Arrêté du 10 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 22 mai 1985 portant création du diplôme d'études en langue française et du diplôme approfondi de langue française
NOR 
MENC0916835A
JO du 30/07/2009 texte : 0174;
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Annexes : Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale 
(Modification des art. 3, 4, 7, 9, 10; abrogation de l'annexe 2 et remplacement des annexes 1, 3 et 4 par les annexes I, II et III)