Arrêté du 12 juillet 1993 relatif aux options des départements d'instituts universitaires de technologie de la spécialité Génie civil
NOR 
RESK9300795A
J.O. DU 26/08/1993 Pages : 
12061/12062
(Dispositions applicables aux départements de Bordeaux, Grenoble, Béthune, Limoges, Lyon, Nîmes, Nancy, Saint-Nazaire, Bourges, La Rochelle, Reims, Rennes, Le Havre, Strasbourg, Toulouse et Cergy-Pontoise)