COMMUNE DE PONT-D'AIN (AIN) 
 Château (ancien) :
 Bâtiment du grand escalier dit tour Marguerite - Inscription à l'inventaire par arrêté du 22 février 1927
JO 06-02-1999 p. MH 
38032
 Certains lots de l'ensemble immobilier sis au lieudit Le Château - Inscription à l'inventaire par arrêté du 18 octobre 2004
J.O. du 22/03/2005 texte : 
 n° 14