Arrêté du 1er décembre 2009 portant abrogation de diverses dispositions réglementaires relatives à l'éducation nationale, à l'enseignement supérieur et à la recherche
NOR 
MENG0922729A
JO du 06/12/2009 texte : 0283;
5
21115
(Art. 1er (155) : Abrogation de l'arrêté du 11 août 1997 relatif à la composition du comité consultatif de l'Etablissement public du campus de Jussieu)