Arrêté du 30 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 cap Gris-Nez (zone de protection spéciale)
NOR 
DEVN0825027A
JO du 06/11/2008 texte : 0259;
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(Pas-de-Calais - Abrogation de l'arrêté du 6 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 cap Gris-Nez (zone de protection spéciale))