Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles
JO 04-02-1986 p. 
1959-1966
(Bassins : Artois-Picardie, Seine-Normandie, cours d'eau bretons, Loire et Adour-Nive - L'art. 411 de la loi n° 84-512 du 29 juin 1984 a été abrogé et codifié à l'art. L. 432-6 du code de l'environnement)