Décret n° 2016-1111 du 11 août 2016 portant association d'établissements à Université Paris-Est
NOR 
MENS1617169D
JO du 14/08/2016 texte : 0189;
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(Art. 1er à 6 : Association de l'Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris, de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée, de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville, de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais, de l'Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie à la communauté d'universités et établissements Université Paris-Est)