Avenant n° 1 du 2 février 2005 modifiant l'accord de branche du 4 mai 2004 relatif au travail de nuit
(Modification des art. 1er, 5, 6.3, 7.1, 7.2, 9 et 11 et remplacement de l'art. 3) 
Arrêté d'extension du 17 juin 2005     
TRCC 2005/9 p. 89-91
J.O. du 01/07/2005 texte : 
 n° 74