Arrêtés du 9 novembre 1998 portant classement sur les listes des substances vénéneuses
J.O. du 21/11/1998 Page : 
17587
(Application de l'art. R. 5204 du code de la santé publique, recodifié à l'art. L. 5132-6 du même code - Classement sur la liste I des substances vénéneuses des produits " Clazuril ", " Diclazuril ", " Zolazépam " et de leurs sels et esters et de l'amanite phalloïde et de ses teintures pour préparations homéopathiques - Modification de l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article R. 5204 du code de la santé  publique)