Arrêté du 2 décembre 2011 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique
NOR 
ESRR1132332A
JO du 08/12/2011 texte : 0284;
61
(Application de l'art. 23 du décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 - Abrogation de l'arrêté du 19 mai 2003 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique)