Arrêté du 11 septembre 2013 pris en application de l'article R. 212-8 du code du sport
NOR 
SPOF1323373A
JO du 01/10/2013 texte : 0228;
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(Art. 1er : Organisation des formations conduisant aux diplômes portant sur les activités physiques et sportives s'exerçant en environnement spécifique - Insertion des art. A. 212-175-11 à A. 212-175-14 et publication des clauses générales du cahier des charges en annexe II-21)