Décret du 15 juin 1978 portant abrogation du titre d'existence légale d'un établissement congréganiste
JO 20-06-1978 p. NC 
4774
(Abrogation du décret du 7 février 1855 ayant autorisé la congrégation des soeurs de Saint-Joseph de Lyon à former un établissement de religieuses de son ordre à Champoly (Loire))