Arrêté du 4 septembre 1990 relatif à l'ouverture d'options dans certains départements d'instituts universitaires de technologie
NOR 
MENZ9002135A
J.O. DU 11/09/1990 Page : 
11023
(Dispositions applicables aux IUT de Calais, Bourg-en-Bresse, Marseille, Angers, Brest, Rennes et Strasbourg)