Arrêté du 2 juillet 2004 relatif à l'organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de troisième)
NOR 
MENE0401438A
J.O. du 06/07/2004 texte : 
 n° 7
(Abrogation, à compter de l'année scolaire 2005-2006, de l'arrêté du 26 décembre 1996  relatif à l'organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de troisième) et de l'arrêté du 9 mars 1990 relatif aux programmes et horaires applicables dans les classes de quatrième et troisième technologiques)