Arrêté du 27 janvier 2009 habilitant l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville à délivrer le diplôme de spécialisation et d'approfondissement en architecture, mention « architecture et projet urbain », intitulé architecture des territoires
NOR 
MCCL0817758A
JO du 02/04/2009 texte : 0078;
26
(
Habilitation pour une durée de quatre 
ans à compter de la rentrée universitaire 2008-2009)