Arrêté du 27 mai 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) »
NOR 
MENE1010776A
JO du 29/05/2010 texte : 0122;
30
(Dispositions applicables à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour les classes de première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2012-2013 pour les classes terminale - Abrogation, à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour les classes de première, et à la rentrée scolaire 2012-2013, des dispositions de l'arrêté du 15 septembre 1993 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries : « sciences et technologies industrielles (STI) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) »)