Décret n° 91-335 du 2 avril 1991 portant réorganisation de l'Académie de marine
NOR 
DEFD9002069D
J.O. du 06/04/1991 Pages : 
4641/4643
(Abrogation du décret n° 77-21 du 7 janvier 1977 portant réorganisation de l'Académie de marine)