Arrêté du 28 octobre 2015 portant homologation de cahier des charges de label rouge
NOR 
AGRT1523146A
JO du 07/11/2015 texte : 0259;
29
(Abrogation de l'arrêté du 25 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge : 
LA n° 02-87 "Pintade entière et en découpes"
LA n° 16-92 "Poulet blanc entier et en découpes"
LA n° 18-01 "Poulet cou nu jaune entier et en découpes"
LA n° 11-06 "Chapon blanc entier et en découpes"
LA n° 12-06 "Chapon cou nu jaune entier et en découpes"
Homologation du cahier des charges des labels rouges suivants :
LA n° 02-87 "Pintade entière et en découpes, fraîche ou surgelée"
LA n° 16-92 "Poulet blanc entier et en découpes, frais ou surgelé"
LA n° 18-01 "Poulet cou nu jaune entier et en découpes, frais ou surgelé"
LA n° 11-06 "Chapon blanc entier et en découpes, frais ou surgelé"
LA n° 12-06 "Chapon cou nu jaune entier et en découpes, frais ou surgelé")