COMMUNE DE BYANS-SUR-DOUBS (DOUBS) 
 Eglise : clocher-porche :
 Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 novembre 1993
JO 27-03-1994 p. 
4634
 Classement par arrêté du 2 décembre 1999
JO du 29-03-2000 p. 
4869