Arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général
NOR 
MENE0929859A
JO du 28/01/2010 texte : 0023;
26
(Dispositions applicables à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 en classes de première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2012-2013 en classes terminales - Abrogation, à ces mêmes dates, des dispositions équivalentes de l'arrêté du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général)