Arrêté du 13 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 13 octobre 1998 portant création de cycles de formation spécialisée à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
NOR 
INDI0403670A
J.O. du 28/09/2004 texte : 
 n° 11
(Remplacement, dans le corps du texte, du terme " comité de l'enseignement " par le terme " comité des études ")