Arrêté du 2 décembre 2008 habilitant l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'Etat d'architecte conférant le grade de master
NOR 
MCCL0902742A
JO du 02/04/2009 texte : 0078;
25
(
Habilitation pour une durée de quatre 
ans à compter de la rentrée universitaire 2008-2009)