Décret n° 2001-1374 du 31 décembre 2001 modifiant le décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 modifié portant statuts particuliers des personnels infirmiers, le décret n° 89-609 du 1er septembre 1989 modifié portant statuts particuliers des personnels de rééducation et le décret n° 89-613 du 1er septembre 1989 modifié portant statuts particuliers des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière
NOR 
MESH0124151D
J.O. du 01/01/2002 Pages : 
36/38
Rectif. : JO 02-03-2002 p. 
4001
(Art. 1er à 11 : Remplacement des art. 1er, 3, 6, 8, 9-1, 11, 13, 14-1, 16, 18, 19-I, 21, 40, 41, 42 et 48-I; modification des art. 5, 10 et 20 et abrogation des art. 28 à 32, 43 à 46, 47-I, 48, 48-II, 48-III et 49-II du décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 - Abrogation implicite du décret n° 93-329 du 12 mars 1993 modifiant le décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988
art. 23 à 32 : Remplacement des art. 40-1, 46, 57 et 63-I et abrogation des art. 29 à 31, 45-1, 47 à 51, 58, 59 et 65-2 du décret n° 89-613 du 1er septembre 1989 - Abrogation implicite du décret n° 93-333 du 12 mars 1993 modifiant le décret n° 89-613 du 1er septembre 1989)