Arrêté du 28 juin 1991 modifiant l'arrêté du 29 avril 1988 modifié fixant la réglementation et la liste des capacités de médecine
NOR 
MENZ9101472A
J.O. DU 04/07/1991 Page : 
8705
Annexe : Bulletin officiel de l'éducation nationale du 11 juillet 1991
(Modification des dispositions relatives à la capacité de " médecine aérospatiale " - Modification de la liste fixée à l'art. 1er)