Arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole
NOR 
MENE0929855A
JO du 28/01/2010 texte : 0023;
25
(Dispositions applicables à compter de la rentrée de l'année scolaire 2010-2011 - Abrogation, à cette même date, de l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole)