Arrêté du 10 février 2016 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Etangs oligotrophes à littorelles de Puisaye, à bordures paratourbeuses et landes (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1601800A
JO du 24/02/2016 texte : 0046;
10
(Yonne)