Arrêté du 24 mai 2004 relatif à l'élection des membres des corps des conservateurs généraux et des conservateurs du patrimoine et des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay
NOR 
MCCF0400487A
J.O. du 08/06/2004 texte : 
 n° 24
(Application du 4° de l'art. 15 du décret n° 2003-1300 du 26 décembre 2003)