Arrêté du 1er juillet 2015 relatif au parcours d'éducation artistique et culturelle
NOR 
MENE1514630A
JO du 07/07/2015 texte : 0155;
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Annexe : BOEN du 9 juillet 2015
(Application de l'art. L. 121-6 du code de l'éducation - Dispositions applicables à compter de la rentrée scolaire 2015)