Arrêté du 11 mai 2016 modifiant l'arrêté du 23 avril 2013 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Pau-Ville (Pyrénées-Atlantiques)
NOR 
INTS1611662A
JO du 13/05/2016 texte : 0111;
23
(Remplacement du plan de masse annexé - Abrogation implicite de l'arrêté du  13 mai 2015 modifiant l'arrêté du 23 avril 2013 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Pau-Ville (Pyrénées-Atlantiques))