Décret n° 90-41 du 9 janvier 1990 modifiant le décret n° 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales
NOR MENZ8902226D
J.O. du 13/01/1990 Pages : 
544/546
(Transfert des art. 10, 11, 12 et 13 respectivement aux art. 11, 12, 13 et 10; modification de l'art. 12 et remplacement de l'art. 14)