Arrêté du 6 novembre 2015 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
NOR 
MCCC1526863A
JO du 15/11/2015 texte : 0265;
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(Manuscrit autographe de Stéphane Mallarmé, Jamais [sic] un coup de dés n'abolira le hasard)