Avis relatif à l'accord autonome signé dans le cadre du contrat de partenariat portant sur le financement, la conception, la construction et/ou la réhabilitation, l'exploitation et la maintenance du Centre national des sports de la défense (CNSD) de Fontainebleau
NOR 
DEFM1201919V
JO du 24/01/2012 texte : 0020;
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