Arrêté du 7 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Val de Villé et ried de la Schernetz (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1625732A
JO du 15/10/2016 texte : 0241;
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(Remplacement de deux  cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/50 000 et de la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages de l'annexe)