Arrêté du 28 janvier 1991 définissant les modalités de formation à la sécurité des personnels intervenant dans des opérations hyperbares
NOR 
TEFT9103100A
J.O. du 02/03/1991 Pages : 
3020/3025
(Application des art. 3 et 32 du décret n° 90-277 du 28 mars 1990 :
 art. 1er : Liste des mentions d'activités en milieu hyperbare
 art. 2 à 4 : Modalités d'obtention du certificat d'aptitude à l'hyperbarie
 art. 5 à 8 : Conditions d'agrément des organismes dispensant la formation des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
 art. 9 et 10 : Conditions d'autorisation des établissements à pratiquer eux-mêmes la formation des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
 art. 11 : Caractéristiques et modalités de présentation du livret individuel
 art. 12 et 13 : Modalités de désignation et de formation du chef d'opération hyperbare
 art. 14 : Modalités de désignation et de formation de la personne surveillant au poste de contrôle des opérations hyperbares
 art. 15 : Modalités de désignation du personnel de secours
 art. 16 et 17 : Articles transférés ultérieurement
 Annexe I : Liste indicative des activtés exercées en hyperbarie
 Annexe II : Objectifs de formation
 Annexe III : Liste des diplômes visés à l'art. 2 du présent arrêté)