COMMUNE DE GOUX-LES-USIERS (DOUBS) 
 Croix de la chapelle - Inscription à l'inventaire par arrêté du 7 juillet 1989
JO 18-03-1990 p. 
3342
 Eglise :
 Inscription conservatoire par arrêté du 13 juin 1991
JO 31-03-1992 p. 
4447
 Classement par arrêté du 3 septembre 1992
JO 13-03-1993 p. 
3924
 Mairie-école : façades et toitures des deux bâtiments d'école et de la mairie, en totalité et avec les décors - Inscription à l'inventaire par arrêté du 16 décembre 2005
J.O. du 30/03/2006 texte : 
 n° 34