Arrêté du 27 juillet 2001 modifiant les arrêtés des 16 février 1977, 14 février 1992 et 15 septembre 1993 modifiés relatifs à l'organisation et aux horaires des enseignements dans les classes de lycée sanctionnés par le baccalauréat technologique
NOR 
MENE0101721A
J.O. du 04/08/2001 Page : 
12654
Annexe : BOEN du 6 septembre 2001
(Art. 2 et 3 : Modification de l'art. 4 et de l'annexe I de l'arrêté du 14 février 1992 portant création du baccalauréat technologique Hôtellerie et remplacement de l'art. 6 de l'arrêté du 15 septembre 1993 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences et technologies industrielles (STI), Sciences et technologies de laboratoire (STL) et Sciences et technologies tertiaires (STT))