Arrêté du 30 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 relatif à l'initiation et à la randonnée encadrées en véhicule nautique à moteur
NOR 
DEVT1025027A
JO du 07/12/2010 texte : 0283;
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(Modification des art. 1.1 et 2.1; remplacement de l'art. 1.2 et insertion de l'art. 1.5)