Arrêté du 15 janvier 2004 portant renouvellement d'agrément du centre médical de l'institut Jérôme Lejeune
NOR 
SANS0420233A
J.O. du 29/01/2004 Page : 
2101
(Prorogation de l'agrément jusqu'en 2009 - Modification des art. 3 et 7 et abrogation des art. 1er et 6 de l'arrêté du 12 mai 1998)