Arrêté du 13 septembre 2004 relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves de formation initiale dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes
NOR 
INDI0403671A
J.O. du 28/09/2004 texte : 
n° 13
(Cycle ingénieur - Application des art. 4 et 15 des décrets n° 91-1035, n° 91-1036 et n° 91-1037 du 8 octobre 1991 et du décret n° 93-38 du 11 janvier 1993 - Abrogation des textes suivants :
arrêté du 17 juin 1975 relatif à l'organisation de l'Ecole nationale des techniques industrielles et des mines de Douai
arrêté du 11 mai 1979 relatif à l'organisation de l'Ecole nationale des techniques industrielles et des mines d'Alès
arrêté du 24 décembre 1997 relatif au recrutement sur titres d'élèves stagiaires en formation initiale dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines placées sous la tutelle du ministre chargé de l'industrie)