LOI n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 de finances pour 2014 
NOR 
EFIX1323580L
JO du 30/12/2013 texte : 0303;
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(Art. 2 (I) : Indexation du barème de l'impôt sur le revenu de l'année 2014 - Remplacement du 1 et modification du 4 du I de l'art. 197 du code général des impôts (CGI)
art. 3 : 
Abaissement du plafond de l'avantage procuré par le quotient familial - Modification du 2 du I de l'art. 197 du CGI
art. 4 : 
Suppression de l'exonération fiscale de la participation de l'employeur aux contrats collectifs de complémentaire santé - Modification de l'art. 83 du CGI
art. 5 : 
Suppression de l'exonération d'impôt sur le revenu des majorations de retraite ou de pension pour charges de famille - Abrogation du 2° ter de l'art. 81 du CGI
art. 7 (II et IV) : Baisse [de 10 % à 5,5 %] du taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux entrées dans les salles de cinéma - Dispositions applicables aux opérations pour lesquelles la TVA est exigible à compter du 1er janvier 2014 - Ajout d'un G à l'art. 278-0 bis; abrogation du b quinquies de l'art. 279 et modification du 2° du 1 du I de l'art. 297 du CGI
art. 8 : 
Limitation de la baisse du taux de TVA de 10 à 5,5 % aux seules importations et acquisitions intracommunautaires d'œuvres d'art - Dispositions applicables aux opérations dont le fait gnérateur intervient à compter du 1er janvier 2014 - Abrogation des 1° et 4° de l'art. 278 septies; ajout d'un I à l'art. 278-0 bis et modification du 1er alinéa de l'art. 297 B et du 2° bis de l'art. 1460 du CGI
art. 9 : 
Taux réduit de TVA applicable aux travaux d'amélioration de la qualité énergétique des logements - Insertion de l'art. 278-0 ter [Dispositions applicables aux opérations pour lesquelles la TVA est exigible à compter du 1er janvier 2014] et modification du 1 de l'art. 279-0 bis du CGI - Modification de l'art. L. 16 BA du Livre des procdures fiscales (LPF)
art. 10 : 
Passage au taux normal de TVA des engrais autres que ceux utilisables dans l'agriculture biologique - Dispositions applicables aux opérations dont le fait gnérateur intervient à compter du 1er janvier 2014 - Modification du 5° de l'art. 278 bis et du I bis de l'art. 298 quater et abrogation du V de l'art. 298 bis
art. 11 : 
Aménagement des droits de mutation par décès en cas de défaut de titre de propriété immobilière - Dispositions applicables aux successions ouvertes à compter de la date de publication de la présente loi - Remplacement de l'art. 641 bis, insertion de l'art. 775 sexies et rétablissement de l'art. 797 dans le CGI
art. 14 : 
Conditions d'acquisition des immeubles domaniaux reconnus inutiles par le ministère de la défense par les sociétés publiques locales d'aménagement sans perception au profit du Trésor public - Dispositions applicables aux actes d'acquisition et aux baux emphytéotiques signés à compter du 1er janvier 2014 - Ajout d'un III à l'art. 1042 et modification du 2 de l'art. 793 et du 1° de l'art. 1048 ter du CGI
art. 16 : 
Augmentation, de 5 % à 10,7 %, de la majoration exceptionnelle d'impôt sur les sociétés réalisant plus de 250 millions d'euros de chiffre d'affaires
art. 17 (I, A, B, C, D 2° et 3°, F, I, J, K 1° a et 2°, N 1°, P, Q, S, T et U et III) : Réforme du régime d'imposition des plus-values de cession de valeurs mobilières ou de droits sociaux des particuliers - Dispositions applicables aux gains réalisés et aux distributions perçues à compter du 1er janvier 2013 - Modification de l'art. 124 C, du I de l'art. 137 bis, du 2 de l'art. 150 undecies, du II de l'art. 150-0 A, de l'art. 150-0 D, de l'art. 150-0 E, du II de l'art. 154 quinquies, de la 1ère phrase du 1er alinéa et du 2e alinéa du 1 du II de l'art. 163 quinquies C, du 1 de l'art. 170, du II de l'art. 199 ter et des art. 199 ter A et 244 bis B; abrogation du 2 bis de l'art. 200 A et insertion de l'art. 242 ter D dans le CGI
