Décret n° 2008-890 du 2 septembre 2008 relatif aux modalités de recrutement de certains personnels enseignants non titulaires des établissements d'enseignement supérieur
NOR 
ESRH0815873D
JO du 04/09/2008 texte : 0206;
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(Art. 2 et 5 : Remplacement de l'art. 4; ajout d'un alinéa à l'art. 6 et abrogation des art. 7, 8 et 9 du décret n° 87-755 du 14 septembre 1987 - Abrogation implicite de l'art. 3 du décret n° 2001-126 du 6 février 2001 portant déconcentration de certaines décisions de recrutement et de gestion de certains personnels non titulaires de l'enseignement supérieur)