Arrêté du 2 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement et conférant la qualité d'ordonnateur secondaire au directeur du service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités relevant de la direction générale de l'armement
NOR 
DEFD1520864A
JO du 24/09/2015 texte : 0221;
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(Art. 1er à 4 : Suppression du 1 de l'art. 55; modification de l'art. 56; remplacement de l'art. 57 et abrogation de l'art. 58 de l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement)