Décret n° 89-795 du 30 octobre 1989 modifiant le décret n° 88-654 du 7 mai 1988 relatif au recrutement d'attachés temporaires d'enseignement et de recherche dans les établissements publics d'enseignement supérieur
NOR MENN8902240D
J.O. DU 31/10/1989 Page : 
13576
(Modification des art. 2 et 10, remplacement de l'art. 6 et insertion des art. 12-1 et 12-2)