Décret n° 2011-1082 du 8 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Forez »
NOR 
AGRT1109602D
JO du 10/09/2011 texte : 0210;
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(Homologation du cahier des charges - Publication Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et consultation à l'adresse suivante : 
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