Arrêté du 1er octobre 2008 relatif au baccalauréat franco-américain
NOR 
MENE0817406A
JO du 03/10/2008 texte : 0231;
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(art. 1er, 6 et 8 : Organisation et mise en oeuvre du baccalauréat franco-américain (BFA) - Entrée en vigueur des art. 1er à 6 à compter de la session 2011 de l'examen du baccalauréat général et prennent effet pour les épreuves anticipées passées en 2010
art. 7 et 8 : Dispositions relatives au module "Advanced Placement" (AP) - Entrée en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2009 en classe de première et de la rentrée scolaire 2010 en classe terminale)