Arrêté du 12 décembre 2005 habilitant l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville à délivrer le diplôme de spécialisation et d'approfondissement en architecture
NOR 
MCCL0500880A
J.O. du 23/12/2005 texte : 
 n° 68
(Dispositions applicables à compter de la rentrée universitaire 2005-2006 et pour une durée de deux ans)