Arrêté du 5 mai 2015 définissant l'organisation générale des études et l'horaire et fixant le programme de la classe préparatoire scientifique d'adaptation de techniciens supérieurs (ATS) métiers de la chimie
NOR 
MENS1506092A
JO du 05/06/2015 texte : 0128;
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(Dispositions applicables à compter de la rentrée universitaire 2015 - Consultation des annexes 
au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche ou sur les sites 
 http://www.eduction.gouv.fr/
 http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/