Lutte contre la brucellose animale :
 dispositions communes à diverses espèces animales :
 code rural, art. 
R. 224-22 et s.
 textes non codifiés : 
12-11-04
 dispositions spécifiques aux ruminants (bovins, ovins et caprins) :
 code rural, art. 
R. 223-79 et s.
R. 224-34
 textes non codifiés :  voir 
12-11-05
 dispositions spécifiques aux porcins et suidés :
 code rural, art. 
R. 223-117
 textes non codifiés : voir 
12-11-06