Décisions du 26 septembre 1996 relatives :
 à l'étude des relations entre pollution atmosphérique photo-oxydante et maladie asthmatique
 à l'analyse des pratiques médicales des sages-femmes pendant la période périnatale (unité 149)
 à l'analyse statistique des variables déterminant les comportements de santé des adolescents diabétiques (CJF 93-13)
 aux conséquences à long terme de la grande prématurité
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 96/47 p. 37-44
(Autorisation de traitements mis en oeuvre par l'INSERM)