Arrêté du 14 octobre 1991 relatif aux additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine
JO 10-12-1991 p. 
16096-16098
Annexes : JO 10-12-1991 (
88
(Abroge l'arrêté du 31 mars 1982 en tant qu'il concerne les additifs inscrits sur la liste figurant à l'annexe III du présent arrêté)