Avenant n° 2 du 23 janvier 2007 relatif à la décision du 9 novembre 2000 relative à la mise en oeuvre du Réseau de suivi scientifique des conséquences écologiques et écotoxicologiques de la marée noire due au naufrage de l'Erika
Bulletin officiel du ministère chargé de la protection de l'environnement n° 2007/7 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)