Arrêté du 5 août 2011 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du Pari mutuel urbain et sur les hippodromes
NOR 
AGRT1120139A
JO du 20/08/2011 texte : 0192;
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(Remplacement de l'art. 88 et modification de l'art. 93-1 - Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2011)