Arrêté du 21 décembre 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)
NOR 
SASF0931140A
JO du 09/01/2010 texte : 0007;
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(Dispositions relatives à la spéléologie - Insertion des art. A. 212-215 à A. 212-220 et de l'annexe II-16-2)