Arrêté du 19 février 2014 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 partie orientale du massif des Bauges (zone de protection spéciale)
NOR 
DEVL1301296A
JO du 21/02/2014 texte : 0044;
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(Désignation du préfet de la Savoie pour une durée de cinq ans)