Arrêté du 15 juin 2009 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
NOR 
SASF0913608A
JO du 25/06/2009 texte : 0145;
40
(Ajout d'un alinéa aux art. 4 et 6)