Arrêté du 1er décembre 2009 portant abrogation de diverses dispositions réglementaires relatives à l'éducation nationale, à l'enseignement supérieur et à la recherche
NOR 
MENG0922729A
JO du 06/12/2009 texte : 0283;
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(Arrt. 1er (87) : Abrogation de l'arrêté du 21 janvier 1982 portant règlement pédagogique de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle)