Arrêté du 1er octobre 2007 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1985 portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques
NOR 
ESRS0766706A
J.O. du 17/10/2007 texte : 
 n° 19
(Suppression des mentions " Electronique, électrotechnique, automatique et applications de la physique " et " Sciences de la Terre et évolution des milieux naturels " et ajout de la mention " Terre, environnement, biodiversité " dans la rubrique " Paris-VI " de l'art. 1er)