Arrêté du 23 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
NOR 
MCCB1317317A
JO du 31/07/2013 texte : 0176;
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(Modification des art. 1er, 2, 3, 4, 5, 8, 13 et 18 et insertion de l'art. 12-1)