Arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve
NOR 
AGRT1500839A
JO du 11/07/2015 texte : 0159;
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(Application de l'art. D. 665-15 du code rural et de la pêche maritime - Abrogation de l'arrêté du 20 février 2009 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve - Publication de la liste au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (BO Agri) et consultable à l'adresse 
 http://agriculture.gouv.fr/B-O-agri