Arrêté du 8 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de pur sang
NOR 
AGRT1324753A
JO du 19/10/2013 texte : 0244;
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(Remplacement du règlement annexé - Annexes consultables au 
- Abrogation de l'arrêté du 8 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de pur sang)
ministère de l'agriculture