Arrêté du 15 avril 2014 relatif à l'épreuve d'histoire-géographie en série scientifique du baccalauréat général dans les sections internationales de lycée et les sections binationales Abibac, Bachibac et Esabac
NOR 
MENE1407639A
JO du 26/04/2014 texte : 0098;
7
(Art. 
3 à 5 : Modification des art. 5, 9, 13 de l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de la Allgemeine Hochschulreife
art. 6 à 9 : Modification des art. 5, 9, 13 et de l'annexe de l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato
art. 13 à 17 : Conditions d'application et d'entrées en vigueur)