Arrêté du 13 février 2002 modifiant l'arrêté du 19 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option spéléologie
NOR 
MJSK0270030A
J.O. du 22/02/2002 Pages : 
3429/3430
(Modification des art. 3, 8 et de l'annexe III; remplacement des art. 9 et 10 et abrogation de l'annexe IV)