Arrêté du 25 octobre 1976 relatif aux examens de formation générale commune aux métiers sportifs de la montagne
JO 13-11-1976 p. NC 
6045
(Application du décret n° 76-556 du 17 juin 1976, abrogé et codifié aux art. D. 212-67 à D. 212-69 du code du sport)