Arrêté du 25 janvier 2008 modifiant divers arrêtés relatifs aux personnels navigants des « essais réception »
NOR 
DEFD0769311A
JO du 07/02/2008 texte : 0032;
31
(Art. 1er : 
Art. 2 : 
Remplacement du (a) 
de l'art. 9 de l'arrêté du 1er juin 1999 fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet de pilote d'essais expérimental d'hélicoptères
Art. 3 :
Remplacement du (a) 
de l'art. 9 de l'
arrêté du 1er juin 1999 fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet de pilote d'essais d'avions
Art. 4 : 
Remplacement du (a) 
de l'art. 9 de l'arrêté du 1er juin 1999 fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet de pilote d'essais d'hélicoptères
Art. 5 :
Remplacement du (a) 
de l'art. 9 de l'arrêté du
1er juin 1999 
fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet de pilote d'essais d'avions légers
Art. 6 : 
Remplacement du (a) 
de l'art. 9 de l'arrêté du 1er juin 1999 fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet mécanicien navigant d'essais
Art. 7 : 
Remplacement du (a) de l'art. 9 de l'
arrêté du 1er juin 1999 fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet d'ingénieur navigant d'essais
Art. 8 : 
Remplacement du (a) de l'art. 8 de l'
arrêté du 1er juin 1999 fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet d'expérimentateur navigant d'essais)