Arrêté du 29 mars 2010 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2006 portant homologation du circuit de vitesse de Nogaro (Gers)
NOR 
IOCA1008712A
JO du 01/04/2010 texte : 0077;
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(Remplacement du tableau annexé fixant le type et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Nogaro)