Arrêté du 1er septembre 2009 portant création de la spécialité bio-industries de transformation du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance
NOR 
MENE0917481A
JO du 19/09/2009 texte : 0217;
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Annexes : Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 15 octobre 2009
(Abrogation, à l'issue de la session 2011, de l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Bio-industries de transformation, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)