Arrêté du 7 octobre 1991 fixant la liste des substances de la liste I des substances vénéneuses à propriétés hypnotique et/ou anxiolytique dont la durée de prescription est réduite
NOR 
SANM9102309A
J.O. du 21/11/1991 Pages : 
15173/15174
(Application du 1er alinéa de l'art. R. 5208 du code de la santé publique, recodifié à l'art. R. 5132-21 du même code :
 Première partie de l'annexe : Liste des substances hypnotiques dont les médicaments qui en sont issus [lutte contre l'insomnie] ne peuvent être prescrits pour une durée supérieure à 4 semaines :
 Amobarbital
 Brotizolam
 Butalbital
 Butobarbital
 Cyclobarbital
 Diazépam
 Estazolam
 Ethyl loflazépate
 Flurazépam
 Hexapropymate
 Kétazolam
 Loprazolam
 Lorazépam
 Lormétazépam
 Médazépam
 Mébrobamate
 Nitrazépam
 Oxyfémamate
 Pentobarbital
 Témazépam
 Vinbarbital
 Vinylbital
 Zopiclone
 Zolpidem
 Deuxième partie de l'annexe : substances anxyolitiques dont les médicaments qui en sont issus ne peuvent être prescrits pour une durée supérieure à douze semaines :
 Alpidem
 Alprazolam
 Bromazépam
 Buspirone
 Chlordiazépoxide
 Clobazam
 Clotiazépam
 Delorazépam
 Diazépam
 Ethyl loflazépate
 Etifoxine
 Hydroxyzine
 Kétazolam
 Lorazépam
 Médazépam
 Méprobamate
 Nordazépam
 Oxazépam
 Prazépam
 Proxibarbal
 Tofisopam)