Arrêté du 25 août 2010 portant diverses dispositions modificatives relatives aux études paramédicales et tirant les conséquences de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et au territoire
NOR 
SASH1022473A
JO du 31/08/2010 texte : 0201;
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(Art. 3 : Modification des art. 7, 41, 42 et 53 de l'arrêté du 12 décembre 1990 relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles
art. 8 : Modification de l'art. 39 de l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture)