Ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation relatif aux dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane pour y adapter le titre V de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche
NOR 
MENJ1412979R
JO du 18/07/2014 texte : 0164;
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(Art. 1er : Dispositions relatives à l'organisation administrative de l'université pour coordination avec la suppression du conseil des études et de la vie universitaire et du conseil scientifique, et avec la création du conseil académique - Modification de l'art. L. 781-1
art. 2 : Remplacement des art. L. 781-2 à L. 781-6 par les dispositions suivantes :
L. 781-2 : Attributions du président de l'université
L. 781-3 : définition des pôles universitaires régionaux de l'université
L. 781-4 : adaptation à l'université de la composition et des attributions du conseil académique et de ses deux commissions, la commission de la formation et de la vie universitaire et la commission de la recherche
L. 781-5 : Dispositions de coordination avec la création des pôles universitaires régionaux
L. 781-6 : Fixation de la liste des dispositions non-applicables à l'université)