Décret n° 2009-1214 du 9 octobre 2009 modifiant le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air
NOR 
DEFD0923133D
JO du 11/10/2009 texte : 0236;
19
rectif. : JO 21/11/2009 texte 
270;34
(Objet et missions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre - Remplacement de l'art. 2 - Abrogation implicite du décret n° 83-532 du 28 juin 1983 modifiant le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air)