Arrêté du 12 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 18 juin 2009 modifié pris en application de l'article 8 de l'arrêté du 4 mars 1997 modifié relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales
NOR 
AFSH1527527A
JO du 17/11/2015 texte : 0266;
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(Modification de l'art. 8 et de l'annexe)