Arrêté du 27 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book de l'âne grand noir du Berry
NOR 
AGRT1328623A
JO du 06/12/2013 texte : 0283;
29
(Remplacement du règlement annexé - 
Annexes consultables au ministère de l'agriculture - Abrogation implicite de l'arrêté du 24 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book de l'âne grand noir du Berry)