Arrêté du 16 avril 2014 portant homologation du circuit de vitesse du Bourbonnais (Allier)
NOR 
INTS1409040A
JO du 19/04/2014 texte : 0093;
18
(Homologation pour une durée de quatre ans - Abrogation implicite de l'arrêté du 16 avril 2010 portant homologation du circuit de vitesse du Bourbonnais (Allier))