Arrêté du 16 novembre 2006 relatif aux objectifs, contenus de l'enseignement et référentiel des capacités du domaine de la culture générale et expression pour le brevet de technicien supérieur
NOR 
MENS0602787A
J.O. du 29/11/2006 texte : 
n° 16
Annexe : Bulletin officiel de l'éducation nationale du 21 décembre 2006
(Application du décret n° 95-665 du 9 mai 1995, abrogé et codifié dans le code de l'éducation - Abrogation de l'arrêté du 30 mars 1989 fixant les objectifs, les contenus de l'enseignement et le référentiel des capacités du domaine de l'expression française pour les brevets de technicien supérieur - Abrogation implicite de l'arrêté du 17 janvier 2005 relatif aux objectifs, contenus de l'enseignement et référentiel des capacités du domaine de la culture générale et expression pour le brevet de technicien supérieur)