Arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur
NOR 
DEFD0830890A
JO du 06/03/2009 texte : 0055;
37
(Art. 1er et 2 : Organisation du commandement
art. 3 à 5 : Centre des hautes études militaires
art. 6 à 9 : Collège interarmées de défense
art. 10 et 11 : Division de la recherche et de la documentation
art. 12 : Modalités de fonctionnement précisées par instruction du chef d'état-major de armées
art. 15 : Abrogation de l'arrêté du 2 avril 1980 portant organisation du centre des hautes études militaires [non primitivement publié au Journal officiel])