Arrêté du 4 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général
NOR 
MENE0102626A
J.O. du 15/01/2002 Page : 
829
(Art. 1er et 2 : Dispositions relatives à l'épreuve d'éducation physique et sportive de complément - Modification des art. 1er et 7)