Arrêté du 24 avril 2014 relatif à la formation en matière de direction, de travail en équipe et de gestion des ressources pour exercer des fonctions opérationnelles et de direction à bord des navires de commerce ou de plaisance armés avec un rôle d'équipage
NOR 
DEVT1407817A
JO du 13/05/2014 texte : 0110;
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(Art. 1er et 2 : Dispositions générales
art. 3 à 5 : Dispositions relatives à la délivrance des attestations de formation en matière de direction, de travail en équipe et de gestion des ressources
art. 6 à 9 : Dispositions relatives à la délivrance et à la revalidation des brevets
Consultation des annexes sur le site internet 
 http://www.ucem-nantes.fr/