Arrêté du 23 juin 2016 portant désignation du préfet coordonnateur du bien « Sites palafittiques préhistoriques autour des Alpes » inscrit au patrimoine mondial
NOR 
MCCC1615780A
JO du 25/06/2016 texte : 0147;
23
(Préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet du Rhône - Abrogation de l'arrêté du 10 mai 2013 portant désignation du préfet coordonnateur du bien « Sites palafittiques préhistoriques autour des Alpes » inscrit au patrimoine mondial)