Décret n° 91-465 du 14 mai 1991 modifiant le décret n° 72-1025 du 8 novembre 1972 relatif à l'attribution du titre de maître ès sciences médicales
NOR 
MENZ9101058D
J.O. du 17/05/1991 Pages : 
6568/6569
(Remplacement des art. 1er à 3 et de l'annexe)