Décret n° 2011-1561 du 15 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Vosne-Romanée »
NOR 
AGRT1123538D
JO du 18/11/2011 texte : 0267;
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(
Homologation du cahier des charges - Publication au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et consultation à l'adresse suivante :
 - Abrogation du cahier des charges annexé au décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009)
 http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel