Arrêté du 1er décembre 2004 relatif aux diplômes et titres permettant de se présenter aux concours de recrutement de certains personnels enseignants
NOR 
MENP0401778A
J.O. du 11/12/2004 texte : 
 n° 2
(Art 1er : Ajout d'un 9° à l'art. 1er de l'arrêté du 4 juin 1991 relatif aux titres, diplômes ou qualifications admis en équivalence de la licence pour l'inscription au concours externe de recrutement de professeurs des écoles)