Arrêté du 5 avril 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge
NOR 
AGRT1307293A
JO du 19/04/2013 texte : 0092;
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(Abrogation de l'arrêté du 14 octobre 2009 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge : LA n° 09/08 « Produits de saucisserie » - Homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 09-08 « Produits de saucisserie »)