Arrêté du 19 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 13 septembre 2004 relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves de formation initiale des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes
NOR 
PROG1230018A
JO du 01/08/2012 texte : 0177;
18
(Modification de l'intitulé qui devient : "arrêté du 13 septembre 2004 relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves de formation initiale des écoles nationales supérieures des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes" - Modification des art. 1er, 2, 4, 5, 7, 8 et 9; remplacement des art. 10, 11 et 12 et abrogation de l'art. 13)