Arrêté du 14 novembre 1991 relatif aux titres ou diplômes admis en équivalence du diplôme d'études universitaires générales pour l'inscription au concours d'accès au cycle préparatoire au second concours interne de recrutement de professeurs des écoles
NOR 
MENE9102475A
J.O. DU 23/11/1991 Page : 
15279
(Application de l'art. 17-7 [abrogé et maintenu en vigueur pour l'application du décret n° 2013-768 du 23 août 2013] du décret n° 90-680 du 1er août 1990)