Arrêté du 1er décembre 2009 portant abrogation de diverses dispositions réglementaires relatives à l'éducation nationale, à l'enseignement supérieur et à la recherche
NOR 
MENG0922729A
JO du 06/12/2009 texte : 0283;
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(Art. 1er (84) : Abrogation de l'arrêté du 22 septembre 1980 relatif à la publication et à la signalisation des documents administratifs émanant du ministère des universités
art. 1er (85) : Abrogation de l'arrêté du 13 octobre 1980 relatif à la publication et à la signalisation des documents administratifs émanant du ministère de l'éducation
art. 1er (113) : Abrogation de l'arrêté du 6 août 1987 relatif au développement de l'informatique, de la bureautique et des réseaux de communication au sein du ministère de l'éducation nationale)