Arrêtés du 27 septembre 1983 fixant les spécifications applicables à divers fruits et légumes surgelés
JO 03-12-1983 p. NC 
10703-10715
Rectif. : JO 09-03-1984 p. NC 
2369
(Dispositions applicables aux carottes, choux de Bruxelles, flageolets verts, haricots verts, mange-tout et beurre, macédoines de légumes, mélanges de légumes, petits pois, légumes pour ratatouille, pommes de terre préfrites, mélanges de petits pois et carottes, épinards, choux-fleurs, printanières de légumes, scorsonères (salsifis noirs), poireaux et maïs doux en grains)