Arrêté du 28 mars 2011 relatif à la procédure d'inscription après deux refus sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle et de professeur du Muséum national d'histoire naturelle par les groupes du Conseil national des universités
NOR 
ESRH1105533A
JO du 12/04/2011 texte : 0086;
28
(Application des art. 15 et 31 du décret n° 92-1178 du 2 novembre 1992)