Arrêté du 11 avril 2013 portant création de la spécialité « transport fluvial » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
NOR 
MENE1309586A
JO du 27/04/2013 texte : 0099;
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(Organisation de la première session d'examen de la spécialité transport fluvial en 2015 - Annexes à paraître au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 30 mai 2013 sur le site 
 http://www.education.gouv.fr/
 http://www.cndp.fr/outils-do