Arrêté du 15 juillet 2013 fixant la grille horaire dans les classes de quatrième de l'enseignement agricole
NOR 
AGRE1316007A
JO du 27/07/2013 texte : 0173;
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(Abrogation de la grille horaire des classes de quatrième de l'enseignement agricole de l'annexe 1 de l'arrêté du 23 mars 2005 portant organisation des enseignements dans les classes de troisième de l'enseignement agricole - Dispositions applicables à compter de la rentrée scolaire 2013)