Décret n° 90-277 du 28 mars 1990 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
NOR 
TEFT9003290D
J.O. du 29/03/1990 Pages : 
3826/3830
( Art. 1er et 2 : Champ d'application du présent décret et définitions
 art. 3 et 4 : Conditions d'accès au travail en milieu hyperbare
 art. 5 à 12 : Gaz respiratoires
 art. 13 à 24 : Equipement collectif
 art. 25 à 27 : Equipement individuel
 art. 28 à 32 : Procédures de sécurité
 art. 33 à 36 : Surveillance médicale du personnel
 art. 37 : Présentation à l'inspecteur du travail du livret individuel et du certificat d'aptitude
 art. 38 : Affichage obligatoire du responsable des secours, du médecin du travail, du centre de recompression et du centre médical
 art. 39 : Dispositions particulières aux marins
 art. 40 : Abrogation du décret n° 74-657 du 9 juillet 1974 relatif aux mesures particulières de protection et de salubrité applicables dans les chantiers de travaux dans l'air comprimé et du décret n° 74-725 du 11 juillet 1974 relatif aux mesures particulières de protection applicables dans les chantiers ou établissements dans lesquels des travaux sont exécutés par des scaphandriers sous des pressions supérieures à la pression atmosphérique
 art. 41 : Entrée en vigueur du présent décret)