LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
NOR 
DEVL1400720L
JO du 09/08/2016 texte : 0184;
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(Art. 54 (II) : Dispositions de coordination avec les orientations des chartes de parc national et de parc naturel régional en matière de circulation des véhicules à moteur - Modification des art. L. 343-3, L. 343-4 et L. 343-5)