Arrêté du 5 décembre 1979 portant dispositions relatives à l'ordre des Palmes académiques
JO 08-12-1979 p. 
3099
(Retrait de l'arrêté du 30 novembre 1979 relatif à l'ordre des Palmes académiques est rapporté - Remplacement de l'art. 3 de l'arrêté du 3 mars 1956 - Abrogation implicite de l'arrêté du 20 mai 1957 portant modification de l'arrêté du 3 mars 1956 concernant les nominations dans l'ordre des Palmes académiques)