Arrêté du 8 avril 2016 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval Camargue
NOR 
AGRT1609309A
JO du 19/04/2016 texte : 0092;
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(Remplacement du règlement annexé - 
Annexes consultables au ministère de l'agriculture