Arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales
NOR 
ESRS1308333A
JO du 23/04/2013 texte : 0095;
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(Dispositions applicables à compter de l'année universitaire 2013-2014 - Abrogation, à compter de l'année universitaire 2015-2016, de l'arrêté 
du 4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales)