COMMUNE DE MOISSEY (JURA) 
 Château de Mutigney : façades et toitures et cinq cheminées - Inscription à l'inventaire par arrêté du 23 juillet 1971
JO 07-05-1972 p. 
4732
 Château : façades et toitures, trois tours anciennes Est et Nord et douves - Inscription à l'inventaire par arrêté du 24 juillet 1985
JO 21-03-1986 p. 
4891
 Croix Boyon, chemin de l'Ancienne-Poste - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 août 1989
JO 18-03-1990 p. 
3344
 Croix de cimetière - Classement par arrêté du 8 mai 1907
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
 Oratoire du Dieu de Pitié avec la statue du Christ aux Liens qu'il renferme - Inscription à l'inventaire par arrêté du 17 avril 1989
JO 18-03-1990 p. 
3344