Arrêté du 9 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995
NOR 
MENE0402726A
J.O. du 17/12/2004 texte : 
 n° 6
( Art. 1er et 3 : Suppression, à compter de la session 2006, de l'épreuve des travaux personnels encadrés (TPE) de la liste des épreuves terminales du baccalauréat des séries ES, L et S - Abrogation de l'art. 9 et transfert des art. 10, 11 et 12 respectivement aux art. 9, 10 et 11 - Abrogation implicite des art. 1er et 4 de l'arrêté du 24 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993
 art. 2 : Fixation du coefficient affecté aux points supérieurs à la moyenne pour les épreuves facultatives des options latin et grec ancien - Ajout d'un alinéa à l'art. 5)