Arrêté du 23 novembre 1990 modifiant la liste des cours d'eau non domaniaux classés en 2e catégorie où la pêche aux engins et aux filets peut être pratiquée par les membres des associations agréées de pêche et de pisciculture annexée à l'arrêté du 24 juin 1987
NOR 
ENVN9061584A
J.O. du 18/12/1990 Page : 
15535
(Modification de la liste annexée à l'arrêté du 24 novembre  1987 [et non juin comme indiqué par erreur dans le présent arrêté])