Arrêté du 13 juin 2016 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
NOR 
VJSF1616181A
JO du 25/06/2016 texte : 0147;
28
(Modification des art. 2 et 6; remplacement des art. 3, 4, 5 et 7 et insertion de l'art. 7-1)