Décret du 6 février 1980 abrogeant le titre d'existence légale d'une congrégation
JO 16-02-1980 p. NC 
1757
(Abrogation du décret du 18 septembre 1856 ayant autorisé la congrégation des soeurs du Sacré-coeur de Jésus de Valence-d'Albigeois (Tarn))