Arrêté du 17 avril 1991 portant classement sur les listes I et II des substances vénéneuses
NOR 
SANM9100960A
J.O. du 24/05/1991 Pages : 
7019/7020
(Application de l'art. R. 5204 du code de la santé publique, recodifié à l'art. L. 5132-6 du même code
 Classement sur la liste I des substances vénéneuses des produits suivants, de leurs sels et esters :
 Bénazéprilate
 Epirubicine
 Félodipine
 Interféron Alfa
 Interleukine-2
 Nabumétone
 Ondansetron
 Ornidazole
 Pirarubicine
 Terbutaline
 Vigabatrin
 Classement sur la liste II des substances vénéneuses des produits suivants, de leurs sels et esters :
 Captodiamine
 Dimétiotazine
 Felbinac
 Ioversol - Modification de l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article R. 5204 du code de la santé publique)