Arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 réseau de cavités à minioptères de Schreibers en Franche-Comté (12 cavités) (zone spéciale de conservation)
NOR 
DEVL1511044A
JO du 07/07/2015 texte : 0155;
6
(Haute-Saône, Doubs et Jura)