Arrêté du 27 octobre 1988 relatif aux programmes d'enseignement et aux épreuves des examens de la marine marchande
NOR MERG8800113A
J.O. DU 17/11/1988 Page : 
14408
(Modification du tableau figurant à l'art. 24 de l'arrêté du 7 octobre 1985 et des tableaux figurant aux art. 11 et 12 de l'arrêté du 6 avril 1987)