Arrêté du 29 août 1990 portant création de la licence et la maîtrise Conception et mise en oeuvre de projets culturels
NOR 
MENZ9002018A
J.O. DU 08/09/1990 Pages : 
10931/10932
(Abrogation de l'arrêté du 27 juin 1976 relatif à la licence d'animation culturelle et sociale et des arrêtés de dénomination de diplômes nationaux propres à une université et portant sur le secteur disciplinaire couvert par le présent arrêté)