Arrêté du 16 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
NOR 
MCCB1243088A
JO du 20/01/2013 texte : 0017;
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(Remplacement des art. 1er, 2 et 13 et modification des art. 3, 4, 5, 14, 16, 17, 18 et 19)