Arrêté du 10 juin 1991 portant création de départements d'instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1991
NOR 
MENZ9101176A
J.O. DU 06/07/1991 Pages : 
8847/8848
(Création de départements d'Angers, Montbéliard, Cherbourg, Le Havre, Limoges, Metz, Nîmes, Colmar, Bourges, Orsay, Villetanneuse, Mont-de-Marsan, Angoulême, Vannes, Rouen, Auch et Roanne)