art. 17 (I, M et V et III) : Réforme du régime d'imposition des plus-values de cession de valeurs mobilières ou de droits sociaux des particuliers - Dispositions applicables aux gains réalisés et aux distributions perçues à compter du 1er janvier 2013 et non applicables aux contribuables bénéficiant, au 31 décembre 2013, du report d'imposition mentionné à l'art. 150-0 D bis - Modification de l'art. 167 bis et du 1° du IV de l'art. 1417 du CGI
art. 17 (I, D 1° et 4°, E, F 22e et 23e alinéas, K b, L, N 1° A et 2°, O, R et W et III) : Réforme du régime d'imposition des plus-values de cession de valeurs mobilières ou de droits sociaux des particuliers - Dispositions applicables aux gains réalisés et aux distributions perçues à compter du 1er janvier 2014 - Abrogation du 3 du I et du 7 du III de l'art. 150-0 A, de l'art. 150-0 D bis et du dernier alinéa du IV de l'art. 199 terdecies-0 A; modification du 2° du I de l'art. 150-0 B ter, de l'art. 150-0 D, de l'art. 150-0 D ter, de la seconde phrse du 1er alinéa du 1 du II de l'art. 163 quinquies C, du 1 de l'art. 170, du 1 de l'art. 187 et du d du 1° du IV de l'art. 1417 et ajout des f bis et f ter au I de l'art. 164 B
art. 18 : Allongement de douze à vingt-deux ans de la durée de détention de biens meubles donnant lieu à exonération totale sur les plus-values réalisées à l'occasion de leur cession - Modification du I de l'art. 150 VC du CGI
art. 19 : 
Relèvement, de 7,5 % à 10 % et de 4,5 % à 6%, de la taxe sur les métaux et objets précieux - Modification des art. 150 VJ et 150 VL, des I et II des art. 150 VI et 150 VK et des I et III de l'art. 150 VM du CGI
art. 20 : 
Amortissements accélérés des robots acquis par des PME - Rétablissement de l'art. 39 AH du CGI
art. 21 (I à III) : 
Réforme du régime de défiscalisation des investissements productifs et des logements sociaux outre-mer - Dispositions applicables aux investissements réalisés à compter du 1er juillet 2014, à l'exception des art. 
199 
undecies 
undecies 
undecies 
undecies 
duodecies 
art. 22 : 
Lutte contre l'optimisation fiscale au titre des produits hybrides et de l'endettement artificiel - Dispositions applicabels aux exercices clos à compter du 25 septembre 2013 - Remplacement du I de l'art. 212 du CGI
art. 23 : 
Augmentation du crédit d'impôt pour dépenses de production exécutive d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles - Dispositions applicables à compter du 1er janvier 2015 au plus tard
art. 24 : 
Remplacement du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art sous le plafond communautaire au titre des aides 
de minimis
art. 25 : 
Instauration de l'autoliquidation de la TVA dans le secteur du bâtiment et création d'un mécanisme de réaction rapide en cas de risque de fraude - Ajout des 2 nonies [dispositions applicables aux contrats de sous-traitance conclus à compter du 1er janvier 2014] et 2 decies à l'art. 283 du CGI
art. 26 (I et XI) : Suppression de dépenses fiscales inefficientes ou inutiles - Modification du 2° du 9 de l'art. 38, du 5° du 1 de l'art. 39, du 1ter de l'art. 39 bis, du 7 de l'art. 39 bis A, de l'art. 83 [dispositions applicables aux emprunts contractés à compter du 1er janvier 2017], de l'art. 209, du a septies du I de l'art. 219, du 4e alinéa de l'art. 223 B, du dernier alinéa de l'art. 223 D, de l'art. 238 bis HE, du 1er alinéa de l'art. 238 bis HH, de l'art. 238 bis HL, du II de l'art. 1394 B bis, du 3 du II de l'art. 1395 E, des 1er et 2e [dispositions applicables à compter du 1er janvier 2017] alinéas du II de l'art. 1395 G et du II de l'art. 1395 H [dispositions applicables à compter du 1er janvier 2017] et abrogation des art. 39 ter B, 40 quinquies, 83 bis [dispositions applicables aux emprunts contractés à compter du 1er janvier 2017], 209 C, 217 septies, 217 quaterdecies, 885 T, 1395 D et 1395 F [dispositions applicables à compter du 1er janvier 2017], des 3° [dispositions applicables 
aux sommes attribuées aux héritiers d'exploitants agricoles ou aux conjoints d'héritiers d'exploitants agricoles qui participent directement et gratuitement à l'exploitation agricole après le 30 juin 2014] et 9° septies [dispositions applicables aux aides versées à compter du 1er janvier 2014] de l'art. 81, du 7 de l'art. 93, du 9° quinquies de l'art. 
