Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000
NOR 
ATEN0100422A
J.O. du 07/02/2002 Pages : 
2518/2527
(Application du 1er alinéa du I de l'art. 414-1 du code de l'environnement et de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvage)