Arrêté du 14 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 Archipel de Houat-Hoëdic, pointe du Conguel, renommé « Iles Houat-Hoëdic » (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1601115A
JO du 26/11/2016 texte : 0275;
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(Remplacement de l'annexe et la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages)