Arrêté du 7 octobre 1991 portant modification au classement des substances vénéneuses
NOR 
SANM9102308A
J.O. du 21/11/1991 Page : 
15173
(Application de l'art. R. 5204 du code de la santé publique, recodifié à l'art. L. 5132-6 du même code - Radiation de la liste II et inscription sur la liste I des substances vénéneuses des substances suivantes, de leurs sels et esters :
 Amobarbital
 Butalbital
 Butobarbital
 Cyclobarbital
 Hexapropymate
 Hydroxyzine
 Mébrobamate
 Oxyfénamate
 Proxibarbal
 Vinbarbital
 Vinylbital - Modification de l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article R. 5204 du code de la santé publique)