Arrêté du 12 décembre 2005 habilitant le Centre des hautes études de Chaillot à délivrer le diplôme de spécialisation et d'approfondissement en architecture
NOR 
MCCL0500881A
J.O. du 23/12/2005 texte : 
 n° 69
(Dispositions applicables à compter de la rentrée universitaire 2005-2006 et pour une durée de quatre ans)