Arrêté du 30 juin 2014 relatif au cursus de formation pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande
NOR 
DEVT1414626A
JO du 16/07/2014 texte : 0162;
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(Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2014 - Remplacement des références à l'arrêté du 8 mars 2011 relatif au cursus de formation permettant d'accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime dans l'ensemble des dispositions réglementaires en vigueur, à l'exception du présent arrêté - Abrogation, à compter du 1er septembre 2014, de l'arrêté du 8 mars 2011 relatif au cursus de formation permettant d'accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime)