Arrêté du 19 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 23 mars 2009 portant homologation du circuit de vitesse Bugatti au Mans (Sarthe)
NOR 
IOCA1026985A
JO du 22/10/2010 texte : 0246;
29
(Remplacement du tableau annexé 
fixant le type et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit)