Arrêté du 11 février 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles d'un titre de formation professionnelle maritime
NOR 
DEVT1603294A
JO du 23/02/2016 texte : 0045;
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(Enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles, pour une durée de cinq ans, au niveau V, code NSF 311 les certifications suivantes :
Certificat de matelot pont 
Certificat de matelot de quart passerelle
Certificat de marin qualifié pont 
Certificat de mécanicien
Certificat de mécanicien de quart machine 
Certificat de marin qualifié machine)