Arrêté du 18 septembre 1974 relatif aux conditions d'admission, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves chercheurs de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
JO 25-09-1974 p. 
9861
(Texte pris en application du décret n° 74-567 du 21 mai 1974, abrogé, et maintenu en vigueur pour l'application du décret n° 91-1033 du 8 octobre 1991)