Arrêté du 29 mars 2016 modifiant l'arrêté du 21 mars 2013 modifié portant homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe)
NOR 
INTS1608468A
JO du 03/04/2016 texte : 0079;
16
(Modification des tableaux de l'annexe et remplacement du plan-masse de l'annexe - Abrogation implicite de l'arrêté du 12 mai 2015 modifiant l'arrêté du 21 mars 2013 portant homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe))