Arrêté du 18 mars 1991 modifiant l'arrêté du 24 juin 1987 portant création de la maîtrise de sciences biologiques et médicales
NOR 
MENZ9100602A
J.O. du 23/03/1991 Pages : 
4041/4042
(Remplacement des art. 3 à 7 et 9)