Arrêté du 14 janvier 2004 portant organisation et horaires des enseignement des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série " sciences et technologies de la gestion (STG) "
NOR 
MENE0400018A
J.O. du 27/01/2004 Pages : 
1897/1898
(Abrogation, à compter de l'année scolaire 2005-2006, en ce qui concerne la classe de première et, à compter de l'année scolaire 2006-2007, en ce qui concerne la classe terminale, des dispositions relatives à la série " Sciences et technologies tertiaires (STT) " de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (SMS), Sciences et technologies industrielles (STI), Sciences et technologies de laboratoire (STL) et Sciences et technologies tertiaires (STT))