Décret n° 2016-990 du 20 juillet 2016 modifiant le décret n° 2015-1131 du 11 septembre 2015 portant association d'établissements du site grenoblois
NOR 
MENS1616175D
JO du 22/07/2016 texte : 0169;
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(Art. 1er : Modification de l'art. 1er)