Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Seille (secteur amont et petite Seille) (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0805338A
JO du 05/04/2008 texte : 0081;
45
(Meurthe-et-Moselle et Moselle)