Arrêté du 4 mars 2003 relatif aux élections des membres de la commission de la recherche, de la pédagogie et de la vie étudiante de la Villa Arson
NOR 
MCCI0300223A
J.O. du 13/03/2003 Pages : 
4360/4361
(Application des 2°, 3°, 4° et 5° de l'art. 15 du décret n° 2002-1518 du 23 décembre 2002)