Arrêté du 22 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney landais
NOR 
AGRT1135017A
JO du 27/12/2011 texte : 0299;
77
(Remplacement du règlement annexé - Annexes consultables au ministère chargé de l'agriculture - Abrogation implicite de l'arrêté du 21 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney landais)