Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l'enseignement moral et civique au lycée d'enseignement général et technologique et au lycée d'enseignement général et technologique agricole
NOR 
MENE1512898A
JO du 21/06/2015 texte : 0142;
7
Rectif. : JO 23/06/2015 texte 
143;9 pages 10303/10307
(Art. 1er : Remplacement de l'annexe à l'arrêté du 27 janvier 2010 elatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole
art. 2 : Remplacement de l'annexe à l'arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général
art. 8 : Dispositions applicables à la rentrée scolaire 2015-2016)