Arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (6 cavités) (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1423930A
JO du 06/03/2015 texte : 0055;
11
(Haute-Saône)