Arrêté du 4 juin 2013 relatif aux objectifs de formation, aux programmes, aux horaires et à la durée hebdomadaire des interrogations orales de première et seconde année des classes préparatoires à l'Ecole normale supérieure de Cachan, section C, Arts et design
NOR 
ESRS1313380A
JO du 06/07/2013 texte : 0155;
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(Dispositions applicables à compter de la rentrée universitaire 2013 pour ce qui concerne la première année et 2014 en ce qui concerne la seconde année - Remplacement des termes "Arts-création industrielle" par les termes "Arts et design" dans l'art. 1er et modification des annexes VII et VII bis de l'arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense)