Arrêté du 29 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation
NOR 
MENE1123265A
JO du 01/10/2011 texte : 0228;
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(Changement d'appellation de la série actuelle « sciences et technologies de gestion (STG) » qui devient « sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) » - Modification de l'art. 1er - Dispositions applicables à compter de la rentrée de l'année scolaire 2012-2013 en ce qui concerne la classe de première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2013-2014 en ce qui concerne la classe terminale)