Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « course d'orientation » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
NOR 
SJSF0816761A
JO du 17/07/2008 texte : 0165;
40
(Art. 9 : Abrogation, à compter du 1er septembre 2011, de l'arrêté du 25 octobre 2004 portant organisation du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « course d'orientation » à l'issue d'une formation modulaire)