Arrêté du 18 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d'animaux de boucherie pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire de ces établissements
NOR 
AGRG0801629A
JO du 25/01/2008 textes : 0021;
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(Remplacement de l'art. 16 et du f de l'art. 31 et insertion de l'annexe XI " conditions spécifiqes au retrait de la moelle épinière des bovins âgés de plus de douze mois ")