Arrêté du 15 février 1996 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1996
NOR 
MENL9502760A
J.O. du 23/02/1996 Pages : 
2914/2915
(Modification des art. 1er, 2 et 4 et remplacement de l'art. 6 de l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995 - Abrogation des art. 6 et 10 et remplacement de l'art. 7 de l'arrêté du 17 mars 1994)