Avis du 8 septembre 1992 (section alimentation)
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 92/45 p. 114-119
( Demande d'autorisation d'emploi de l'anhydride sulfureux, du gluconate, du chlorure et du carbonate de calcium lors de la préparation des bigarreaux destinés à la conserve avec plusieurs autres fruits
 Demande d'autorisation d'emploi du benzoate de sodium dans des sauces à base de tomates et de piments
 Demande d'autorisation d'emploi de l'acide sorbique et de ses sels dans les crêpes orientales
 Demande d'autorisation d'emploi de pentosanase-endoglucanase produite par Humicola insolens
 Demande d'autorisation d'emploi de l'acide sorbique et de ses sels dans les produits de pâtisserie
 Demande d'autorisation d'emploi d'un fongicide pour la protection temporaire antibleu du bois destiné à l'emballage, au transport et au stockage de denrées alimentaires
 Demande d'autorisation d'emploi de copolymères d'acides acrylique et maléique dans des produits de lavage et de rinçage des matériaux au contact des denrées alimentaires
 Demande d'autorisation d'emploi d'un désinfectant à base d'argent et de péroxyde d'hydrogène)