Arrêté du 1er décembre 2009 portant abrogation de diverses dispositions réglementaires relatives à l'éducation nationale, à l'enseignement supérieur et à la recherche
NOR 
MENG0922729A
JO du 06/12/2009 texte : 0283;
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(Art. 1er (102) : Abrogation de l'arrêté du 5 avril 1985 fixant les conditions de délivrance du diplôme et la durée des études dans les Ecoles nationales d'ingénieurs de Saint-Etienne et de Tarbes
art. 1er (109) : Abrogation de l'arrêté du 16 juillet 1986 fixant les conditions de délivrance du diplôme et la durée des études de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Metz)