Décret n° 2016-742 du 2 juin 2016 portant association d'établissements du site picard
NOR 
MENS1603924D
JO du 05/06/2016 texte : 0130;
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(Art. 1er à 3 et 5 : Association de l'université de technologie de Compiègne, de l'Ecole supérieure d'ingénieurs en électrotechnique et électronique d'Amiens, de l'Ecole supérieure d'art et de design d'Amiens, de l'Ecole supérieure de chimie organique et minérale et de l'institut polytechnique LaSalle Beauvais-Esitpa à l'université d'Amiens et association de l'Ecole supérieure de chimie organique et minérale à l'université de technologie de Compiègne - Abrogation du décret n° 2008-1148 du 6 novembre 2008 portant rattachement de l'Ecole supérieure de chimie organique et minérale à l'université de technologie de Compiègne)