Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 pelouses de Champlitte, étang de Theuley-lès-Vars (zone de protection spéciale)
NOR 
DEVN0650198A
J.O. du 16/04/2006 texte : 
 n° 35
(Haute-Saône)