Arrêté du 5 mai 2011 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme
NOR 
MCCD1112713A
JO du 17/05/2011 texte : 0114;
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Annexes : consultables au Bulletin officiel du ministère de la culture et de la communication
(
art. 2 à 10 : Dispositions relatives aux accès aux cursus d'études en formation initiale ou continue
art. 11 à 15 : Dispositions relatives à l'organisation de la formation et modalités de délivrance du diplôme
art. 16 à 19 : Dispositions relatives à l'obtention par la validation des acquis de l'expérience
art. 20 à 24 : Dispositions relatives aux conditions d'habilitation
art. 25 : Abrogation de l'arrêté du 16 décembre 1992 relatif aux conditions requises pour l'habilitation d'un centre de formation à délivrer le diplôme d'Etat de professeur de musique)