Arrêté du 15 mai 2015 actualisant les annexes 2, 3, 4 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières
NOR 
AGRT1510233A
JO du 27/05/2015 texte : 0120;
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(Version actualisée du registre consultable sur le site du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, aux adresses suivantes : 
 http://agriculture.gouv.fr/graines-plants-forestiers
 http://agriculture.gouv.fr/Conservation-ressources-genetiques-forestieres