Arrêté du 12 août 2014 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Grenoble au sein de l'université Grenoble-I
NOR 
MENS1418548A
JO du 22/08/2014 texte : 0193;
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(Pérennisation de l'habilitation à délivrer le diplôme de master dans certaines mentions et ajout de la mention "métier de l'enseignement, de l'éducation et de la formation, pratiques et ingénierie de la formation" - Modification de l'art. 3 et abrogation de l'art. 4)