Arrêté du 1er août 2002 fixant, dans certains cours d'eau classés par décret au titre de l'article L. 432-6 du code de l'environnement, la liste des espèces migratrices de poissons
NOR 
DEVE0210170A
J.O. du 04/08/2002 Pages : 
13324/13326
(Bassins de l'Allier, de la Loire, de la Dordogne, de la Seine et de la Vienne - Application du décret n° 2002-1027 du 1er août 2002, abrogé et codifié à l'art. D. 432-4 [et à son annexe VI] du code de l'environnement)