Arrêté du 8 février 2016 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l'ingénieur »), du baccalauréat technologique séries ST2S, STD2A, STI2D, STL et STMG et du baccalauréat général série S (option « écologie, agronomie et territoires »)
NOR 
MENE1531546A
JO du 23/02/2016 texte : 0045;
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Annexes : à paraître au Bulletin officiel spécial de l'éducation nationale en date du 25 février 2016 sur le site 
 http://www.education.gouv.fr/
(Application des art. D. 334-10 et D. 336-10 du code de l'éducation - Dispositions applicables aux élèves scolarisés en classe de première et en classe terminale à compter de la rentrée de l'année scolaire 2015-2016 -
Abrogation de l'arrêté du 30 mars 2012 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général pour les élèves de la série S, option « écologie, agronomie et territoires »)