Arrêté du 12 février 2009 habilitant l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville à délivrer le diplôme de spécialisation et d'approfondissement en architecture, mention « architecture et patrimoine »
NOR 
MCCL0817737A
JO du 02/04/2009 texte : 0078;
27
(
Habilitation pour une durée de quatre 
ans à compter de la rentrée universitaire 2007-2008)