Arrêté du 11 mai 2015 fixant les conditions d'admission, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formations d'ingénieur de spécialité de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
NOR 
EING1505034A
JO du 19/05/2015 texte : 0114;
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(Art. 1er et 2 : Dispositions générales - Application de l'art. 4 du décret n° 91-1034 du 8 octobre 1991
art. 3 à 6 : Modalités d'admission
art. 7 à 10 : Modalités de fonctionnement
art. 11 et 12 : Conditions d'attribution du diplôme)