Décret n° 91-1035 du 8 octobre 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
NOR 
INDA9100583D
J.O. du 10/10/1991 Pages : 
13267/13269
(Abrogation du décret n° 77-283 du 15 mars 1977 relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès)