Arrêté du 1er décembre 2009 portant abrogation de diverses dispositions réglementaires relatives à l'éducation nationale, à l'enseignement supérieur et à la recherche
NOR 
MENG0922729A
JO du 06/12/2009 texte : 0283;
5
(Art. 1er (39) : Abrogation de l'arrêté  du 2 janvier 1968 relatif aux conditions d'admission sur titres dans les écoles nationales supérieures d'ingénieurs)