Arrêté du 3 mars 2016 modifiant les unités d'enseignement général des brevets professionnels : définition des épreuves et des règlements d'examen
NOR 
MENE1606498A
JO du 30/03/2016 texte : 0075;
18
(Application de l'arrêté du 8 février 2016 fixant les programmes des enseignements généraux des classes préparatoires au brevet professionnel - Dispositions applicables, pour la première session d'examen des spécialités de brevet professionnel, à compter de 2018 - Abrogation de l'arrêté du 3 avril 1981 organisant les domaines généraux de mathématiques, sciences, français, monde actuel, langues étrangères communs à l'ensemble des brevets professionels organisés par unité capitalisables)