Arrêté du 30 octobre 1980 portant validation des services de non-titulaire
JO 18-11-1980 p. NC 
9988-9989
(Unités pédagogiques d'architecture, Ecole nationale d'art de Cergy-Pontoise, Centre Beaubourg, centre national d'art et de culture Georges-Pompidou et Centre artistique des rencontres internationales - Modification du tableau annexé à l'arrêté du 28 octobre 1963)