Décision du 1er août 1999 relative à une étude épidémiologique sur la santé oculaire cutanée et respiratoire des salariés travaillant au nettoyage et à la désinfection dans l'industrie agroalimentaire
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2000/10 p. 231-232
(Création d'un traitement automatisé d'informations nominatives auprès de l'Institut national de recherche et de sécurité)