Arrêté du 15 juillet 1981 portant validation des services de non-titulaire
JO 01-08-1981 p. NC 
6933
(Conservatoires nationaux supérieurs de musique de Paris et de Lyon, Musée d'Orsay et personnel associé auprès des établissements d'enseignement supérieur - Modification du tableau annexé à l'arrêté du 28 octobre 1963)