Arrêté du 27 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge
NOR 
AGRT1311219A
JO du 12/07/2013 texte : 0160;
24
(Abrogation de l'arrêté du 23 février 2012 portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :
LA n° 12-66 « Poulet blanc fermier élevé en liberté"
LA n° 03-72 "Dinde de Noël fermière élevée en plein air"
LA n° 01-74 "Pintade fermière élevée en plein air"
LA n° 04-74 "Canard de Barbarie fermier élevé en plein air"
LA n° 13-77 "Poulet noir fermier élevé en liberté"
LA n° 04-81 "Poulet jaune fermier élevé en liberté"
LA n° 07-82 "Poulet blanc fermier élevé en plein air"
LA n° 07-84 "Oie fermière élevée en plein air"
LA n° 16-88 "Chapon blanc fermier élevé en plein air"
LA n° 51-88 "Poularde blanche fermière élevée en plein air"
LA n° 52-88 "Poulet blanc fermier de 100 jours élevé en liberté"
LA n° 14-94 "Chapon de pintade fermier élevé en plein air"
LA n° 02-98 "Dinde de découpe fermière élevée en plein air"
LA n° 23-98 "Poulet jaune fermier élevé en plein air"
LA n° 25-98 "Poulet noir fermier élevé en plein air"
LA n° 12-02 "Chapon jaune fermier élevé en plein air"
LA n° 13-02 "Poularde jaune fermière élevée en plein air"
LA n° 01-07 "Minichapon fermier élevé en plein air"
Abrogation de l'arrêté du 10 septembre 2012 portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants
LA n° 04-12 "Poulet blanc cou nu fermier élevé en liberté"
LA n° 05-12 "Poulet jaune fermier de cent jours élevé en liberté"
Homologation du cahier des charges des labels rouges suivants :
LA n° 12-66 "Poulet blanc fermier élevé en liberté"
LA n° 03-72 "Dinde de Noël fermière élevée en plein air"
LA n° 01-74 "Pintade fermière élevée en plein air"
LA n° 04-74 "Canard de Barbarie fermier élevé en plein air"
LA n° 13-77 "Poulet noir fermier élevé en liberté"
LA n° 04-81 "Poulet jaune fermier élevé en liberté"
LA n° 07-82 "Poulet blanc fermier élevé en plein air"
LA n° 07-84 "Oie fermière élevée en plein air"
LA n° 16-88 "Chapon blanc fermier élevé en plein air"
LA n° 51-88 "Poularde blanche fermière élevée en plein air"
LA n° 52-88 "Poulet blanc fermier de 100 jours élevé en liberté"
LA n° 14-94 "Chapon de pintade fermier élevé en plein air"
LA n° 02-98 "Dinde de découpe fermière élevée en plein air"
LA n° 23-98 "Poulet jaune fermier élevé en plein air"
LA n° 25-98 "Poulet noir fermier élevé en plein air"
LA n° 12-02 "Chapon jaune fermier élevé en plein air"
LA n° 13-02 "Poularde jaune fermière élevée en plein air"
LA n° 01-07 "Minichapon fermier élevé en plein air"
LA n° 04-12 "Poulet blanc cou nu fermier élevé en liberté"
LA n° 05-12 "Poulet jaune fermier de 100 jours élevé en liberté")