Arrêté du 25 août 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge
NOR 
AGRT1019299A
JO du 09/09/2010 texte : 0209;
33
(
LA n° 16-89 "Foie gras cru et produits de découpe de canard mulard gavé" et 
LA n° 17-89 "Foie gras cru et produits de découpe d'oie gavée")