Arrêté du 3 janvier 2006 fixant la liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master
NOR 
MENS0502841A
J.O. du 13/01/2006 texte : 
 n° 20
(Autorisation des établissements suivants à délivrer, en application des art. L. 443-2 et L. 641-5 du code de l'éducation, un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur :
 Institut supérieur de technologie et de management de Noisy-le-Grand (durée : 2 ans)
 Ecole supérieure de commerce de Saint-Etienne (durée 2 ans)
 Ecole supérieure de commerce de Troyes (durée 3 ans))