 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Dijon―Prenois (Côte-d'Or)
NOR 
IOCA0907726A
JO du 05/04/2009 texte : 0081;
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(Homologation jusqu'en 2014 - Abrogation implicite de l'arrêté du 23 mars 2005 portant homologation du circuit de vitesse de Dijon-Prenois (Côte-d'Or))