Arrêté du 4 mars 2003 relatif aux élections des membres de la commission de la recherche, de la pédagogie et de la vie étudiante de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
NOR 
MCCI0300217A
J.O. du 09/03/2003 Pages : 
4170/4171
(Application des 2°, 3°, 4° et 5° de l'art. 15 du décret n° 2002-1519 du 23 décembre 2002)