Arrêté du 5 mai 2004 modifiant l'arrêté du 10 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option plongée subaquatique, à l'issue d'une formation modulaire
NOR 
MJSK0470074A
J.O. du 13/05/2004 Pages : 
8516/8517
Annexes : Bulletin officiel du ministère chargé de la jeunesse et des sports
(Remplacement des art. 1er, 3, 4, 6 et 9 et modification des annexes III, VI et VII)