Arrêté du 13 septembre 2011 portant homologation du circuit de vitesse de Chambley (Meurthe-et-Moselle)
NOR 
IOCA1125094A
JO du 18/09/2011 texte : 0217;
8
(Homologation pour jusqu'en 2015 pour l'organisation d'essais ou d'entraînements à la compétition et de démonstrations, à l'exception de formule 1)