Arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine
NOR 
MENS0402086A
J.O. du 06/10/2004 texte : 
n° 23
Annexe : Bulletin officiel de l'éducation nationale du 28 octobre 2004
(Application du décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004, abrogé et codifié dans le code de l'éducation - Abrogation implicite de l'arrêté du 4 mai 1988 relatif aux diplômes d'études spécialisées de médecine et de l'arrêté du 23 mai 1990 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine)