Arrêté du 3 avril 2013 portant homologation du circuit de vitesse de Dijon-Prenois (Côte-d'Or)
NOR 
INTA1308745A
JO du 05/04/2013 texte : 0080;
18
(Fixation, en annexe, du nombre maximum et des catégories de véhicules admis simultanément sur cette piste - Homologation pour une durée de quatre ans)