Arrêté du 21 décembre 2011 autorisant 3D Energies à augmenter la puissance installée d'une installation de production d'électricité déjà autorisée
NOR 
DEVR1201484A
JO du 24/01/2012 texte : 0020;
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(Augmentation de la puissance du parc éolien, localisé lieudits La Grande Borne, Patureault des Groies, Le Bois d'Hérisson et Les Marchauvins sur le territoire des communes de Celles-sur-Belle et Saint-Romans-lès-Melle (Deux -Sèvres), autorisé par l'arrêté 1er juin 2010)