Arrêté du 7 septembre 2001 portant modification de l'arrêté du 9 mars 1990 relatif à la race du cheval Camargue
NOR 
AGRR0101725A
J.O. du 19/09/2001 Page : 
14870
(Modification de l'art. 2, remplacement des art. 4, 8, 10 et 11 et insertion des art. 7-1 et 10-1)