Arrêté du 2 octobre 2013 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie en classe terminale des séries « économique et sociale » (ES) et « littéraire » (L)
NOR 
MENE1324865A
JO du 24/10/2013 texte : 0248;
3
annexes : à paraître au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 14 novembre 2013 sur le site 
 http://www.education.gouv.fr/
(Art. 1er et annexe 1 : Fixation du programme d'enseignement de l'histoire-géographie en classe terminale des séries "économique et sociale" (ES) et "littéraire" (L)
art. 2 : Abrogation de l'arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique d'histoire-géographie en classe terminale des séries "économique et sociale" (ES) et " littéraire" (L)
art. 3 et annexe 2 : Remplacement de l'annexe 3 de l'arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique, et de La Réunion dans les classes de seconde générale et technologique, de première et de terminale des séries générales
art. 4 et annexe 3 : Remplacement de l'annexe 3 de l'arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les collectivités d'outre-mer (COM) de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie française et de Wallis-et-Futuna dans les classes de seconde générale et technologique, de première et de terminale des séries générales
art. 5 et annexe 4 : Fixation du programme 
d'enseignement de l'histoire-géographie dans les classes terminales conduisant au baccalauréat général, option internationale
art. 6 : Abrogation de l'arrêté du 9 février 2012 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie dans les classes terminales conduisant au baccalauréat général, option internationale
)