Arrêté du 19 juillet 1988 relatif à la liste des espèces végétales marines protégées
NOR PRME8861159A
J.O. du 09/08/1988 Page : 
10128
(Application du décret n° 77-1295 du 25 novembre 1977, abrogé et codifié aux art. R. 211-1 et s. du code rural, puis recodifié aux art. R. 411-1 et s. du code de l'environnement)