Arrêté du 10 novembre 2010 relatif à l'approbation du cahier des charges « instituts de recherche technologique »
NOR 
PRMX1028795A
JO du 11/11/2010 texte : 0262;
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(Consultation du cahier des charges sur le site de l'Agence nationale de la recherche, à l'adresse suivante : 
 http://www.agence-nationale-recherche.fr/