Arrêté du 13 novembre 2002 modifiant l'arrêté du 18 mars 1992 modifié relatif à l'organisation du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études médicales
NOR 
MENS0202666A
J.O. du 15/12/2002 Page : 
20795
(La 1ere année du premier cycle devient commune aux études médicales, odontologiques et de sage-femme - Modification de l'art. 2)