Arrêté du 20 août 2007 modifiant l'arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles
NOR 
ESRS0763551A
J.O. du 06/09/2007 texte : 
 n° 22
Annexe : Bulletin officiel de l'éducation nationale du 27 septembre 2007
(Remplacement de l'annexe I - Abrogation de l'arrêté du 3 mai 2007 modifiant l'arrêté du 27 juin 1995)