Arrêté du 2 février 2016 relatif aux classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel »
NOR 
MENE1532440A
JO du 05/02/2016 texte : 0030;
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(Application de l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège - Dispositions applicables à compter de la rentrée scolaire 2016)