Décision du 16 avril 1996 relative à l' " enquête épidémiologique en milieu hospitalier sur les effets de l'exposition chronique à faible dose aux gaz anesthésiques sur le système nerveux et sur le cristallin sous l'hypothèse de stress oxydatif " 
Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 96/25 p. 107-108
(Création d'un traitement automatisé d'informations nominatives auprès de l'INSERM)