Arrêté du 2 mai 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 01-09 « Choucroute »
NOR 
AGRT1609914A
JO du 14/05/2016 texte : 0112;
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(Abrogation de l'arrêté du 14 août 2009 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge - Consultation du cahier des charges à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO))