Arrêté du 6 avril 2012 modifiant certaines dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport relatives à la plongée subaquatique
NOR 
SPOV1210264A
JO du 17/04/2012 texte : 0091;
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rectif : JO 28/04/2012 texte 
101;51 pages 7627/7628
(Fixation, notamment, des qualifications minimales, des aptitudes et des conditions d'évolution en milieu subaquatique - Modification des art. A. 322-76, A. 322-77, A. 322-98, A. 322-99, A. 322-101, des annexes III-14 b (A. 322-77), III-16 a et b (A. 322-82) et remplacement des annexes suivantes :
III-15 a (A. 322-72) : Qualification minimale du directeur de plongée en milieu naturel
III-15 b (A. 322-74) : Qualification minimale de la personne encadrant la palanquée
III-17 a (A. 322-91) : Aptitudes des pratiquants à utiliser du nitrox
III-17 b (A. 322-91) : Conditions d'évolution en enseignement en plongée au nitrox en milieu naturel
III-17 c (A. 322-91) : Conditions d'évolution en exploration en plongée au nitrox en milieu naturel 
III-18 a (art. A. 322-96) : Aptitudes des pratiquants à utiliser du trimix ou de l'Heliox
III-18 b (art. A. 322-91) : Conditions d'évolution en enseignement en plongée au trimix ou à l'Heliox en milieu naturel
III-18 c (art. A. 322-91) : Conditions d'évolution en exploration en plongée au trimix ou à l'Heliox en milieu naturel