Arrêté du 16 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book de l'âne des Pyrénées et du mulet des Pyrénées
NOR 
AGRT1201316A
JO du 24/01/2012 texte : 0020;
61
(Remplacement du règlement annexé - Annexes consultables au 
)
ministère de l'agriculture - Abrogation implicite de l'arrêté du 18 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book de l'âne des Pyrénées et du mulet des Pyrénées