Arrêté du 4 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général
NOR 
MENE0772388A
JO du 04/01/2008 texte : 0003;
30
(Dispositions applicables à compter de la rentrée 2008-2009 pour la classe de première - Modification des tableaux I, II et III [relatifs, respectivement, aux séries économique et sociale, scientifique et littéraire] de l'annexe de l'arrêté du 18 mars 1999)