Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
NOR 
INDM9200962A
J.O. du 08/12/1992 Pages : 
16764/16765
(Application de l'art. 15 du décret n° 91-1037 du 8 octobre 1991)