Arrêté du 9 juin 2008 relatif à l'organisation générale des études et horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles
NOR 
ESRS0813190A
JO du 05/07/2008 texte : 0156;
39
(Remplacement des annexes II et III de l'arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles - Dispositions applicables à compter de l'année scolaire 2008-2009)