Arrêté du 4 mars 2003 relatif aux élections des membres de la commission de la recherche, de la pédagogie et de la vie étudiante de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
NOR 
MCCI0300221A
J.O. du 13/03/2003 Pages : 
4358/4359
(Application des 2°, 3°, 4° et 5° de l'art. 15 du décret n° 2002-1517 du 23 décembre 2002)