Arrêté du 2 juin 1976 relatif à l'échelonnement indiciaire des fonctionnaires de la Manufacture nationale de Sèvres
JO 23-06-1976 p. 
3775
(Chimiste en chef, chef de la fabrication, chef du service artistique - Abrogation des dispositions contraires de l'arrêté du 16 juillet 1974)