Prescriptions de sécurité et de santé applicables en cas d'exposition des travailleurs aux risques dus au bruit :
code du travail Art. 
R. 4213-5 et s.
R. 4431-1 et s.
textes non codifiés :
dispositions prises au titre du règlement général des industries extractives : voir 
33-11-03
autres dispositions : voir 
70-13