Arrêté du 19 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2013 portant homologation du circuit de vitesse de Chenevières (Meurthe-et-Moselle)
NOR 
INTA1323724A
JO du 03/11/2013 texte : 0256;
9
(Fixation du nombre de véhicules admis à circuler simultanément le dimanche - Remplacement du 4 de l'art. 4)