Décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense
NOR 
DEFD0918712D
JO du 06/10/2009 texte : 0231;
19
(Art. 1er : Composition structurelle de l'administration centrale
art. 2 : Liste des organismes militaires faisant partie de l'administration centrale
art. 3 : Liste des organismes civils faisant partie de l'administration centrale 
art. 4 : Dispositions relatives à la fixation des attributions et de l'organisation de certains services de l'administration centrale
art. 5 : Abrogation du décret n° 2000-1178 du 4 décembre 2000 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense et dispositions transitoires
art. 6 : Conditions d'entrée en vigueur du présent décret)