Décret du 26 septembre 2003 portant classement d'un site
NOR 
DEVN0310025D
J.O. du 03/10/2003 Page : 
16912
(Département du Doubs : ensemble formé par les falaises d'Ornans et la vallée de la Brême, sur le territoire des communes de Bonnevaux-le-Prieuré, Charbonnières-les-Sapins, Chassagne-Saint-denis, Foucherans, Malbrans, Ornans, Saules et Scey-Maisières)