Décret n° 2013-396 du 13 mai 2013 portant modification de décrets pris en application du livre II du code de la consommation et du code du sport
NOR 
EFIC1300221D
JO du 15/05/2013 texte : 0111;
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(Art. 6 (2°) : Abrogation du décret n° 90-274 du 26 mars 1990 relatif aux produits dits « poppers » contenant des nitrites de butyle et de pentyle)