Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Chausey (zone de protection spéciale)
NOR 
DEVN0825025A
JO du 11/06/2009 texte : 0133;
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(Ille-et-Vilaine et Manche - Abrogation de l'arrêté du 6 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 îles Chausey (zone de protection spéciale))