Instruction du 23 juillet 2003 prise en application de l'arrêté du 12 mai 1997 modifié relatif aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public (OPS 1)
NOR 
EQUA0301153J
J.O. du 30/08/2003 Page : 
14822
Annexe : Document administratif 2003/25 (139 p.)
(Abrogation et remplacement de l'instruction du 12 mai 1997 prise en application de l'arrêté du 12 mai 1997 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public (OPS 1) - L'annexe " Moyens acceptables de conformité, interprétations et explications (AMC et IEM) " se décompose de la façon suivante :
 sous-partie B : Généralités
 sous-partie C : Agrément et encadrement de l'exploitant
 sous-partie D : Procédures d'exploitation
 sous-partie E : Opérations tout-temps
 sous-partie F : Performances Généralités
 sous-partie G : Classe de performances A
 sous-partie H : Classe de performances B
 sous-partie I : Classe de performances C
 sous-partie J : Masse et centrage
 sous-partie K : Instruments et équipements de sécurité
 sous-partie L : Communications et équipements de navigation
 sous-partie M : Entretien de l'avion
 sous-partie N : Equipage de conduite
 sous-partie P : Manuels, registres et relevés
 sous-partie R : Transport aérien de marchandises dangereuses
 sous-partie S : Sûreté)