Décret n° 2009-256 du 4 mars 2009 relatif à l'organisation de l'enseignement militaire supérieur et modifiant le code de la défense
NOR 
DEFD0830870D
JO du 06/03/2009 texte : 0055;
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(Remplacement des art. D. 4152-1 à D. 4152-11 par les art. nouveaux suivants :
D. 4152-1 à D. 4152-7 : Organisation générale de l'enseignement militaire supérieur
D. 4152-8 à D. 4152-11 : Direction de l'enseignement militaire supérieur)