Arrêté du 28 août 2008 habilitant l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble à délivrer le diplôme de spécialisation et d'approfondissement en architecture, mention « architecture et patrimoine »
NOR 
MCCL0801348A
JO du 06/09/2008 texte : 0208;
30
(Habilitation pour une durée de quatre
 ans à compter de la rentrée universitaire 2007-2008)