Arrêté du 21 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général
NOR 
MENE0102769A
J.O. du 03/01/2002 Page : 
156
(Liste des enseignements de spécialité offerts au choix des candidats de la série scientifique - Agronomie-territoire-citoyenneté - Modification du 11 de l'art. 1er)