Arrêté du 17 novembre 1990 modifiant l'arrêté du 29 avril 1988 fixant la réglementation et la liste des capacités de médecine
NOR 
MENZ9002678A
J.O. DU 20/12/1990 Page : 
15665
(Modification des dispositions relatives à la capacité de médecine et biologie du sport - Modification de l'art. 1er)