Arrêté du 2 août 2010 relatif à l'annulation de dispositions générales de prévention des risques professionnels élaborées par la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
NOR 
MTST1012758A
JO du 22/09/2010 texte : 0220;
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(Art. 1er : Abrogation de l'arrêté du 15 mai 1974 concernant l'emploi des explosifs dans les carrières et sur les chantiers du bâtiment et des travaux publics et abrogation)