Arrêté du 24 septembre 1996 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale
NOR 
TASS9623580A
J.O. du 03/11/1996 Pages : 
16061/16062
( Art. 1er : Modification de l'art. 1er de la 1re partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
 art. 3 : Modification de l'intitulé 0075 du chapitre 4 " Spermiologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
 art. 4 : Modification des intitulés 1104 et 1106 du sous-chapitre 5-01 " Cytologie, chimie, divers " du chapitre 5 " Hématologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
 art. 5 : Modification de l'intitulé 1128 du sous-chapitre 5-02 " Hémostase et coagulation " du chapitre 5 " Hématologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
 art. 9 : Modification des intitulés 1463 et 1478 du sous-chapitre 7-03 " Auto-immunité " du chapitre 7 " Immunologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
 art. 11 : Modification de l'intitulé 4362 du sous-chapitre 7-05 " Sérologie parasitaire " du chapitre 7 " Immunologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale Sérologie bactérienne
 art. 17 : Modification du titre du chapitre 16 " Tests d'amplification génique et en hybridation moléculaire, diagnostic prénatal exclu " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale et de son intitulé 4101)