Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 tourbière des Cerneux-Gourinots et zones humides environnantes, les Seignes des Guinots, le Verbois (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVN0908875A
JO du 24/06/2009 texte : 0144;
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(Doubs)