Arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège
NOR 
MENE1511223A
JO du 20/05/2015 texte : 0115;
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(Abrogation, à compter de la rentrée scolaire 2016, des arrêtés du 29 mai 1996 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège, du 26 décembre 1996 relatif à l'organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de cinquième et de quatrième), du 2 juillet 2004 relatif à l'organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de troisième), du 14 février 2005 relatif à l'enseignement de l'option facultative de découverte professionnelle (trois heures hebdomadaires) en classe de troisième et du 14 février 2005 relatif à l'enseignement du module de découverte professionnelle (six heures hebdomadaires) en classe de troisième)