Arrêté du 11 septembre 2012 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge
NOR 
AGRT1233169A
JO du 21/09/2012 texte : 0220;
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(LA n° 16-93 « Bœuf fermier » - Abrogation de l'arrêté du 9 février 2007 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole 
LA n° 16-93 « Bœuf fermier »)