Décret n° 2015-544 du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements au collège
NOR 
MENE1511207D
JO du 20/05/2015 texte : 0115;
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(Formation dispensée dans les collèges et organisation des enseignements - Remplacement de l'art. D. 332-2 et rétablissement de l'art. D. 332-4 [à compter du 1er septembre 2016] - Dispositions applicables à compter de la rentrée scolaire 2016)