Arrêté du 4 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des grades et emplois de la catégorie C et l'arrêté du 21 août 2007 relatif à l'échelonnement indiciaire des moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière
NOR 
AFSH1313565A
JO du 06/07/2013 texte : 0155;
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(Art. 1er : art. ultérieurement abrogé
art. 2 : Remplacement du tableau de l'art. 1er de l'arrêté du 21 août 2007 relatif à l'échelonnement indiciaire des moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière)