Arrêté du 3 février 2012 modifiant l'arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés
NOR 
AGRT1200492A
JO du 14/02/2012 texte : 0038;
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(Modification de l'art. 3 et de l'annexe et abrogation de l'art. 15)