Arrêté du 22 octobre 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport
NOR 
SASF1027294A
JO du 04/11/2010 texte : 0256;
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(Liste des diplômes, titres à finalité professionnelle ou certificats de qualification - Remplacement de l'annexe II-1 [art. A. 212-1])