Arrêté du 15 mai 1990 portant répartition des sièges attribués aux personnels d'enseignement et de recherche dans les conseils des centres d'enseignement et de recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
NOR 
MENT9001106A
J.O. du 23/05/1990 Pages : 
6157/6158
(Texte pris en application des art. 27 et 38 du décret n° 90-370 du 30 avril 1990, abrogé, et maintenu en vigueur pour l'application du décret n° 2012-1223 du 2 novembre 2012)