Arrêté du 4 août 2011 modifiant l'arrêté du 16 avril 2010 portant homologation du circuit automobile du Var - Le Luc (Var)
NOR 
IOCA1122001A
JO du 13/08/2011 texte : 0187;
14
(Homologation pour l'organisation de compétitions automobiles dûment autorisées par le préfet - Insertion de l'art. 2 bis)