Arrêté du 12 mars 2004 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995
NOR 
MENE0400502A
J.O. du 23/03/2004 Pages : 
5558/5559
( Art. 1er : art. ultérieurement abrogé
art. 2 : Suppression, pour la série L, de l'épreuve facultative de mathématiques figurant à l'art. 3
art. 4 : Epreuves obligatoires de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre de la série S - Remplacement de l'art. 10)