Arrêté du 24 août 2015 modifiant l'arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 basse vallée du Doubs et étangs associés (zone de protection spéciale)
NOR 
DEVL1518780A
JO du 03/09/2015 texte : 0203;
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(Remplacement de sept cartes et de la liste des espèces d'oiseaux annexées)