Avis relatif aux informations nécessaires à l'inscription sur les listes électorales et aux dates de clôture des inscriptions sur la liste électorale, au dépôt des candidatures et à la clôture du vote pour l'élection de certains membres du Conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives mentionnés au 2° de l'article R. 545-45 du code du patrimoine organisée en 2015
NOR 
MCCB1518092V
JO du 30/07/2015 texte : 0174;
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