Décret n° 2011-668 du 14 juin 2011 modifiant certaines dispositions réglementaires prises en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
NOR 
ETSG1107739D
JO du 16/06/2011 texte : 0138;
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(Art. 1er : Dispositions de coordination avec la création des agences régionales de santé - Modification des art. R. 1434-2, R. 4211-14, R. 6122-16, R. 6122-17, R. 6122-18 et R. 6122-32-1; transfert de l'art. R. 1443-53 à l'art. R. 1443-54 et abrogation des art. R. 6121-1, R. 6121-2 et R. 6121-12)