Décret n° 2011-1939 du 22 décembre 2011 modifiant le décret n° 92-1178 du 2 novembre 1992 portant statut du corps des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et du corps des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle
NOR 
ESRH1126101D
JO du 24/12/2011 texte : 0298;
46
(Dispositions relatives notamment aux règles de recrutement et de gestion des professeurs et les maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle - Modification des art. 3, 5, 8, 15, 18, 21, 22, 23, 25, 27, 31, 34, 37, 39, 41 et 43; remplacement des art. 9, 10, 13, 17, 24, 26, 29, 33, 40 et 42; insertion des art. 10-1 et 21-1 et abrogation de l'art. 12)