Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
NOR 
SJSF0830525A
JO du 27/12/2008 texte : 0301;
71
(Abrogation, à compter du 1er janvier 2012, de l'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 fixant les conditions d'obtention de l'examen de formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif deuxième degré, option « basket-ball »)