Arrêté du 25 avril 2008 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 bassin du Drugeon (zone de protection spéciale)
NOR 
DEVN0772772A
JO du 27/04/2008 texte : 0100;
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(Désignation du préfet du Doubs en application de l'art. R. 414-8 du code de l'environnement)