Avis n° 2002-05 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0200199V
J.O. du 20/03/2002 Page : 
4984
(Album de quarante études, réalisé par un anonyme du cercle du sculpteur Charles Simart, vers 1856-1860 - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)