Décisions du 6 juin 1995 relatives :
 à l'étude neuropsychologique et en imagerie chez les personnes âgées démentes ou non démentes
 à une enquête d'opinion sur les problèmes d'éthique auprès des consultants en génétique
 à une enquête longitudinale sur les allergies à l'adolescence
 à une recherche épidémiologique sur la consommation d'alcool des femmes enceintes
 à une enquête nationale sur le saturnisme
 à une recherche de facteurs accidentogènes dans le secteur du travail en bâtiment et travaux publics
 à une étude des pathologies oculaires liées à l'âge (Pola)
 à une analyse de l'impact psychologique d'une politique de prévention basée sur l'utilisation systématique du Doppler utérin
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 95/26 p. 178-189
(INSERM)