Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne », « Bourgogne grand ordinaire », « Bourgogne ordinaire », « Bourgogne Passe-tout-grains » et « Bourgogne aligoté »
NOR 
AGRT0912390D
JO du 18/10/2009 texte : 0242;
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(Homologation et publication, en annexe, du cahier des charges de l'appellation " Bourgogne " à laquelle peuvent être accolées les mentions " clairet " et " nouveau " ou " primeur " et les dénominations géographiques « Chitry », « Côte d'Auxerre », « Côtes du Couchois », « Côte Saint-Jacques », « Coulanges-la-Vineuse », « Epineuil », « Hautes Côtes de Beaune », « Hautes Côtes de Nuits », « Tonnerre », « La Chapelle Notre-Dame », « Le Chapitre », « Montrecul » ou « Montre-Cul » ou « En Montre-Cul » et « Vézelay » - Abrogation du décret du 31 juillet 1937 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne »)