Arrêté du 28 novembre 2001 relatif à certaines épreuves du baccalauréat technologique
NOR 
MENE0102606A
J.O. du 01/01/2002 Pages : 
54/55
( Art. 1er : Séries " sciences et technologies de laboratoire (STL) ", " sciences et technologies industrielles (STI) " et " sciences et technologies tertiaires (STT) " - Modification des art. 1er [éducation physique et sportive de complément] et 2 [danse et éducation physique et sportive de complément] de l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995
 Art. 2 : Langues vivantes étrangères et langues régionales - Remplacement des art. 2 et 4 de l'arrêté du 17 mars 1994)