Circulaire du 24 septembre 1979 portant abrogation ou modification de circulaires relatives aux appareils à pression
JO 10-10-1979 p. NC 
8406
( Abrogation de la circulaire du 19 janvier 1910 relative aux collecteurs de vapeur, prise pour l'application du décret du 9 octobre 1907
 Modification du c " Appareils assujettis au règlement " du chapitre I de la circulaire du 3 décembre 1926 relative à l'application  du décret du 2 avril 1926 [non primitivement publiée au Journal officiel]
 Modification du paragraphe " 3° Orifices de visite intérieure " de la circulaire du 16 octobre 1967 relative à la modification de l'arrêté du 23 juillet 1943 réglementant les appareils de production, d'emmagasinage ou de mise en oeuvre des gaz comprimés, liquéfiés ou dissous
 Modification du paragraphe 1° de la circulaire du 12 août 1943 pour l'application de l'arrêté du 23 juillet 1943 [non primitivement publiée au Journal officiel])