Arrêté du 27 octobre 2014 portant modification de l'arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Coteaux du Pont du Gard »
NOR 
AGRT1423746A
JO du 13/11/2014 texte : 0262;
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(Modification du point 6 du chapitre 1er du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Coteaux du Pont du Gard » homologué par l'arrêté du 28 octobre 2011 - Cahier des charges consultable, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt : 
 https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri