Arrêté du 10 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book français de l'âne bourbonnais
NOR 
AGRT1329055A
JO du 18/12/2013 texte : 0293;
49
(Remplacement de l'annexe - Annexes consultables au 
- Abrogation implicite de l'arrêté du 12 février 2013 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book français de l'âne bourbonnais)
ministère de l'agriculture