Décret du 12 mars 1979 portant classement de communes comme stations de sports d'hiver et d'alpinisme
JO 17-03-1979 p. NC 
2431
(Communes des Hôpitaux-Neufs, de Jougne, de Longeville-Mont-d'Or, de Rochejean et de Métabief (Doubs))