Arrêté du 13 février 2014 relatif à l'épreuve de langue vivante approfondie en série littéraire du baccalauréat général dans les sections binationales Abibac, Bachibac et Esabac
NOR 
MENE1403788A
JO du 27/02/2014 texte : 0049;
2
(Art. 1er : Ajout d'un alinéa dans l'art. 9 de l'arrêté du 2 juin 2010 relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de la Allgemeine Hochschulreife
art. 2 : Ajout d'un alinéa dans l'art. 9 de l'arrêté du 2 juin 2010 relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato
)