Arrêté du 23 avril 2012 modifiant l'arrêté du 11 mai 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Pau-Ville (Pyrénées-Atlantiques)
NOR 
IOCA1221632A
JO du 27/04/2012 texte : 0100;
58
(Remplacement du plan masse et du tableau [nombre de véhicules admis à participer aux épreuves sur ce circuit] annexés - Abrogation implicite de l'arrêté du 6 mai 2011 modifiant l'arrêté du 11 mai 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Pau-Ville (Pyrénées-Atlantiques))