Arrêté du 13 avril 2012 complétant et modifiant l'arrêté du 2 avril 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Dijon-Prenois (Côte-d'Or)
NOR 
IOCA1220522A
JO du 20/04/2012 texte : 0094;
7
(Remplacement du plan-masse et tableau et modification de l'art. 3)