Arrêté du 12 mars 2007 modifiant l'arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
NOR 
MCCB0700302A
J.O. du 13/04/2007 texte : 
 n° 35
(Remplacement de l'art. 1er et modification des art. 2 et 3)