Arrêté du 17 décembre 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge
NOR 
AGRT1330545A
JO du 15/01/2014 texte : 0012;
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(homologation du cahier des charges LA n° 16-98 « Viande fraîche de porc » - Abrogation de l'arrêté du 26 janvier 2001 portant homologation d'un avenant au cahier des charges de label agricole)