Arrêté du 5 août 2014 modifiant l'arrêté du 1er septembre 2009 portant création de la spécialité « bio-industries de transformation » du baccalauréat professionnel
NOR 
MENE1418256A
JO du 27/08/2014 texte : 0197;
14
(Dispositions applicables à compter de la session 2015 - Remplacement des annexes II b, II c et III - Annexes à paraître au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 25 septembre 2014 sur le site 
 http://www.education.gouv.fr/
 http://www.cndp.fr/outils-doc