Arrêté du 17 janvier 1990 relatif à l'organisation de la recherche au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
NOR MCCB8900786A
J.O. du 26/01/1990 Pages : 
1104/1105
(Abrogation de l'arrêté du 22 mars 1978 relatif au comité de coordination scientifique de la recherche de la direction des musées de France)