Circulaire DHOS/P3 n° 2003-505 du 23 octobre 2003 relative aux mesures d'adaptation de la réduction du temps de travail (RTT) pour les personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 de la loi n° 
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Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2003/47 p. 203-208
(Dispositions applicables à l'ensemble des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (directeurs d'hôpital, directeurs d'établissements sanitaires et sociaux et directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux) - La présente circulaire a pour objet d'apporter des éléments d'information relatifs à la réduction du temps de travail, résultant d'une part, du protocole national du 27 septembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail dans la fonction publique hospitalière et d'autre part, de l'accord national du 9 janvier 2003 relatif aux mesures d'adaptation de la réduction du temps de travail dans la fonction publique hospitalière)