Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l'annexe II-1 du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés)
NOR 
VJSF1611863A
JO du 05/06/2016 texte : 0130;
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(Remplacement du tableau A « Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur » de l'annexe II-1 de l'art. A. 212-1)