Arrêté du 26 novembre 1987 fixant la liste des cours d'eau ou parties de cours d'eau classés comme cours d'eau à truite de mer
NOR ENVN8700237A
J.O. du 17/01/1988 Pages : 
826/829
(Application de l'art. 5 du décret n° 85-1369 du 20 décembre 1985, abrogé et codifié à l'art. R. 236-88 du code rural, puis recodifié à l'art. R. 236-88 du code de l'environnement et de l'art. 22 du décret n° 85-1385 du 23 décembre 1985, abrogé et codifié à l'art. R. 236-27 du code rural, puis recodifié à l'art. R. 236-27 du code de l'environnement [art. abrogés ultérieurement] - Abrogation de l'arrêté du 21 février 1986 fixant la liste des cours d'eau ou parties de cours d'eau classés comme cours d'eau à truite de mer)