Arrêté du 8 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes
NOR 
MCCB1420763A
JO du 23/10/2014 texte : 0246;
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(Modification des art. 1er, 5, 12, 21, 32 et 35; ajout d'un alinéa à l'art. 23; remplacement des art. 24 et 25 et abrogatation des art. 26, 27 et 33 - Remplacement de la première partie et modification de la deuxième partie de l'annexe - Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2015)