Décision du 17 juin 2004 INSERM, département de l'évaluation scientifique " recensement des experts avec leurs domaines de compétences pour les expertises de l'INSERM - accès à la base experts par de nouveaux utilisateurs de la filiale INSERM Transfert "
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2004/51 p. 23-24
(Création d'un traitement automatisé d'informations nominatives)