Arrêté du 22 juin 2011 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
NOR 
IOCE1117110A
JO du 30/06/2011 texte : 0150;
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(Remplacement des art. 2 à 6, 8 et 10 et abrogation de l'art. 11 bis et fixation, en annexe I des épreuves d'examen et de vérification de maintien des acquis et en annexe II de la fiche de renseignements administratifs - Abrogation implicite de l'arrêté du 24 mai 2004 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique et de l'arrêté du 3 août 1979 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique)