Arrêté du 30 septembre 1996 modifiant l'arrêté du 19 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré (option Spéléologie)
NOR 
MJSK9670138A
J.O. DU 15/10/1996 Page : 
15046
(Modification de l'art. 11)