Arrêté du 27 juin 2008 modifiant l'arrêté du 17 août 1978 modifié relatif à l'examen pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur et l'arrêté du 31 juillet 1981 modifié relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs)
NOR 
DEVA0815941A
JO du 03/07/2008 texte : 0154;
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(Art. 1er à 4 : Remplacement de l'art. 55 et abrogation des art. 3 et 4 et modification de l'annexe II [remplacement du paragraphe I et modification du paragraphe II] à l'arrêté du 17 août 1978
art. 5 : Insertion des paragraphes 4.1.4 et 4.1.5; modification des paragraphes 4.6.3 et 7.1.1.1 et remplacement du paragraphe 7.1.2.1 de l'annexe à l'arrêté du 31 juillet 1981)