Arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre
NOR 
DEFD0827015A
JO du 23/11/2008 texte : 0273;
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(Abrogation de l'arrêté du 28 juin 2000 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre)