Décision du 5 mars 2009 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie
NOR 
SASU0920053S
JO du 11/03/2009 texte : 0059;
32
(Art. 1er : Remplacement du titre du sous-paragraphe 19.01.09.01, qui devient : " Radiologie, scanographie, remnographie " dans le livre II de la décision du 11 mars 2005
art. 2 et 3 : Modification de l'art. III-3 B 2. et de l'annexe 2 du livre III de la décision du 11 mars 2005)