Arrêté du 30 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine
NOR 
ECOC0400090A
J.O. du 28/10/2004 texte : 
 n° 2
( Modification de l'annexe VI-A : remplacement des dispositions relatives aux carotènes mélangés E 160 a [i] et au bêta-carotène E 160 a [ii]) - Abrogation implicite de l'arrêté du 15 mars 2002 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997, en tant qu'il concerne les carotènes
 Modification de l'annexe VI-B : Insertion des dispositions relatives au sucralose [E 955] et au sel d'aspartame-acesulfame [E 962]
 Modification de l'annexe VI-C : Remplacement des textes relatifs aux carraghénanes [E 407] et à l'algue Eucheuma traitée [E 407 a] et insertion des textes relatifs au poly-1-décène hydrogéné [E 907], au diacétate de glycéryle [E 1517] et à l'alcool benzylique [E 1519])