Arrêté du 16 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 6 février 1987 modifié fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option activités équestres
NOR 
SPRK0270170A
J.O. du 24/07/2002 Page : 
12676
(Remplace l'annexe VII)