Arrêté du 16 avril 2014 portant homologation du circuit de vitesse du Var - Le Luc (Var)
NOR 
INTS1409009A
JO du 19/04/2014 texte : 0093;
19
(Homologation pour une durée de quatre ans - Abrogation implicite de l'arrêté du 16 avril 2010 portant homologation du circuit automobile du Var-Le Luc)