Arrêté du 1er décembre 1993 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1985 portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques
NOR 
RESK9301697A
J.O. du 04/12/1993 Pages : 
16871/16872
(Suppression des mentions " Sciences et techniques des activités physiques et sportives ", " Sciences du langage ", " Lettres, communication ", " Psychologie, sociologie et sciences de l'éducation ", " Sciences sociales et mathématiques appliquées ", " Arts ", " Géographie et aménagement de l'espace ", " Sciences historiques et politiques ", " Anglais ", " Espagnol ", " Langues étrangères et appliquées " et " Langues, littératures et civilisations étrangères " et ajout des mentions " Activités physiques et sportives ", " Arts-lettres-communication " et " Langues et cultures étrangères et régionales " dans la rubrique " Rennes-II ")