Arrêté du 23 janvier 2012 approuvant des modifications apportées au titre et aux statuts d'une association reconnue d'utilité publique
NOR 
IOCD1125879A
JO du 10/02/2012 texte : 0035;
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(L'association dite "Société française d'archéologie pour la conservation et la description des monuments historiques" s'intitulera desormais "Société française d'archéologie pour la connaissance et la conservation des monuments historiques")