Arrêté du 12 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe)
NOR 
INTS1611663A
JO du 24/05/2016 texte : 0119;
40
(
Homologation pour une durée de quatre ans - Abrogation implicite de l'arrêté du 4 mai 2012 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe))