Décret du 6 septembre 1974 portant reconnaissance légale d'un établissement congréganiste
JO 12-09-1974 p. 
9444
(Etablissement particulier dénommé Chartreuse de Portes existant à Benonces (Ain) de la congrégation dite Ordre des chartreux, de Saint-Pierre Chartreux (Isère))