Arrêté du 12 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du poney Pottok
NOR 
AGRT1241948A
JO du 18/12/2012 texte : 0294;
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(Remplacement du règlement du stud-book annexé - Annexes consultables au 
 - Abrogation implicite de l'arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du poney Pottok)
ministère de l'agriculture