Décret n° 2009-1346 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Beaujolais », « Beaujolais Villages », « Beaujolais » suivie du nom de la commune d'origine, « Pouilly-Vinzelles » et « Pouilly-Loché »
NOR 
AGRT0921846D
JO du 31/10/2009 texte : 0253;
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Homologation et publication, en annexe, du cahier des charges des appellations d'origine contrôlées "Beaujolais villages" et "Beaujolais" suivies du nom de la commune d'origine - Abrogation du décret du 26 novembre 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Beaujolais Villages"