Arrêté du 1er avril 1994 relatif aux groupes de disciplines
NOR 
EQUU9400667A
J.O. DU 08/04/1994 Page : 
5178
(Application du décret n° 94-262 du 1er avril 1994 - Fixation des groupes de disciplines auxquels sont rattachés les personnels enseignants des écoles d'architecture - Abrogation implicite de l'arrêté du 16 mars 1992 relatif aux groupes de disciplines)