Arrêté du 13 mars 1991 fixant la liste des titres et des diplômes prévus à l'article 7 du décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière
NOR 
SANH9100778A
J.O. du 26/04/1991 Page : 
5663
(Dispositions applicables aux adjoints des cadres hospitaliers de classe normale)