Arrêté du 13 avril 2012 modifiant l'arrêté du 16 juin 2010 portant homologation du circuit de vitesse de Nevers - Magny-Cours (Nièvre)
NOR 
IOCA1220802A
JO du 24/04/2012 texte : 0097;
10
(Remplacement du plan-masse annexé - Abrogation implicite de l'arrêté du 12 juillet 2011 portant homologation du circuit de vitesse de Nevers - Magny-Cours (Nièvre))