JO 28-08-2002 p. 
14284
(Voludéprimomètres et ensembles de conversion de volume de gaz) 
JO 19-12-2002 p. 
21014
(Instruments destinés à mesurer la teneur en certains constituants des gaz d'échappement des véhicules à moteur - Instruments destinés à mesurer l'opacité des émissions des véhicules équipés de moteur Diesel) 
JO 11-03-2003 p. 
4207
(Compteurs d'énergie électrique) 
JO 10-02-2004 p. 
2731
(Compteurs de volume de gaz - Ensemble de mesurage de liquides autres que l'eau) 
JO 01-04-2004 p. 
6397-6398
(Compteurs d'énergie thermique - Ensembles de mesurage) 
J.O. du 01/09/2004 texte : 
n° 4
(Mesures matérialisées de longueur) 
J.O. du 01/09/2004 texte : 
n° 5
(Compteurs d'eau froide et compteurs d'eau chaude) 
J.O. du 24/10/2004 texte : 
n° 3
(Capacités pour liquides et pour grains; instruments mesureurs de longueur; machines planimétriques et manomètres utilisés pour le gonflage des pneumatiques des véhicules automobiles) 
J.O. du 27/07/2005 texte : 
n° 32
(Ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau) 
J.O. du 27/07/2005 texte : 
n° 33
(Thermomètres destinés à mesurer la température des denrées périssables) 
J.O. du 23/12/2005 texte : 
n° 34
(Ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau) 
J.O. du 06/01/2006 texte : 
n° 10
(Instruments de pesage à fonctionnement automatique [totalisateurs continus sur transporteur à bande et totalisateurs discontinus]) 
J.O. du 10/01/2006 texte : 
n° 9
(Humidimètres) 
J.O. du 22/07/2006 texte : 
n° 6
(Tous ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau et jaugeurs) 
J.O. du 22/07/2006 texte : 
n° 7
(Ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau, selon le module F) 
J.O. du 10/01/2007 texte : 
n° 15
(Ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau - Dispositifs de transfert des quantités mesurées) 
J.O. du 23/01/2007 texte : 
n° 12
(Saccharimètres et balances proportionneuses) 
J.O. du 20/02/2007 texte : 
n° 21
(Ensembles de conversion de volume de gaz) 
J.O. du 15/05/2007 texte : 
n° 53
(Divers instruments) 
JO 16/05/2008 texte 
113;20 page 7989
(Instruments de remplissage gravimétrique automatiques)
JO 16/05/2008 texte 
113;21 page 7989
(Instruments de remplissage gravimétrique automatiques)
JO 11/07/2008 texte 
161;17 page 11160
(Analyseurs de gaz d'échappement)
JO 11/07/2008 texte 
161;18 page 11160
(Vérification primitive des ensembles de mesurage de masse de gaz naturel pour véhicules)