Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales
NOR 
ETSH1103816A
JO du 09/02/2011 texte : 0033;
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(Application du décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004, abrogé et codifié dans le code de l'éducation
Art. 1er à 8 : Agrément des stages
art. 9 et 10 : Répartition des postes, affectation des internes ou des résidents et organisation des stages
art. 11 à 14 : Changement de préchoix de spécialité
art. 15 : Stage extra-hospitalier auprès d'un praticien agréé maître de stage
art. 16 : Stage dans un établissement de santé privé autre que d'intérêt collectif
art. 17 et 18 : Stage hors-subdivision
art. 19 : Stages des internes dans une discipline différente de leur discipline d'affectation
art. 20 : Stages dans les départements et collectivités d'outre-mer
art. 21 : Stages à l'Ecole des hautes études en santé publique
art. 22 : Stages dans le cadre des activités de volontariat civil de cohésion sociale et de solidarité
art. 23 : Stages à l'étranger
art. 24 : Stages couplés
art. 25 : Validation des stages
art. 26 : Dispositions particulières pour les internes et les résidents de l'océan indien
art. 27 : Dispositions transitoires
art. 28 : Abrogation des arrêtés du 20 mars 1990 fixant les modalités selon lesquelles les internes et les résidents en médecine effectuent des stages hors de leur subdivision d'origine et de l'arrêté du 22 septembre 2004 relatif à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales appelés internes ou résidents)