Arrêté du 27 avril 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Pau-Arnos (Pyrénées-Atlantiques)
NOR 
IOCA0909629A
JO du 29/04/2009 texte : 0100;
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(Homologation jusqu'en 2014 - Abrogation implicite de l'arrêté du 19 avril 2005 portant homologation du circuit de vitesse de Pau-Arnos (Pyrénées-Atlantiques))