Arrêté du 17 avril 2009 approuvant des modifications apportées au titre et aux statuts d'une association reconnue d'utilité publique
NOR 
IOCD0902683A
JO du 28/04/2009 texte : 0099;
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(L'association dite « Association pour la sauvegarde du site archéologique d'Argentomagus » s'intitulera désormais « Association pour la sauvegarde du site archéologique d'Argentomagus et amis du musée (ASSAAM) »)