Arrêté du 1er décembre 2011 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 modifié relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation
NOR 
AGRE1132020A
JO du 11/12/2011 texte : 0287;
62
(Fixation, en annexe A, de la liste des spécialités du baccalauréat professionnel relevant de chaque professionnel et en annexe B, de la liste des spécialités du baccalauréat professionnel ne relevant pas d'un champ professionnel - Remplacement de l'annexe de l'arrêté du 31 août 2010 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation - Abrogation implicite de l'arrêté du 31 août 2010 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation)