Arrêté du 22 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Vallée de la Loue » (zone de protection spéciale)
NOR 
DEVN0769945A
JO du 24/01/2008 textes : 0020;
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(Désignation du préfet du Doubs en application de l'art. R. 414-8 du code de l'environnement)