COMMUNE DE BUSSY-SAINT-MARTIN (SEINE-ET-MARNE) 
 Eglise Saint-Martin :
 Eglise - Classement par arrêté du 23 juillet 1921
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 77
 Clocher - Classement par arrêté du 29 avril 1987, se substituant à l'arrêté de déclassement du 3 juin 1935
JO 29-03-1988 p. 
4184