Arrêté du 15 avril 2011 modifiant l'arrêté du 21 mai 2004 relatif à l'identification complémentaire des équidés par la pose d'un transpondeur électronique
NOR 
AGRG1109430A
JO du 27/04/2011 texte : 0098;
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(Remplacement de l'art. 16-1 - Annexe publié au Bulletin officiel et sur le site internet de l'établissement public Institut français du cheval et de l'équitation : 
 www.haras-nationaux.fr