Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l'enseignement moral et civique de la série conduisant au baccalauréat technologique Hôtellerie
NOR 
MENE1512899A
JO du 21/06/2015 texte : 0142;
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(Modification du tableau I de l'annexe I - Dispositions applicables pour l'année scolaire 2015-2016 pour les classes de première et terminales et pour l'année scolaire 2016-2017 uniquement pour la classe terminale)