Arrêté du 12 mai 1992 portant classement sur la liste I des substances vénéneuses
NOR SANM9201129A
J.O. du 23/05/1992 Page : 
7008
(Application de l'art. R. 5204 du code de la santé publique, recodifié à l'art. L. 5132-6 du même code - Inscription sur la liste I des substances vénéneuses de la plante Germandrée Petit chêne - Modification de l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article R. 5204 du code de la santé publique)