Décret n° 2009-1288 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Costières de Nîmes », « Saint-Véran », « Viré-Clessé », « Aloxe-Corton », « Clos de la Roche », « Clos Saint-Denis », « Bonnes-Mares », « Clos des Lambrays », « Clos de Tart », « Musigny », « Chambolle-Musigny », « Vougeot », « Saint-Aubin » et « Saint-Bris »
NOR 
AGRT0919721D
JO du 25/10/2009 texte : 0248;
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(Homologation et publication, en annexe, du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Bonnes Mares " - Abrogation du décret du 8 décembre 1936 définissant les appellations contrôlées "Clos de la Roche", "Clos Saint-Denis" et "Bonnes Mares", du décret du 27 avril 1981 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Clos des Lambrays" et du décret du 4 janvier 1939 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Clos de Tart" et abrogation implicite du décret n° 1706 du 3 juillet 1944 concernant les appellations "Clos de la Roche", "Clos Saint-Denis" et "Bonnes Mares", du décret du 1er décembre 1966 concernant les appellations d'origine contrôlées "Clos de la Roche", "Clos Saint-Denis" et "Bonnes Mares" et du décret du 1er décembre 1966 concernant l'appellation d'origine contrôlée "Clos de Tart")