Arrêté du 5 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 modifié portant création de la spécialité « métiers du cuir », option chaussures et option maroquinerie, du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
NOR 
MENE1600162A
JO du 22/01/2016 texte : 0018;
16
(Dispositions applicables à compter de la session 2018 - Modification de l'art. 1er et remplacement des annexes I a, II et III)