Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 îles d'Hyères (zone de protection spéciale)
NOR 
DEVN0825056A
JO du 27/06/2009 texte : 0147;
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(Var - Abrogation de l'arrêté du 30 octobre 2002 portant désignation du site Natura 2000 des îles d'Hyères (zone de protection spéciale))