Arrêté du 17 avril 1991 portant classement sur les listes I et II des substances vénéneuses
J.O. du 30/04/1991 Page : 
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(Application de l'art. R. 5204 du code de la santé publique, recodifié à l'art. L. 5132-6 du même code  - Classement sur la liste II des substances vénéneuses des produits suivants ainsi que leurs sels et leurs esters :
 Acétrizoïque acide
 Gadopentétique acide
 Iocarmique acide
 Métrizoïque acide - Modification de l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article R. 5204 du code de la santé publique)