Arrêté du 22 août 2016 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Entrecôtes du Milieu - Malvaux (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1617559A
JO du 01/09/2016 texte : 0203;
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(Remplacement des cartes annexées)