Arrêté du 24 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 15 avril 2004 relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
NOR 
MCCC1527062A
JO du 12/12/2015 texte : 0288;
57
(Modification des art. 3, 5 et 6 et remplacement de l'art. 12)