Arrêté du 1er juin 2015 portant abrogation et modification de certaines dispositions du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés)
NOR 
VJSV1512935A
JO du 09/06/2015 texte : 0131;
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(Art. 1er et 2 : Dispositions relatives au Musée national du sport - Abrogation des art. A. 212-116 à A. 212-119 et A. 322-141, insertion de l'art. A. 112-0 et modification de l'art. A. 212-215 - Abrogation implicite de l'arrêté du 25 septembre 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))