Arrêté du 26 août 2015 modifiant divers arrêtés relatifs aux baccalauréats général et technologique et aux baccalauréats binationaux
NOR 
MENE1518398A
JO du 28/08/2015 texte : 0198;
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(Dispositions relatives aux épreuves de remplacement
art. 1er : Modification de l'art. 6-1 de l'arrêté 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995
art. 3 : Modification des art. 2, 3 et 4 de l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
art. 4 : Remplacement de l'art. 6 de l'arrêté du 1er octobre 2008 susvisé relatif au baccalauréat franco-américain
art. 5 : Modification de l'art. 14 de l'arrêté du 2 juin 2010 relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato
art. 6 : Modification de l'art. 14 de l'arrêté du 2 juin 2010 relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de la Allgemeine Hochschulreife
)
art. 8 : Dispositions applicables à compter des épreuves anticipées du baccalauréat général organisées au cours ou à la fin de l'année scolaire 2015-2016 et à compter des autres épreuves de ces examens organisées au titre de la session 2016