Décret n° 2008-1563 du 31 décembre 2008 portant publication de la résolution 2006-II-20 adoptée le 23 novembre 2006 relative aux amendements définitifs du règlement de visite des bateaux du Rhin (articles 23.03, chiffre 1, et 23.09, chiffre 1.1, lettres g et h)
NOR 
MAEJ0830200D
JO du 03/01/2009 texte : 0002;
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(Résolution entrée en vigueur le 1er janvier 2009 - Remplacement de l'art. 23.03, chiffre 1 et déclaration comme étant sans objet de l'art. 23.09, chiffre 1.1, lettres g) et h))