Arrêté du 13 mars 2012 modifiant l'arrêté du 23 février 2010 portant répartition des emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur
NOR 
ESRH1201542A
JO du 21/03/2012 texte : 0069;
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(Remplacement des art. 1er et 2)