Arrêté du 27 juin 2011 relatif à l'échelonnement indiciaire du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers
NOR 
ETSH1116798A
JO du 29/06/2011 texte : 0149;
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(Art. 1er : Echelonnement en application du décret n° 2011-744 du 27 juin 2011
art. 2 : Dispositions applicables à compter du 1er janvier 2012
art. 3 : Remplacement de l'intitulé, qui devient : " Arrêté relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels techniques de la catégorie A de la fonction publique hospitalière " et abrogation de l'art. 2 et du tableau III annexé à l'arrêté du 5 septembre 1991 - Abrogation implicite de l'arrêté du 23 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1991)