Arrêté du 17 avril 1998 modifiant l'arrêté du 1er juillet 1976 relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
NOR 
ECOA9850001A
J.O. du 26/05/1998 Pages : 
7981/7984
( Art. 1er : Dispositions relatives à l'étiquetage des préparations pour nourrissons et des préparations de suite - Remplacement des points d et e du paragraphe 1 et insertion d'un paragraphe 1 bis dans l'art. 18
 Art. 2 et 3 : Dispositions relatives aux préparations à base de céréales et aux aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge - Remplacement des art. 20, 21 et 22 et abrogation des art. 23, 24, 25, 26, 27 et 28
 Art. 4 : Composition des préparations pour nourrissons, des préparations de suite et des préparations pour nourrissons autorisant une allégation - Modification des annexes I, II et III
 Art. 5 : Insertion des annexes VIII " valeurs de référence pour l'étiquetage alimentaire des denrées destinées aux nourrissons et enfants en bas âge ", IX " composition essentielle des aliments traités à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge " et X " composition essentielle des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge " - Abrogation implicite de l'arrêté du 5 janvier 1981 modifiant l'arrêté du 1er juillet 1976 relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge)