Arrêté du 18 juin 2004 fixant la liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master
NOR 
MENS0401203A
J.O. du 20/06/2004 texte : 
 n° 10
(Dispositions applicables aux établissements suivants :
 Ecoles supérieures de commerce, du Havre, de Rouen et de Grenoble
 Centres de perfectionnement aux affaires (Lille, Nice, Toulouse)
 Ecole des hautes études commerciales
 Institut supérieur des affaires
 Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales
 Audencia Nantes, école de management
 Euromed Marseille - Ecole de management
 Ecole de management de Lyon
 Centre d'enseignement et de recherche appliquée au management de Sophia-Antipolis)