Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master
NOR 
ESRS1331410A
JO du 01/02/2014 texte : 0027;
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(Art. 1er à 13 : Dispositions communes pour les diplômes de licence et de master
art. 14 et 15 : Dispositions spécifiques au diplôme national de licence
art. 16 à 18 : Dispositions spécifiques au diplôme national de master
art. 20 : Remplacement des art. 1er et 4; abrogation des art. 2, 6, 10, 13, 15 et 16 et modification des art. 7 et 9 de l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master - Abrogation implicite de l'arrêté du 30 avril 2002 modifiant l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master 
art. 21 : Modification des art. 1er, 6, 7, 12, 16, 17, 18, 21 et 24; abrogation des art. 10, 14 et 19 et insertion de l'art. 18-1 de l'arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence
art. 22 : Suivi de la mise en oeuvre des dispositions du présent arrêté par le comite de suivi de la licence et par le comité de suivi du master
art. 23 : Dispositions applicables à la rentrée universitaire 2014 pour la mise en œuvre, en première année de licence, des mentions de licence et à compter de la rentrée 2015 pour les autres dispositions)