Arrêté du 3 avril 2002 relatif au livre généalogique français des races d'ânes
NOR 
AGRR0200904A
J.O. du 28/04/2002 Page : 
7752
(Application des art. 12 à 15 du décret n° 76-352 du 15 avril 1976, abrogés et codifiés aux art. R. 653-83 à R. 653-86 du code rural du décret n° 76-352 du 15 avril 1976 - Abrogation de l'arrêté du 1er décembre 1997 relatif au livre généalogique français des races d'ânes)