Arrêté du 28 juillet 1992 portant approbation de la modification des statuts et du titre d'un établissement d'utilité publique
JO 22-08-1992 p. 
11472
(L'association dite " Réadaptation par le travail et les loisirs " s'intitulera désormais " Animation loisirs à l'hôpital ")