Arrêté du 1er avril 2008 relatif à l'initiation et à la randonnée encadrées en véhicule nautique à moteur
NOR 
DEVT0807134A
JO du 30/04/2008 texte : 0102;
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(Art. 1er à 4 : Dispositions relatives à la conduite par des non-titulaires d'un titre de conduite d'un véhicule nautique à moteur dans le cadre de randonnées encadrées et modalités d'agrément des établissement proposant ces activités
art. 5 : Abrogation des art. 1er à 4 de l'arrêté du 1er juin 2001 relatif à l'utilisation en mer des véhicules nautiques à moteur)