Arrêté du 29 avril 1991 relatif aux conseils du lycée agricole de Nouvelle-Calédonie
NOR 
AGRE9100580A
J.O. DU 22/05/1991 Pages : 
6880/6882
(Application des art. 5 et 6 du décret n° 90-518 du 27 juin 1990)