Décret n° 2013-850 du 23 septembre 2013 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Oignon doux des Cévennes »
NOR 
AGRT1316796D
JO du 25/09/2013 texte : 0223;
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(Homologation du cahier des charges, publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et consultable à l'adresse suivante : 
 http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel