Arrêté du 1er avril 2004 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Trakehner 
NOR 
AGRF0400826A
J.O. du 14/04/2004 Page : 
6897
(Application de l'art. 12 du décret n° 76-352 du 15 avril 1976, abrogé et codifié à l'art. R. 653-83 du code rural)