Arrêté du 3 mars 2009 portant agrément de l'association dénommée « Association française du Quarter Horse »
NOR 
AGRF0905006A
JO du 17/03/2009 texte : 0064;
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(Agrément de 
cette association pour intervenir dans la sélection et l'amélioration génétique des équidés - Application de l'art. R. 653-37 du code rural)