Décision INSERM U 106 et U 289 du 10 avril 2003 relative à la gestion d'une collection de prélèvements post mortem de tissu nerveux humain pour la recherche scientifique. Création de la cérébrothèque Parkinson)
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2003/22 p. 55-56
(Création d'un traitement automatisé d'informations nominatives à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale)