Arrêté du 23 février 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées
NOR 
DEFD1605988A
JO du 02/04/2016 texte : 0078;
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(Modification des art. 3, 4, 6, 8, 16 et 17)