Arrêté du 13 septembre 2004 relatif au cycle de formation d'ingénieur par la formation continue diplômante dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès et de Douai
NOR 
INDI0403672A
J.O. du 28/09/2004 texte : 
 n° 14
(Application de l'art. 3 des décrets n° 91-1035 et n° 91-1036 du 8 octobre 1991)