Arrêté du 10 septembre 1990 portant règlement d'examen des baccalauréats technologiques
NOR 
MENL9001919A
J.O. DU 20/09/1990 Page : 
11393
Annexes : BOEN du 27 septembre 1990
(Abrogation des arrêtés du 13 février 1969 relatifs aux baccalauréats technologiques Construction mécanique, Electronique et Electrotechnique et du 15 décembre 1969 relatifs aux baccalauréats technologiques Génie civil, Energie et équipement et Microtechniques [options Appareillage et option Optique])