157 [dispositions applicables aux livrets d'épargne entreprise ouverts à compter du 1er janvier 2014] et du 1° ter de l'art. 208 du CGI
art. 26 (II) : Dispositions de coordination avec la suppression de dépenses fiscales inefficientes ou inutiles - Abrogation du II de l'art. 95 de la loi n° 2009-1674 du 30 décembre 2009
art. 27 (I à IV) : Réforme du régime d'imposition des plus-values immobilières et conditions d'application de cette réforme - Modification du I de l'art. 150 VC et du II des art. 150 VD et 150 U
art. 28 : Aménagement du régime des plus values immobilières applicable aux non résidents - Remplacement du 2° du II de l'art. 150 U du CGI
art. 29 : 
Abaissement de 10 % à 5 %, du taux de TVA applicable à la construction et à la rénovation de logements sociaux - Dispositions applicables à compter du 1er janvier 2014 - Modification du C du I et du B du III de l'art. 68 de la loi n° 2012-1510 du 29 décembre 2012 - Modification du b du 1° du 3 du I de l'art. 257, de l'art. 278 sexies, du b du 2 de l'art. 279-0 bis et de l'art. 284 et insertion de l'art. 278 sexies A
art. 30 : 
Ajout d'une composante « polluants atmosphériques » à la taxe sur les véhicules de société - Dispositions applicables à compter de la période d'imposition s'ouvrant le 1er octobre 2013 - Modification de l'art. 1010 du CGI - Abrogation du III de l'art. 21 de la loi n° 2011-1906 du 21 decembre 2011
art. 31 : 
Alignement sur le régime du malus des abattements applicables aux véhicules peu polluants en matière de taxe additionnelle sur les cartes d'immatriculation - Modification du c du III de l'art. 1010 bis du CGI
art. 35 : 
Relèvement, de 0,50 % à 0,539 %, du taux de la taxe de risque systémique - Modification du III de l'art. 235 ter ZE du CGI
art. 36 : 
Réforme du crédit d'impôt bénéficiant aux entreprises employant des apprentis et dispositions transitoires - Dispositions applicables à compter du 1er janvier 2014 - Modification du I de l'art. 244 quater G du CGI
art. 37 (III, B) : Fixation, au titre de 2014, des allocations compensatrices d'exonérations d'impôts directs locaux (IDL) - Ajout d'un alinéa aux art. 1384 B et 1586 B du CGI
art. 45 (IV) : Dispositions de coordination avec la dotation de compensation liée au processus de départementalisation de Mayotte - Rétablissement du II de l'art. 1586
art. 47 (II, 1°) : Plafonnement du prélèvement exceptionnel transitoire sur les jeux de loterie affecté au Centre national pour le développement du sport (CNDS) - Modification du 3e alinéa de l'art. 1609 novovicies du CGI
art. 47 (II, 2°) : Plafonnement de la majoration de la taxe sur les billets d'avion affectée au Fonds de solidarité pour le développement (FSD) - Modification du VI de l'art. 302 bis K du CGI
art. 47 (II, 3°) : Modification de l'affectation de la taxe sur les jeux de cercle en ligne - Modification de l'art. 302 bis ZI du CGI
art. 47 (II, 4°) : Suppression de la taxe d'abattage - Abrogation de l'art. 1609 septvicies du CGI
art. 47 (II, 5°) : Plafonnement des ressources fiscales affectéesaux personnes publiques et privées exploitant des aérodromes - Modification des I et IV de l'art. 1609 quatervicies A du CGI
art. 51 (II) : Contribution des chambres de commerce et d'industrie de région à l'effort de rétablissement des comptes publics et rétrocession aux entreprises de la baisse du plafond de leurs taxes affectées - Modification de l'art. 1600 du CGI
art. 54 : 
Modification du barème du malus automobile - Dispositions applicables aux véhicules immatriculés à compter du 1er janvier 2014 - Remplacement du tableau du 2e alinéa du a et du tableau du 2e alinéa du b du III de l'art. 1011 bis du CGI
art. 56 (IV et VII) : 
Modification des affectations de quotes-parts de produit de prélèvement sur les revenus du patrimoine - Disposition applicable à compter du 1er janvier 2014 - Modification du IV de l'art. 1600-0 S du CGI
art. 70 (II et III) : 
Réforme du plan d'épargne en actions en vue du financement des petites et moyennes entreprises et des entreprises de taille intermédiaire - Dispositions applicables à compter du 1er janvier 2014 - Modification de l'art. 1765, du II de l'art. 150-0 A et du 5° bis de l'art. 157 et remplacement du I de l'art. 163 quinquies D du CGI
art. 71 : 
Mesures de simplification de l'assiette du crédit d'impôt recherche : dépenses relatives aux «jeunes docteurs» et frais afférents aux titres de propriété industrielle - Dispositions applicables aux crédits d'impôts calculés au titre des dépenses exposées à compter du 1er janvier 2014 -
 Modification du II de l'art. 244 quater B du CGI
art. 73 (I et IV) : 
