Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle
NOR 
MENX0100098D
J.O. du 07/10/2001 Pages : 
15803/15806
(Art. 1er à 3 : Dispositions générales relatives au Muséum national d'histoire naturelle [ci-après désigné Muséum], établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel constitué sous la forme d'un grand établissement
art. 4 à 18 : Organisation administrative du Muséum
art. 19 à 27 : Dispositions communes au conseil d'administration et au conseil scientifique du Muséum
art. 28 à 32 : Dispositions relatives à la discipline au Muséum
art. 33 à 35 : Dispositions relatives au régime financier du Muséum
art. 36 à 41 : Dispositions transitoires et finale
art. 42 : Abrogation du décret n° 85-176 du 4 février 1985 relatif au Muséum national d'histoire naturelle)