Arrêté du 26 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book de l'âne de Provence
NOR 
AGRT1328261A
JO du 06/12/2013 texte : 0283;
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(Remplacement du règlement annexé - Annexes consultables au 
- Abrogation implicite de l'arrêté du 31 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book de l'âne de Provence)
ministère de l'agriculture