Arrêté du 18 mai 2010 portant approbation du règlement pédagogique de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
NOR 
ESRS1012518A
JO du 17/06/2010 texte : 0138;
18
Annexe : Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale
(Texte pris en application de l'art. 5 du décret n° 90-370 du 30 avril 1990, abrogé, et maintenu en vigueur pour l'application du décret n° 2012-1223 du 2 novembre 2012 - Dispositions applicables à compter de la rentrée universitaire 2010-2011 - Abrogation de l'arrêté du 30 novembre 2006 portant approbation du règlement pédagogique de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers)