Arrêté du 22 décembre 2011 relatif au programme de sciences industrielles pour l'ingénieur des classes préparatoires de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS)
NOR 
ESRS1132295A
JO du 20/01/2012 texte : 0017;
36
(Remplacement de l'annexe de l'arrêté du 7 janvier 1998 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe de technologie pour techniciens supérieurs (ATS) - Annexes consultables au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 9 février 2012 mis en ligne sur les sites 
 www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
 www.education.gouv.fr