Arrêté du 1er décembre 2009 portant abrogation de diverses dispositions réglementaires relatives à l'éducation nationale, à l'enseignement supérieur et à la recherche
NOR 
MENG0922729A
JO du 06/12/2009 texte : 0283;
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(Art. 1er (149) : Abrogation de l'arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire aux écoles nationales vétérinaires
art. 1er (152) : Abrogation de l'arrêté du 9 avril 1997 relatif à l'attestation d'études délivrée en fin d'année aux étudiants des classes préparatoires aux grandes écoles)