Arrêté du 3 décembre 2015 portant création ou transfert partiel de départements d'instituts universitaires de technologie à la rentrée universitaire 2016
NOR 
MENS1529069A
JO du 05/01/2016 texte : 0003;
9
(Création à Troyes et à Nouméa et modification de l'IUT de Rodez)