Arrêtés du 18 juillet 1990 portant homologation de labels
J.O. du 07/08/1990 Page : 
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(Homologation du règlement technique du label n° 11-90 " pintade fermière et découpe de pintade fermière surgelée " et de son avenant n° 1 - Homologation du règlement technique du label n° 12-90 " canard de Barbarie et découpe de canard de Barbarie fermier surgelés " et de son avenant n° 1 - Homologation du règlement technique du label n° 13-90 " poule fermière surgelée ")