Arrêté du 23 juillet 2009 portant création de départements d'institut universitaire de technologie à la rentrée universitaire 2009
NOR 
ESRS0916575A
JO du 18/08/2009 texte : 0189;
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(Création, à compter de la rentrée 2009, des départements de Corse, Nice, Orléans, Rennes-I, Toulouse-III, Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines et Paris X)