Arrêté du 12 mai 2016 modifiant certains arrêtés relatifs à divers organismes relevant du chef d'état-major des armées
NOR 
DEFD1613301A
JO du 27/05/2016 texte : 0122;
27
(Art. 3 : Modification de l'art. 6 de l'arrêté du 4 mars 2009  portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur)