Arrêté du 25 août 2009 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense
NOR 
DEFH0919884A
JO du 02/09/2009 texte : 0202;
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(Modification de l'art. 1er)