Arrêté du 1er décembre 2009 portant abrogation de diverses dispositions réglementaires relatives à l'éducation nationale, à l'enseignement supérieur et à la recherche
NOR 
MENG0922729A
JO du 06/12/2009 texte : 0283;
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(Art. 1er (114) : Abrogation de l'arrêté du 6 octobre 1987 fixant la liste des sections prévue par l'article 38 du décret n° 86-434 du 12 mars 1986 portant statuts du corps des astronomes et physiciens et du corps des astronomes adjoints et physiciens adjoints)