Arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book du cheval arabe
NOR 
AGRR0202455A
J.O. du 23/11/2002 Page : 
19379
(Application de l'art. 12 du décret n° 76-352 du 15 avril 1976, abrogé et codifié à l'art. R. 653-83 du code rural - Abrogation implicite de l'arrêté du 28 février 1995 relatif au stud-book français du cheval arabe)