Avis n° 2002-01 de la Commission consultative des trésors nationaux
NOR 
MCCF0200054V
J.O. du 20/02/2002 Page : 
3340
(Recueil de M. Le Masson du Parc, H-L Duhamel du Monceau et L-H Delamarre " Description des arts et métiers, réunion de 1 331 dessins originaux destinés à illustrer l'" Hstoire générale des pêches " puis le " Traité général des pesches et Histoires des poissons qu'elles fournissent " (Paris, 1769-1782) - Avis favorable au refus de certificat d'exportation)