Arrêté du 15 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur
NOR 
DEFD1021932A
JO du 17/10/2010 texte : 0242;
18
(Art. 1er à 6 : Modification des art. 1er, 6 et 7 et remplacement des art. 2, 3, 10 et 11 de l'arrêté du 4 mars 2009 susvisé
art. 7 et 8 : Remplacement de l'art. 3 de l'arrêté du 21 avril 2005 portant création du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentation - Modification de l'art. 14 qui devient l'art. 13
art. 8 : Abrogation de l'art. 13 et transfert des art. 14 à 16 aux art. 13 à 15
art. 9 : Abrogation de l'arrêté du 20 juillet 2006 portant création de la préstructure de l'enseignement militaire supérieur)