Arrêté du 18 décembre 2002 habilitant l'école d'architecture de Paris-La Villette à organiser le troisième cycle des études d'architecture conduisant au diplôme d'architecte DPLG
NOR 
MCCE0200906A
J.O. du 31/12/2002 Page : 
22255
(Dispositions applicables jusqu'en 2006)