Arrêté du 28 mai 2009 approuvant des modifications apportées au titre et aux statuts d'une association reconnue d'utilité publique
NOR 
IOCD0904798A
JO du 05/06/2009 texte : 0128;
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(Association dite : « Association des anciens élèves du collège et du lycée Désiré Nisard » s'intitulera « Association des anciens élèves des collège et lycée Désiré Nisard et du collège Fontaine des ducs » - Abrogation implicite de l'arrêté du 12 septembre 1983 portant approbation de la modification du titre d'un établissement d'utilité publique)