Arrêté du 5 juillet 2011 fixant la grille horaire de la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire
NOR 
AGRE1117356A
JO du 26/07/2011 texte : 0171;
30
(Modification de l'annexe I de l'arrêté du 15 juin 2005 fixant les grilles horaires de chaque spécialité du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire - Dispositions applicables à compter de la rentrée 2011)