Arrêté du 14 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant homologation de la piste-école du circuit de Nevers - Magny-Cours (Nièvre)
NOR 
INTS1423878A
JO du 21/10/2014 texte : 0244;
27
(Modification de l'art. 1er et remplacement du plan-masse annexé et du tableau annexé fixant les catégories et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur la piste-école du circuit de Nevers - Magny-Cours (Nièvre))