Arrêté du 1er septembre 2015 modifiant l'arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 forêt de Cîteaux et environs (zone de protection spéciale)
NOR 
DEVL1518219A
JO du 12/09/2015 texte : 0211;
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(Remplacement  des sept cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/80 000 et de la liste des espèces d'oiseaux)