Arrêté du 13 juillet 1990 relatif à l'exonération à la réglementation des substances vénéneuses en médecine humaine
NOR 
SPSM9001461A
J.O. du 22/07/1990 Page : 
8801
(Liste II : Buzépide métiodure, voie orale - Modification de l'arrêté du 22 février 1990 portant exonérations à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine)