Arrêté du 1er août 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Instituts thématiques d'excellence en matière d'énergies décarbonées »
NOR 
PRMX1121445A
JO du 03/08/2011 texte : 0178;
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(Cahier des charges est consultable sur le site de l'Agence nationale de la recherche à l'adresse suivante : 
 http://www.agence-nationale-recherche.fr/