Arrêté du 1er juin 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Initiatives d'excellence - 2e vague »
NOR 
PRMX1115183A
JO du 02/06/2011 texte : 0128;
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(Cahier consultable à l'adresse internet suivante : 
 http://www.agence-nationale-recherche.fr