Arrêté du 15 juillet 2004 portant création d'options dans les départements d'instituts universitaires de technologie à la rentrée universitaire 2004
NOR 
MENS0401544A
J.O. du 28/07/2004 texte : 
 n° 22
(IUT de Valence, La Réunion, Bobigny et Poitiers)