Arrêté du 29 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 
NOR 
MENE0501645A
J.O. du 25/08/2005 texte : 
n° 25
( Art. 1er : art. ultérieurement abrogé
art. 2 : Modalités d'organisation de l'épreuve obligatoire anticipée de TPE des séries ES, S et L - Insertion de l'art. 8
art. 3 : Entrée en vigueur du présent arrêté à compter de la session 2007)