Arrêté du 27 avril 2014 modifiant diverses dispositions relatives à la direction du personnel militaire de la marine, à la direction des ressources humaines de l'armée de l'air, aux conseils de l'enseignement militaire supérieur et à l'état-major des armées
NOR 
DEFD1410094A
JO du 18/05/2014 texte : 0115;
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(Art. 1er à 3 : Remplacement des art. 1er et 2 et modification de l'art. 3 de l'arrêté du 5 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine
art. 4 et 5 : Modification de l'art. 1er et remplacement de l'art. 3 de l'arrêté du 5 avril 2005 portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de la marine)