Arrêté du 1er juillet 2016 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
NOR 
MENS1615695A
JO du 27/07/2016 texte : 0173;
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(Modification des art. 9 et 16)