Arrêté du 13 novembre 1995 modifiant l'arrêté du 10 février 1995 modifié fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense
NOR 
MENU9502499A
J.O. DU 23/11/1995 Page : 
17153
Annexe : BOEN du 14 décembre 1995
(Modification de l'annexe VIII)