Décret n° 2009-1583 du 17 décembre 2009 modifiant certaines dispositions indiciaires relatives à des cadres d'emplois à caractère culturel de catégorie A de la fonction publique territoriale
NOR 
IOCB0922512D
JO du 19/12/2009 texte : 0294;
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(Art. 1er : Remplacement de l'art. 1er du décret n° 91-842 du 2 septembre 1991 portant échelonnement indiciaire applicable aux conservateurs territoriaux de bibliothèques
art. 2 : Remplacement de l'art. 1er du décret n° 91-844 du 2 septembre 1991 portant échelonnement indiciaire applicable aux attachés territoriaux de conservation du patrimoine
art. 3 : Remplacement de l'art. 1er du décret n° 91-846 du 2 septembre 1991 portant échelonnement indiciaire applicable aux bibliothécaires territoriaux
art. 4 : Dispositions transitoires concernant les conservateurs territoriaux du patrimoine de 2e et de 1re classe
art. 5 : Entrée en vigueur des dispositions du pérsent décret à compter du 1er janvier 2010)