Circulaire DRT n° 2005-04 du 24 mars 2005 relative à l'application de l'arrêté du 1er mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage, de l'arrêté du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance des appareils de levage et de l'arrêté du 3 mars 2004 relatif aux examens approfondis des grues à tour
Bulletin officiel du ministère chargé du travail n° 2005/5 p. 52-66
(Maintien en vigueur de la note technique du 10 août 1992 relative à la vérification par l'utilisateur des conditions de résistance et de stabilité des chariots de manutention élévateurs à fourche en porte-à-faux, faisant l'objet d'une transformation par remplacement ou modification d'un équipement porte-charge d'origine ou par adjonction d'un nouvel équipement - Abrogation de la circulaire DRT n° 93-22 du 22 septembre 1993 relative à l'application de l'arrêté du 9 juin 1993 fixant les conditions de vérification des équipements de travail utilisés pour le levage de charges, l'élévation de postes de travail ou le transport en élévation de personnes)