Arrêté du 28 juillet 1995 modifiant l'arrêté du 14 février 1992 portant création du baccalauréat technologique Hôtellerie et l'arrêté du 15 septembre 1993 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales, Sciences et technologies industrielles, Sciences et technologies de laboratoire et Sciences et technologies tertiaires
NOR 
MENL9501490A
J.O. du 12/08/1995 Pages : 
12104/12105
Annexe : BOEN
(Modification du tableau II de l'annexe à l'arrêté du 14 février 1992 et de l'art. 6 de l'arrêté du 15 septembre 1993)