Décret n° 2015-1496 du 18 novembre 2015 relatif à l'Institut national universitaire Jean-François Champollion
NOR 
MENS1514374D
JO du 20/11/2015 texte : 0269;
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(Art. 10 et 12 : Abrogation, à compter du 1er décembre 2015, du décret n° 2002-522 du 16 avril 2002 relatif au centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François Champollion)