Arrêté du 9 août 1996 modifiant l'arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles
NOR 
MENU9602382A
J.O. DU 20/08/1996 Pages : 
12529/12530
(Modification de l'art. 9 et remplacement des art. 12 et 13)