Arrêté du 27 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 16 mai 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Barbe
NOR 
AGRT1328852A
JO du 03/12/2013 texte : 0280;
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(Remplacement du règlement annexé - Annexes consultables au 
 - Abrogation implicite de l'arrêté du 22 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 16 mai 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Barbe)
ministère de l'agriculture