Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants
NOR 
SPSM9000498A
J.O. du 07/06/1990 Pages : 
6678/6680
(Application de l'art. L. 627 du code de la santé publique, recodifié à l'art. L. 5132-7 du même code :
 Annexe I :
 Acétorphine
 Acétylalphaméthylfentanyl
 Acétylméthadol
 Alfentanil
 Allylprodine
 Alphacétylméthadol
 Alphaméprodine
 Alphaméthadol
 Alphaméthylfentanyl
 Alpha-méthylthiofentanyl
 Alphaprodine
 Aniléridine
 Benzéthidine
 Benzylmorphine
 Bêta-hydroxyfentanyl
 Bêta-hydroxy-méthyl-3-fentanyl
 Bétacétylméthadol
 Bétaméprodine
 Bétaméthadol
 Bétaprodine
 Bezitramide
 Butyrate de dioxaphétyl
 Cannabis et résine de cannabis
 Cétobémidone
 Clonitazène
 Coca, feuille de
 Cocaïne
 Codoxime
 Concentré de paille de pavot ou matière obtenue lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes (capsules, tiges)
 Désomorphine
 Dextromoramide
 Diampromide
 Diéthylthiambutène
 Difénoxine
 Dyhydromorphine
 Dyménoxadol
 Dimépheptanol
 Diméthylthiambutène
 Diphénoxylate, à l'exception des préparations orales en renfermant, par dose unitaire, une quantité maximale de 2,5 mg calculés en base en association avec une quantité d'au moins 0, 025 mg de sulfate d'atropine
 Dipipanone
 Drotébanol
 Ecgonine, ses esters et ses dérivés transformables en ecgonine et cocaïne
 Ethylméthylthiambutène
 Etonitazène
 Etorphine
 Etoxéridine
 Fentanyl
 Furéthidine
 Héroïne
 Hydrocodone
 Hydromorphinol
 Hydromorphone
 Hydroxypéthidine
 Isométhadone
 Lévométhorphane, à l'exception de son isomère dextrogyre ou dextrométhorphane
 Lévomoramide
 Lévophénacylmorphane
 Lévorphanol, à l'exception de son isomère dextrogyre ou dextrorphane
 Métazocine
 Méthadone et son intermédiaire ou cyano-4 diméthylamino-2 diphényl-4, 4 butane
 Méthyldésorphine
 Méthyldihydromorphine
 Méthyl-3-thiofentanyl
 Méthyl-3 fentanyl
 Métopon
 Moramide (intermédiaire du) ou acide méthyl-2 morpholino-3 diphényl-1, 1 propane carboxylique
 Morphéridine
 Morphine (y compris les préparations d'opium en renfermant plus de 20 p. 100 exprimé en base anhydre et les dérivés morphiniques à azote pentavalent tels méthobromure, N-oxymorphine, N-oxycodéine), à l'exception des éthers nommément mentionnés à l'annexe II et des préparations relevant d'un autre classement
 MPPP ou propionate de méthyl-1 phényl-4 pipéridinyle-4
 Myrophine
 Nicomorphine
 Noracyméthadol
 Norlévorphanol
 Norméthadone
 Normorphine
 Norpipanone
 Opium (y compris les préparations d'opium et de papaver somniferum renfermant jusqu'à 20 p. 100 de morphine calculée en base anhydre, à l'exception des préparations relevant d'un autre classement)
 Oxycodone
 Oxymorphone
 Para-fluorofentanyl
 PEPAP ou acétate de phénéthyl-1 phényl-4 pipéridinyle-4
 Péthidine et ses intermédiaires A (cyano-4 méthyl-1 phényl-4 pipéridine) B (ester éthylique de l'acide phényl-4 pipéridine carboxylique-4) et C (acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
 Phénadoxone
 Phénampromide
 Phénazocine
 Phénomorphane
 Phénopéridine
 Piminodine
 Piritramide
 Proheptazine
 Propéridine
 Racéméthorphane
 Racémoramide
 Racémorphane
 Sufentanil
 Thébacone
 Thébaïne
 Thiofentanyl
 Tilidine
 Trimépéridine
 Annexe II :
 Acétyldihydrocodéine
 Codéine
 Dextropropoxyphène et ses préparations injectables
 Dihydrocodéine
 Ethylmorphine
 Nicocodine
 Nicodicodine
 Norcodéine
 Pholcodine
 Propiram
 Annexe III : Annexe ultérieurement remplacée
 Annexe IV :
 Acide lysergique, ses dérivés halogénés, et leurs sels
 Amfépentorex et ses sels, à l'exception de leurs préparations autres qu'injectables
 Bêta hydroxy alpha, bêta-diphényléthylamine, ses isomères, esters, éthers et leurs sels
 Champignons hallucinogènes, notamment des genres stropharia, conocybe et psilocybe
 Chlorphentermine et ses sels, à l'exception de leurs préparations autres qu'injectables
 Fenbutrazate et ses sels
 Lévophacétopérane et ses sels
 Pentorex et ses sels, à l'exceptino de leurs préparations autres qu'injectables
 Phénylacétone ou phényl-1 propanone-2
 Tétrahydrocannabinols, leurs esters, éthers, sels ainsi que les sels des dérivés précités)