Arrêté du 11 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995 et l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995
NOR 
MENE1600123A
JO du 19/01/2016 texte : 0015;
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(Art. 1er et 3 : Dispositions applicables à compter de la session 2016 du baccalauréat - Modification de l'art. 6 de l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995)