Arrêté du 21 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 11 février 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney New Forest
NOR 
AGRT1401802A
JO du 29/01/2014 texte : 0024;
26
(Remplacement du règlement annexé - Annexes consultables au 
 - Abrogation implicite de l'arrêté du 31 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 11 février 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney New Forest)
ministère de l'agriculture