Arrêté du 24 août 2015 portant désignation du site Natura 2000 vallons de la Drésine et de la Bonavette (zone de protection spéciale)
NOR 
DEVL1518131A
JO du 03/09/2015 texte : 0203;
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(Doubs - Abrogation de l'arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 du lac de Remoray (zone de protection spéciale))