Décret n° 2009-1213 du 9 octobre 2009 relatif à l'organisation de l'armée de terre
NOR 
DEFD0916704D
JO du 11/10/2009 texte : 0236;
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(Art. 2 : Remplacement des termes "commandement de la formation de l'armée de terre" par les termes "des ressources humaines de l'armée de terre" et des termes "commandant de la formation de l'armée de terre" par les termes "directeur des ressources humaines de l'armée de terre" dans tous les textes réglementaires)