Arrêté du 20 septembre 2013 portant habilitation de la direction des sports pour diverses unités d'enseignements de sécurité civile
NOR 
INTE1323492A
JO du 02/10/2013 texte : 0229;
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(Habilitation pour une durée de deux ans - Abrogation de l'arrêté du 7 octobre 2011 portant habilitation de la direction des sports du ministère des sports pour les formations aux premiers secours)