Arrêté du 24 février 2010 fixant les conditions d'admission à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
NOR 
ESRS1004520A
JO du 11/03/2010 texte : 0059;
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(Texte pris en application de l'art. 5 du décret n° 90-370 du 30 avril 1990 relatif à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métier, abrogé, et maintenu en vigueur pour l'application du décret n° 2012-1223 du 2 novembre 2012 - Dispositions applicables à compter de la session 2010 - Abrogation de l'arrêté du 4 mai 2000 fixant les conditions d'admission à l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers)