Arrêté du 15 février 2011 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 portant création de la spécialité « métiers de la mode -vêtements » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
NOR 
MENE1104832A
JO du 05/03/2011 texte : 0054;
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(Modification de l'annexe II b - Dispositions applicables à compter de la session d'examen 2011)