Création d'un régime fiscal favorisant l'investissement institutionnel dans le logement intermédiaire :
Dispositions applicables aux opérations pour lesquelles l'ouverture du chantier est intervenue à compter du 1
er
Dispositions applicables à compter des impositions établies au titre de 2015 - Insertion de l'art. 1384-0 A
art. 73 (III) : 
Disposition de coordination avec la création d'un régime fiscal favorisant l'investissement institutionnel dans le logement intermédiaire - Remplacement du 5
e
art. 74 : Réforme du crédit d'impôt en faveur du développement durable (CIDD) et aménagement de l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) - Modification des art. 200 quater, 244 quater U et 199 ter S - Modification du VII de l'art. 99 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008
art. 75 : 
Précision du champ de la taxe sur les salaires à la suite de l'élargissement de son assiette opéré par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 - Dispositions applicables à compter du 1er janvier 2014 - Modification du 1er alinéa de l'art. 231 du CGI
art. 76 : 
Aménagement de la cotisation foncière des entreprises due par les petites entreprises et conditions d'entrée en vigueur 
- Abrogation de l'art. 1464 K et modification de l'art. 1647 D, du 1 du II de l'art. 1586 ter, du I de l'art. 1639 A bis et du I de l'art. 1647 C septies
art. 79 : 
Renforcement du poids des territoires industriels dans la répartition de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) - Modification du III de l'art. 1586 octies du CGI
art. 81 : 
Imposition des terrains de golf au foncier non bâti, à l'exception des équipements ou vestiaires assujettis au foncier bâti - Dispositions applicables à compter des impositions dues au titre de l'année 2015 - Modification du 5° de l'art. 1381 et ajout d'un alinéa à l'art. 1393 du CGI
art. 83 : 
Prolongation d'un an du dispositif d'exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les logements à usage locatif situés en zone urbaine sensible (ZUS) et appartenant à un organisme HLM ou à une société d'économie mixte (SEM) - Modification du II bis de l'art. 1388 bis du CGI
art. 84 : 
Report d'un an, aux impositions dues au titre de 2015, de la systématisation de la majoration de la valeur locative cadastrale des terrains constructibles situés en zone tendue
art. 85 : 
Conditions de mise à jour des rôles des taxes foncières - Dispositions applicables aux impositions établies au titre de 2014 - Modification du 1 du I de l'art. 1517 du CGI
art. 86 : 
Revalorisation des valeurs locatives servant de base aux impositions directes locales - Ajout d'un zh à l'art. 1518 bis du CGI
art. 87 : 
Extension de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) aux produits chimiques - Modification de l'art. 1519 HA, du 5° bis de l'art. 1586 et du f du I bis de l'art. 1609 nonies C du CGI
art. 91 : 
Report d'un an, impositions dues au titre de 2015 et non plus 2014, des mesures relatives à la valeur locative des postes d'amarrage dans les ports de plaisance - Modification du B du III [portant modification de l'art. 1501 du CGI] de l'art. 37 de la loi n° 2012-1510 du 29 décembre 2012
art. 98 : 
Transmission à l'administration fiscale française des rulings bénéficiant, dans d'autres États, à des entités françaises - Ajout d'un 3° au II de l'art. L. 13 AA du LPF
art. 99 : 
Obligation de communication de la comptabilité analytique et des comptes consolidés au service vérificateur lors des opérations de contrôle sur place - Dispositions applicables aux avis de vérification adressés à compter de l'entrée en vigueur de la présente loi - Modification des art. L. 13 et L. 102 B du LPF - Insertion de l'art. 1729 E dans le CGI
art. 101 : 
Suppression du caractère automatique de la suspension de l'établissement de l'impôt pendant la durée de la procédure amiable prévue dans les contrôles des prix de transfert - Dispositions applicables aux procédures ouverets à compter du 1er janvier 2014 - Abrogation de l'art. L. 189 A du LPF
art. 108 : 
Augmentation de la taxe de solidarité sur les billets d'avion - Dispositions applicables à compter du 1er avril 2014 - Remplacement du VI de l'art. 302 bis K et modification du XVII de l'art. 1647 du CGI
art. 128 (I) : Suppression du droit de timbre de 35 euros constituant la contribution pour l'aide juridique 
- Abrogation de l'art. 1635 bis Q
art. 131 (I et II, 1°) : Prolongation du régime d'exonérations sociales accordées aux jeunes entreprises innovantes - Modification du I de l'art. 1383 D et du 1er alinéa de l'art. 1466 D - Modification du I de l'art. 13 de la loi n° 2003-1311 du 30 décembre 2003)