Arrêté du 10 février 2014 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport
NOR 
SPOF1404617A
JO du 02/03/2014 texte : 0052;
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(Modification de la liste des diplômes, titres à finalité professionnelle ou certificats de qualification - Modification des tableaux C et E-2 de l'annexe II-1 à l'art. A. 212-1)