Arrêté du 6 juillet 1978 relatif à la réglementation de l'emploi du soudage dans la construction et la réparation des appareils à pression
JO 08-08-1978 p. NC 
6245-6249
Rectif. : JO 17-10-1978 p. NC 
8014
(Modification de l'art. 1er; remplacement des art. 6 [coefficient de soudure de l'assemblage], 7 [dispositions relatives au joint de l'assemblage] et 8 [aspect de l'assemblage après soudure] et insertion de l'annexe III " Contrôle non destructif des joints soudés entre pièces en acier " et des art. 9 {mode opératoire du soudage], 10 [qualification du soudeur], 11 à 13 [dispositions relatives au contrôle], 14 [réparations]; 15 à 19 [dispositions particulières applicables à l'emploi du soudage par fusion sur des pièces en acier]; 20 et 21 [dispositions particulières applicables à l'emploi du soudage par fusion sur des pièces en aluminium ou en alliage d'aluminium], 22 et 23 [application], 24 [dérogations] et 25 [formule exécutoire] dans l'arrêté du 24 mars 1978 portant réglementation de l'emploi du soudage dans la construction et la réparation des appareils à pression)