Arrêté du 9 octobre 1995 modifiant l'arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'unedispense
NOR 
MENU9501994A
J.O. DU 18/10/1995 Pages : 
15140/15141
Annexes : BOEN du 16 novembre 1995 
(Remplacement de l'annexe VI et modification de l'art. 19 et de l'annexe VIII)