Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques
NOR 
DEVT0916606A
JO du 18/09/2009 texte : 0216;
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(Application de l'art. R. 342-3 du code du tourisme - Abrogation de l'arrêté du 8 décembre 2004 relatif aux conditions d'exploitation des téléphériques et de l'arrêté du 16 décembre 2004 relatif à la conception générale des téléphériques, à l'exception de leur annexe dans les conditions prévues par le présent texte)