Arrêté du 11 février 2015 portant organisation du service des essences des armées
NOR 
DEFD1503993A
JO du 04/03/2015 texte : 0053;
12
(Art. 1er à 11 :  Organisation du service des essences de armées et de ses sous-directions 
art. 13 : Abrogation de l'arrêté du 14 septembre 2010 portant organisation du service des essences des armées)