Arrêté du 2 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 30 avril 2012 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique
NOR 
AFSP1523441A
JO du 04/10/2015 texte : 0230;
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(Dispositions relatives au coronavirus - Modification des annexes I et II)