Décisions du 27 septembre 1994 portant création de traitements automatisés relatifs :
 aux toxicomanes traités
 à une enquête épidémiologique sur les maladies cardio-vasculaires chez les agents de conduite SNCF
 à l'association acide ursodésoxycholique-intreféron alpha chez des patients atteints d'hépatite chronique C
 à l'étude de la prédisposition héréditaire de l'hypertension artérielle essentielle par la génétique moléculaire
 au suivi thérapeutique des patients hémophiles A recevant du facteur VIII
 à l'évaluation d'une action de prévention en milieu scolaire dans le département du Rhône
 à l'enquête sur les pratiques de puériculture et sur le comportement des nourissons
 à l'étude de la population diabétique suivie en médecine libérale
 à l'enquête épidémiologique sur les accidents vasculaires cérébraux, leurs indices épidémiologiques et facteurs de risque
 relative à l'étude prospective parisienne (étude de la mortalité et des facteurs de risque de mortalité)
 relative à l'étude sur les facteurs génétiques des cardiomyopathies dilatées idiopathiques
 relative à l'étude épidémiologique des relations entre facteurs familiaux nutritionnels, modes de vie et caractéristiques médicales
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 94/42 p. 276-296