Arrêté du 12 décembre 2011 fixant le programme des épreuves des concours et des examens professionnels pour le recrutement des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives
NOR 
COTB1127871A
JO du 18/12/2011 texte : 0293;
62
(Application du décret n° 2011-789 du 28 juin 2011)