Arrêté du 3 novembre 1976 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable au grade d'archiviste-bibliothécaire de la Manufacture nationale de Sèvres
JO 01-12-1976 p. 
6907
(Abrogation des dispositions contraires de l'arrêté du 26 janvier 1968, non publié au Journal officiel)