Arrêté du 10 avril 2006 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
NOR 
MENP0601059A
J.O. du 26/04/2006 texte : 
n° 34
(Remplacement du tableau annexé à l'art. 2 et insertion de l'art. 1er-1 - Abrogation implicite des arrêtés du 6 novembre 1995, du 6 mai 1997, du 9 juillet 2003 et du 7 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992)