Décret n° 2008-1325 du 15 décembre 2008 relatif à la sécurité des ascenseurs, monte-charges et équipements assimilés sur les lieux de travail et à la sécurité des travailleurs intervenant sur ces équipements
NOR 
MTST0820229D
JO du 17/12/2008 texte : 0293;
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(Art. 1er et 2 : Dispositions relatives à la sécurité des ascenceurs
 sur les lieux de travail - Remplacement des art. R. 4214-15 et R. 4214-16 et insertion des art. R. 4224-17-1 et R. 4224-17-2
art. 3 : Dispositions particulières applicables aux ascenseurs et équipements de travail desservant des niveaux définis à l'aide d'un habitacle - Insertion des art. R. 4323-107, R. 4323-108 et R. 4323-109
art. 4 : Prescriptions complémentaires pour les équipements de travail desservant des niveaux définis à l'aide d'un habitacle - Insertion des art. R. 4324-46 à R. 4324-53
art. 5 : Dispositions relatives aux interventions sur les équipements élévateurs installés à demeure - Insertion des art. R. 4543-1 à R. 4543-28
art. 7 : Dispositions applicables deux ans après la publication du présent texte et dispositions transitoires)