Arrêté du 22 mars 2016 modifiant l'arrêté du 23 avril 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Welsh
NOR 
AGRT1607340A
JO du 31/03/2016 texte : 0076;
89
(Remplacement du règlement annexé - Annexes consultables au 
Abrogation implicite de l'arrêté du 16 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 23 avril 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du poney Welsh)
ministère de l'agriculture -