Décret n° 77-1207 du 14 octobre 1977 relatif aux établissements privés à but non lucratif admis à participer à l'exécution du service public hospitalier
JO 29-10-1977 p. 
5282-5284
( Admission des établissements suivants :
 Centre de cure Le Bois de l'Ours; Briançon, Hautes-Alpes
 Maison d'enfants à caractère sanitaire spécialisée Reine Désirée; Méreuil, Hautes-Alpes
 Centre de rééducation respiratoire de Folcheran; Gravières, Ardèche
 Hôpital Sainte-Marie; Privas, Ardèche
 Hôpital privé de Moze; Saint-Agrève, Ardèche
 Maison de repos et de convalescence Le Château; Saint-Georges-les-Bains, Ardèche
 Centre de postcure Les Freyguières; Septèmes-les-Vallons, Bouches-du-Rhône
 Institut J.-Paoli; Marseille, Bouches-du-Rhône
 Aérium de Fervaques; Livarot, Calvados
 Centre Georges-François-Leclerc; Dijon Côte-d'Or
 Fondation John-Bost; La Force, Dordogne
 Maison d'enfants à caractère sanitaire La Hulotais; Bretonvillers, Doubs
 Foyer de postcure Ar Syvel; Brest, Finistère
 Maison de repos et de convalescence Saint-Luc; Roscoff, Finistère
 Pouponnière de Kerivin; Guipavas, Finistère
 Centre Claudius-Regaud; Toulouse, Haute-Garonne
 Centre de santé mentale de la MGEN; Bordeaux, Gironde
 Fondation Bergonié; Bordeaux, Gironde
 Hôpital de jour; Bordeaux, Gironde
 Maison de cure médicale Les Dames du Calvaire; Bordeaux, Gironde
 Centre Eugène-Marquis; Pontchaillou, Ille-et-Vilaine
 Centre médical Rey-Leroux; La Bouëxières-en-Liffré, Ille-et-Vilaine
 Clinique de la Sagesse, Rennes, Ille-et-Vilaine
 Clinique Notre-Dame-de-Lourdes, Rennes, Ille-et-Vilaine
 Maison de repos et de convalescence; Louestault, Indre-et-Loire
 Centre de pneumologie Henri-Bazire; Saint-Julien-de-Ratz, Isère
 Clinique mutualiste de Grenoble; Grenoble, Isère
 Maison de repos Le Chalet; Bourg-d'Oisans, Isère
 Maison de repos L'Obiou; Mens, Isère
 Maison de repos et de convalescence de Burcin; Le Grand-Lemps, Isère
 Maison de repos et de convalescence de Saint-Prim; Les-Roches-de-Condrieu, Isère
 Centre spécialisé pour jeunes hémophiles Emile; Montain, Jura
 Hôpital psychiatrique de Leyme, Lot
 Centre Paul-Papin; Angers, Maine-et-Loire
 Maison d'enfants à caractère sanitaire spécialisée La Turmelière; Liré, Maine-et-Loire
 Centre de postcure; Lorient, Morbihan
 Clinique des Augustines; Malestroit, Morbihan
 Maison de repos et de convalescence de Keraliguen; Lanester, Morbihan
 Clinique Sainte-Elisabeth; Thionville, Moselle
 Hôpital Saint-Maurice; Moyeuvre-Grande, Moselle
 Clinique La Providence Clair Séjour; Bailleul, Nord
 Maison de repos et de convalescence Clair Soleil; Cassel, Nord
 Maison médicale Jean-XXIII; Frelinchein, Nord
 Maison de convalescence de Chantilly, Oise
 Maison de repos de la Pellonnière; Le Pin-la-Garenne; Mortagne-au-Perche, Orne
 Centre de postcure La Presqu'île; Saint-Omer, Pas-de-Calais
 Centre Jean-Perrin; Clermont-Ferrand, Puy-de-Dôme
 Centre de réadaptation fonctionnelle Le Nid marin; Hendaye, Pyrénées-Atlantiques
 Maison d'enfants à caractère sanitaire spécialisée; Igon, Pyrénées-Atlantiques
 Maison d'enfants à caractère sanitaire spécialisée Le Nid béarnais; Jurançon, Pyrénées-Atlantiques
 Maison d'enfants à caractère sanitaire spécialisée; Igon, Pyrénées-Atlantiques
 Maison de repos et de convalescence Le Château bleu; Arles-sur-Tech, Pyrénées-Orientales
 Centre Paul-Strauss; Strasbourg, Bas-Rhin
 Maison de cure Château Walk; Haguenau, Bas-Rhin
 Maison de repos et de convalescence Home Saint-Joseph; Thal-Marmoutier, Bas-Rhin
 Clinique Sainte-Thérèse; Colmar, Haut-Rhin
 Aérium Mauchamp; Vernay-sur-Beaujeu, Rhône
 Centre de gériatrie La Pinède; Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Rhône
 Clinique psychothérapique de Selins; Saint-Symphorien-d'Ozon, Rhône
 Maison de convalescence La Familiale; Liergues, Rhône
 Maison de santé de Vaugneray, Rhône
 Fondation Brugnon-Agache; Beaujeu, Haute-Saône
 Centre médical François-Gallouedec; Parigné-l'Evêque, Sarthe
 Centre de santé des métallurgistes; Paris 11e
 Foyer de postcure de l'Elan, Paris 13e
 Institut de psychiatrie La Rochefoucauld, Paris 8e et 9e
 Maison médicale des Dames du Calvaire, Paris 15e
 Maternité Enfance et Famille, Paris 19e
 Centre Henri-Becquerel; Rouen, Seine-Maritime
 Centre régional de rééducation et réadaptation fonctionnelle de Boisguillaume, Seine-Maritime
 Maison de convalescence Foyer de l'Ame; Guignes-Rabutin, Seine-et-Marne
 Maison d'enfants à caractère sanitaire spécialisée Marcel-Marin de Brolles; Bois-le-Roi, Seine-et-Marne
 Centre spécialisé pour jeunes hémophiles Air et Soleil; La queue-lès-Yvelines, Yvelines
 Polyclinique Henri-Malartic; Ollioules, Var
 Maison de repos et de convalescence Le Petit Pien; Sougères-sur-Sinotte, Yonne
 Maternité de Migennes, Yonne
 Centre hospitalier F.H.-Manhes; Fleury-Mérogis, Essonne
 Maison de repos et de convalescence Résidence Sainte-Geneviève; Athis-Mons, Essonne
 Résidence clinique gériatrique Les Magnolias, Ballainvilliers, Essonne
 Hôpital de jour; Colombes, Hauts-de-Seine
 Maison médicale Notre-Dame-du-Lac, Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
 Hôpital de jour; Orly, Val-de-Marne
 Hôpital hospice de l'sle-Adam, Val-d'Oise
 Maison d'enfants à caractère sanitaire spécialisée; Andilly, Val-d'Oise
 Pouponnière à caractère sanitaire spécialisé; Andilly, Val-d'Oise
 Radiation du centre de réadaptation fonctionnelle en externat du Centre médical national de la MGEN, Paris 15e)