Arrêté du 23 juillet 2012 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre
NOR 
MCCC1229959A
JO du 31/07/2012 texte : 0176;
19
(Application de l'art. 3 du décret n° 97-1085 du 25 novembre 1997 - Abrogation de l'arrêté du 16 août 2010 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre)