Arrêté du 18 juillet 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)
NOR SJSV0817902A
JO du 26/07/2008 texte : 0173;
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(Art. 1er à 5 : Modifications terminologiques et mise à jour de références - Modification des art. A. 212-7 et A. 331-22; insertion de l'art. A. 212-1-1 et abrogation des art. A. 331-24 et A. 331-25
art. 6 à 9 : Dispositions relatives à l'enseignement et l'encadrement de la plongée - Remplacement des annexes III-15, III-16 a et III-16 b)