Arrêté du 1er juillet 2015 relatif au parcours Avenir
NOR 
MENE1514295A
JO du 07/07/2015 texte : 0155;
13
Annexe : BOEN du 9 juillet 2015
(Dispositions applicables aux enseignements du second degré - Application de l'art. L. 331-7 du code de l'éducation - Dispositions applicables à compter de la rentrée scolaire 2015)