Décret du 30 juin 1993 portant classement parmi les sites des départements de la Côte-d'Or et de Saône-et-Loire de l'ensemble formé par la montagne des Trois-Croix
NOR 
ENVU9310073D
J.O. du 01/07/1993 Page : 
9342
(Sur les communes de La Rochepot et de Santenay [Côte-d'Or], de Cheilly-lès-Maranges, de Dezize-lès-Maranges et de Paris-l'Hôpital [Saône-et-Loire]