Arrêté du 9 août 1996 modifiant l'arrêté du 27 juin 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles
NOR 
MENU9602381A
J.O. DU 20/08/1996 Page : 
12529
(Remplacement des art. 2 et 3)