Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l'enseignement moral et civique au collège
NOR 
MENE1511989A
JO du 21/06/2015 texte : 0142;
22
(Art. 1er : Modification de l'art. 2 et de l'annexe à l'arrêté du 29 mai 1996 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège
art. 2 : Modification de l'annexe à l'arrêté du 26 décembre 1996 relatif à l'organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de cinquième et de quatrième)
art. 3 : Modification de l'annexe à l'arrêté du 2 juillet 2004 relatif à l'organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de troisième)
art. 4 : Dispositions applicables pour l'année scolaire 2015-2016)