Décret n° 2016-1173 du 29 août 2016 modifiant le décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche
NOR 
MENH1619632D
JO du 31/08/2016 texte : 0202;
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(Simplification de l'insertion professionnelle des doctorants et de la gestion des contrats par les établissements - Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2016 - Modification des art. 2, 3, 6, 8, 9 et 10; remplacement des art. 5 et 7 et insertion des art. 5-1, 5-2, 5-3, 8-1 et 9-1)