Arrêté du 2 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Highland
NOR 
AGRT1132418A
JO du 11/12/2011 texte : 0287;
65
(Remplacement du règlement annexé - Annexes consultables au ministère de l'agriculture - Abrogation implicite de l'arrêté du 4 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Highland)