Arrêté du 10 novembre 2009 approuvant des modifications apportées au titre et aux statuts d'une association reconnue d'utilité publique
NOR 
IOCD0914796A
JO du 05/01/2010 texte : 0003;
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(Association dite « Société d'horticulture du Doubs » s'intitulera désormais « Société d'horticulture de Franche-Comté et des amis des jardins botaniques »)