Arrêté du 19 juillet 2001 fixant les spécifications applicables aux pommes de terre préfrites surgelées et modifiant les arrêtés relatifs aux fruits et légumes surgelés, aux poireaux surgelés, au maïs doux en grains surgelé, aux choux-fleurs surgelés, à la printanière de légumes surgelée, aux épinards surgelés, aux mélanges de petits pois et carottes surgelés, aux petits pois surgelés, aux légumes pour ratatouille surgelés, aux flageolets verts surgelés, aux haricots verts, mangetout et beurre surgelés, aux mélanges de légumes
NOR 
ECOC0100060A
J.O. du 01/09/2001 Pages : 
14025/14026
( Art. 1er à 3 : Modification de l'art. 4, remplacement de l'art. 7 et insertion de l'art. 7 bis dans l'arrêté du 27 septembre 1983 fixant les spécifications applicables aux pommes de terre préfrites surgelées
 art. 4 : Remplacement de l'art. 7 de l'arrêté du 27 septembre 1983 fixant les spécifications applicables aux fruits et légumes surgelées
 art. 5 : Remplacement de l'art. 6 des arrêtés du 27 septembre 1983 fixant respectivement les spécifications applicables aux carottes surgelées, les spécifications applicables aux choux de Bruxelles, les spécifications applicables aux choux-fleurs surgelés, les spécifications applicables aux épinards surgelés, les spécifications applicables aux mélanges de petits pois et carottes surgelés, les spécifications applicables aux poireaux surgelés et les spécifications applicables à la printanière de légumes surgelés
 art. 6 : Remplacement de l'art. 5 des arrêtés du 27 septembre 1983 fixant, respectivement, les spécifications applicables aux flageolets verts surgelés, les spécifications applicables à la macédoine de légumes surgelés, les spécifications applicables aux petits pois surgelés et les spécifications applicables aux scorsonères (salsifis noirs) surgelés
 art. 7 : Remplacement de l'art. 4 de l'arrêté du 27 septembre 1983 fixant les spécifications applicables au maïs doux en grains surgelé
 art. 8 : Remplacement de l'art. 8 de l'arrêté du 27 septembre 1983 fixant les spécifications applicables aux haricots verts, mange-tout et beurre surgelés
 art. 9 : Remplacement de l'art. 7 des arrêtés du 27 septembre 1983 fixant, respectivement, les spécifications applicables aux légumes pour ratatouille surgelés et les spécifications applicables aux mélanges de légumes surgelés)