COMMUNE D'ORCHAMPS (JURA) 
 Eglise : choeur et chapelle renaissance - Classement par arrêté du 19 novembre 1910
Annexe (Document administratif) au JO du 10-01-1933 p. 53
 Fontaine-lavoir - Inscription à l'inventaire par arrêté du 13 juin 1991
JO 31-03-1992 p. 
4450