Arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 milieux forestiers, pelouses et marais des massifs de Moloy, La Bonière et Lamargelle (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1424797A
JO du 11/11/2014 texte : 0261;
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(Côte d'Or)