Arrêté du 24 février 2014 relatif à la liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2014 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
NOR 
MENE1404775A
JO du 08/03/2014 texte : 0057;
8
(Dispositions applicables à compter de la session 2014)